1 juillet 1998

Fraction de Terrenoire — Acquisition d'un tènement immobilier sis 9 rue du Colonel Fabien appartenant à Mme BATTIE

Aménagement du Parc Chalayères — Baraillère - Approbation de la Ville de Saint-Etienne à la démarche du S.I.A.P.A.C

Travaux d'extension de latelier Industriel D.B.H - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre portant sur le Coût Prévisionnel Définitif (CPD) - Approbation

Secteur Aciéries — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne de divers lots de copropriété sis 32 rue des Aciéries appartenant à la SCI des Aciéries

Secteur Aciéries — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un tènement immobilier sis 30 rue des Aciéries appartenant aux Consorts BLACHON

Extension Sud du Technopôle — Implantation de la Société DIAGRAM Informatique et des Cabinets XXL et MASSARDIER - Cession de terrains sis 42 à 50 rue des Aciéries et sollicitation de lintervention du FADEL

GARANTIE — Société Civile Immobilière "Nouvelle Clinique Mutualiste" - Construction de la Nouvelle Clinique Mutualiste - Emprunt garanti à hauteur de 25.000.000 F auprès de six banques, garantie conjointe avec le Conseil Général pour le même montant

Réhabilitation de lEsplanade - Additif à lordre du jour - Procédure durgence - Approbation

Saint — Victor-sur-Loire lieudit "La Cherronnière" - Mise à disposition de terrains communaux - Prêt à usage

Attribution de logements de fonction

Immeuble à usage d'activités sis 21, rue des Aciéries - Reprise des activités de l'association AFOREST EMOM par le Groupe SMPL-AFIL-PFA - Réaménagement contractuel des conditions locatives

Local à usage d'activités 9, rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la Société OPTIMAL SOFT DIFFUSION - Sollicitation du concours du FADEL

Technopôle — 11, rue de la Robotique - Bail commercial de la SARL EDITIONS DU PIERO - Nouvelle sollicitation de lintervention du FADEL - Régularisation des loyers - Avenant n° 1

Implantation de la Société Outillage Forézienne (S.O.F.) sur la zone d'activités du Technopôle - Cession d'une parcelle de terrain située rue de lInnovation - Sollicitation de lintervention du F.A.D.E.L. - Convention à intervenir entre la ville de

Implantation de la Société CAP 3 P SA, propriétaire de lenseigne MALIN PLAISIR, sis 133, rue de la Montat et 14, Allée du Pont de lAne à Saint-Etienne - Cession d'un ensemble immobilier à usage d'activité

Implantation des Ets "FOUILLOUX — LA SELLERIE" Impasse Côte Thiollière à Saint-Etienne - Cession d'une parcelle de terrain

Requalification d'un tènement industriel 17, rue Parmentier - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant à la société BONY SA et sollicitation de lintervention du FEDER

Etablissement de la liste d’immeubles présentant un caractère esthétique, historique ou pittoresque - Approbation

Contrat comportant mission d’assistance auprès des agents de la Division Planification Urbaine et Publicité (Section Publicité du service urbanisme) - Approbation

Place Jean Jaurès — Travaux d'aménagement - Dépense anticipée du crédit d'investissement du budget 1999 - Autorisation

Politique urbaine, actions de proximité et qualité urbaine d'aménagement d'espaces publics - Conseil et Assistance maîtrise douvrage - Dévolution des prestations

Aménagement du centre de Terrenoire - Concours de maîtrise doeuvre - Modification de la délibération du 6 juillet 1998 - Approbation

Zone Industrielle du Buisson — Aliénation d'un tènement immobilier à usage industriel au profit de la Sté S.M.V

Tènement immobilier 23 et 25 rue de la Badouillère - Cession au Crédit Immobilier de France Forez-Velay - Résiliation - Annulation de la délibération n° 450 du 30 juin 1995

Parcelle de terrain rue Crozet Boussingault appartenant aux Consorts DURAND - Cession gratuite au profit de la ville de Saint-Etienne

Lotissement "Les Camélias" rue Edgar Quinet - Cession gratuite de deux parcelles à incorporer au domaine public de la Ville

Lotissement "La Lisière" rue Edgar Quinet - Cession gratuite d’une parcelle à incorporer au domaine public de la Ville

Espace République — Elise Gervais - Acquisition de biens et droits immobiliers compris dans lensemble en copropriété 28-30 rue de la République auprès de M. MORTIER

Aménagements en Centre Ville : places de l’Hôtel de Ville et de Dorian - Dévolution des travaux

Dossier de réalisation de la ZAC de Grouchy - Modification - Approbation - Projet de PAZ - Mise à lenquête publique

Travaux de remise en ordre de la patinoire - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre

Garantie — SA dHLM Batir et Loger - Renégociation de prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations auprès du Crédit Local de France - Annulation des délibérations n° 91 et 92 du 7 janvier 1985, n° 169 et 170 du 4 février 1985 et n° 904 du 7 octobre

Garantie — SA DHLM Cités Jardins - Renégociation de prêts de type PLACG 03 et 04 de la Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque - Avenant aux garanties demprunts pour l'opération de construction de la RPA les Camélias

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région et SA dHLM Cités Jardins - Modification des délibérations n° 523 - 524 - 525 - 574 - 575 et 576 du 7 septembre 1998

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Réaménagement d'une partie de sa dette garantie. Prêt de 32.100.000 F auprès de la Caisse dEpargne - Annulation ou modification danciennes délibérations

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - MAPAD Buisson - Construction de 76 chambres situées boulevard Krumnov, rue Etienne Dolet et rue Buisson à Saint-Etienne - Prêt de 19.700.000.F auprès du Crédit Foncier de France

Garantie — SODIHA - Acquisition, amélioration de dix logements sis 60 rue de la Mulatière à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 804.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement de dette auprès de la Banque Nationale de Paris

Forêt communale — Acquisition d'une parcelle boisée sise au lieu dit "la République", commune de Tarentaize, appartenant aux Consorts HERITIER

Marquage routier - Marché de travaux conclu avec lentreprise S.T.S.R. - Augmentation du seuil maximum - Avenant n° 1 - Approbation

Interventions sur domaine public — Travaux d'aménagement de voirie - Dévolution des travaux - Approbation - Modification de la délibération du 7 septembre 1998

Eclairage public - Petits travaux de maintenance - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Eclairage Public - Cours Fauriel - Travaux de rénovation des contre-allées est et ouest et de la chaussée principale entre la place Edmond Maurat et la place Villeboeuf - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de voirie — Dépense anticipée de crédits d'investissement du Budget Primitif 1999

Palais des Spectacles - Acquisition du spectacle Navasart le 6 décembre 1998 - Billetterie spécifique - Approbation

Travaux de réhabilitation lourde du Collège les Champs - Convention à intervenir avec les communes de Saint Chamond et Saint Paul en Cornillon

Travaux de restructuration et de réhabilitation lourde du collège "Le Puits de la Loire" à Saint-Etienne - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Répartition des frais entre les communes de résidenc

MUSEES — Acquisition de diverses pièces

Réaménagement du Musée dArt et dIndustrie - Modifications apportées au projet - Partenariat financier

Centre d'Activités de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Avenant n° 2 au bail commercial en cours de la Société RAVIAL

Extension du bâtiment industriel de la SA VASTI, Imprimeur Conseil, situé rue Agricol Perdiguier sur la Zone d'Activité de Malacussy - Avenant n° 1 au bail commercial - Modification de la délibération du 7 juillet 1997

Immeuble d'activités 10 rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société E.RE.CA

Immeuble d'activités 10 rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société B.C.S.I

Immeuble d'activités 10 rue Barrouin - Implantation de la Société MB - ITS - Bail dérogatoire - Approbation

Ensemble immobilier "Technopôle — Ateliers" 10 A, rue de la productique - Levée doption anticipée de crédit-bail immobilier par la Société Civile Professionnelle R. PALAIS - J. RAVEL - R. FOURNEL - D. MANSUY (Groupe dArchitectes CIMAISE)

Restructuration des façades et réhabilitation du site industriel BERTHIEZ, rue Barrouin - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre et aux marchés de contrôle technique et de C.S.P.S, portant sur le coût prévisionnel définitif (CPD) - Modification

Fraction de Rochetaillée — Acquisition de parcelles de terrain sises au lieudit "la Combabelle" appartenant aux Consorts RAVEL

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue André Ruel au profit de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne

Travaux de réhabilitation lourde du Collège les Champs - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec la commune de Saint Just Saint Rambert

Cession gratuite par la Ville de Saint — Etienne d'une parcelle de terrain s'ise rue Jacques Offenbach au profit de l'OPAC du Département de la Loire "Loire Habitat"

Site Bellevue — Cession gratuite à la Ville de Saint-Etienne des parcelles de terrain appartenant au SIOTAS

Ilot "Pointe Cadet" — Rétrocession par la Ville de Saint-Etienne au profit de la SCI POINTE CADET de diverses parcelles sises rue Pointe Cadet, rue du Bois et place Chavanelle

Ilot "Pointe Cadet" — Tènement immobilier 16 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de M. KEDRANE et indemnisation

Garantie — SODIHA - 66 rue de Tardy à Saint-Etienne (2ème tranche) - Acquisition, amélioration de deux logements - Prêt expérimental de 60.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Musées — Acquisition de diverses pièces

Réaménagement de la dette auprès du Crédit Local de France

Acquisition de matériel d'entretien de l'espace public - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de peinture sur les supports dEclairage - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Cession de terrain rue D'octeur C'almette-rue Bouverie par la Société "MAISONS BATISEUL" au profit de la Ville de Saint-Etienne

MUSEES — Acquisition de diverses pièces

Bibliothèque — Cinémathèque - Acquisition de divers documents patrimoniaux

Fraction de Terrenoire — Elargissement du Chemin de la Taillée - Acquisitions de diverses parcelles appartenant aux Consorts TRESCARTES et à M. et Mme POYET

Alignement rue Ferdinand — Acquisition d'un appartement appartenant aux Consorts GARDES

Relocalisation des Services Municipaux — Chantier Montyon - Marché intervenu avec lEntreprise Antonangeli : Lot 15 Plomberie Sanitaire - Avenant n° 2 - Marché intervenu avec lEntreprise Grands Travaux du Forez : Lot 26 Abords V.R.D. - Avenant n°

Augmentation du montant maximum des marchés à bon de commande conclus entre la Ville de Saint-Etienne et des entreprises de travaux de bâtiments pour l'année 1998 - Avenants

Garantie — SODIHA - Acquisition, amélioration de dix logements 30 rue Paul Bert à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 432.200 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue du Docteur Louis Destre, appartenant à M. et Mme SARDA

Travaux de grosses réparations programmés en 1998 dans les cités scolaires mixtes de Saint-Etienne - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation

Travaux de réhabilitation lourde du Collège Ennemond Richard à Saint-Chamond - Convention à intervenir avec la commune de Saint-Chamond - Approbation

MUSEES — Acquisition de diverses pièces

Ensemble immobilier à usage industriel sis 35, rue Scheurer Kestner - Bail commercial de la Société SAGIM : Sollicitation de lintervention du Fonds dAide au Développement Economique de la Loire (FADEL)

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Avenant n° 2 au bail commercial en cours avec la SARL ALGADE (Laboratoire PRISM) et résiliation de bail avec l'Association AFIL FORMATION - Approbation

Echange de terrain sans soulte rue du Mont - rue Docteur Charcot

Cession gratuite au profit de la Ville de Saint-Etienne de parcelles de terrain s'ises "les Terrasses du Golf"

Aliénation à la Commune du Bessat d'une parcelle de terrain située sur ladite commune, lieudit "les Palais"

Fraction de Terrenoire — Aliénation d'un tènement immobilier sis passage du Gazomètre au profit de M. VAN-STRAELEN Karl et M. et Mme BERCISSE

Restructuration de lîlot "Aristide Briand" - Copropriété 3 rue Tarentaize - Traité dadhésion à ordonnance dexpropriation entre la Ville de Saint-Etienne et M. et Mme MURE - Rétrocession des biens au profit de la SA dHLM CITE NOUVELLE

Aménagement de la place Jean Jaurès — Marché de maîtrise doeuvre intervenu avec le groupement Ilex-Sorec-Coup dEclat - Kern - Avenant n° 2

Ilot Pointe — Cadet - Tènements immobiliers 12 place Chavanelle et 27 rue Pointe-Cadet - Résiliation de bail commercial et de convention doccupation devant intervenir avec la SARL "EBENISTERIE GAGNAIRE" - Indemnisation de lentreprise pour transfert

Restructuration de la place Bellevue — Tènement immobilier 23 place Bellevue - Résiliation de bail relatif aux locaux loués par M. et Mme DAMIEN (SARL DAMIEN - Brasserie du Marché)

Restructuration de la place Bellevue — Tènement immobilier 23 place Bellevue - Résiliation de bail relatif aux locaux loués par M. et Mme BERGER

Montchovet — Aménagement du secteur Renoir - Delacroix - Mode de dévolution des travaux

Montchovet — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un local commercial sis 9 à 19 place René Roinat, appartenant à la Société Générale

Travaux d'aménagement sur le secteur Montchovet - Bilan de lenquête publique

Demande de retrait de la Ville de Saint — Etienne du Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire au profit de Saint-Etienne Métropole

Interventions sur Domaine Public — Travaux de Terrassement - Maçonnerie - Assainissement et de Voirie - Dévolution des travaux

Voirie communale et rurale — Demande de subvention au titre du programme 1999

Aménagement des locaux "Espace Apprentissage" dans le quartier de Tarentaize - Approbation des marchés de travaux

Construction d'un abri à s'el — Approbation des marchés de travaux

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 21B rue du Docteur Calmette au profit de M. et Mme RELAVE Philippe

Fraction de Saint — Victor - Centre de Services de proximité - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant à M. BASTIDE Pierre et résiliation du bail à ferme consenti au GAEC de la Tour

Acquisition par la Ville de Saint — Etienne du tènement immobilier sis 73 rue de Momey appartenant à la Société "Cité Nouvelle"

Place Jean Jaurès - Dévolution des travaux - Modification de la délibération du 6 juillet 1998 - Approbation

Aménagement de la rue Tréfilerie — Dévolution des travaux

Travaux de maintenance des bâtiments - Corps de métiers n° 11 - Etanchéité - Avenants n° 1 - Approbation

Projet d'extension de la Société MOLEMAB-FRANCE - Aliénation d'une parcelle de terrain située rue de lInnovation

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition-amélioration de deux logements 8 rue Jouffroy à Saint-Etienne - Prêt PLA-LM de 550.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration de quatre logements 10 rue Etienne Dolet à Saint-Etienne. Prêt PLA-LM de 1.152.626 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition - Amélioration d'un logement 17 rue de Montaud à Saint-Etienne - Prêt PLA-LM de 250.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement de prêt auprès du Crédit Agricole de la Loire Haute-Loire et Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche

Technopole — Développement de la Société IGPM Plus - Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain appartenant à la SNCF, en vue de sa rétrocession à la Société IGPM Plus

Centre de Formation du batiment et des travaux publics de la Loire - Remboursement à la ville d'une subvention

Collège Pierre et Marie Curie - Travaux de grosses réparations et aménagements divers - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Syndicat intercommunal du collège Pierre et Marie Curie de la Talaudière - Approbation

Restructuration du secteur Aciéries — rue Barrouin - Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un lot sis 32 rue des Aciéries appartenant à Mme CHALENCON Marie-Louise

Zone d'activité Ouest — Cession complémentaire d'une parcelle de terrain pour l'implantation de la Société Demas

Locaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Annulation de la délibération du 30 mars 1998 - Bail commercial à intervenir avec la Société Vincent Driot

Tènement industriel situé 1, rue de lEgalerie - Avenant n° 1 au bail dérogatoire conclu avec la SA Plissage Français

Centre d'Activités de la Terrasse — Local à usage d'activité - Bail commercial à intervenir avec la Société A.S.E. (Assistance Service Entretien)

Technopole — Ravalement de façades de bâtiments modulables à usage d'activités, situés rues de la Télématique et de la Robotique

Immeuble d'activité 10, rue Barrouin — Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société Astrée Communication

Convention de concession avec la S'EDL c'oncernant un bâtiment industriel s'itué rue du Puits C'amille - Approbation du bilan de clôture et versement du s'olde de participation de la Ville

Ilot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 49 rue Pointe-Cadet - Résiliation de bail commercial et indemnisation de la SA Murat-Martel

Occupation d'une parcelle de terrain communal rue Chevreul - Convention à intervenir avec la S.C.I. Thiollière

Vente de 16 logements sis 1 et 3 rue des Teinturiers - Avis du Conseil Municipal

Cession gratuite au profit de la Ville de Saint-Etienne, de parcelles de terrain s'ises rues Chavanon et Robespierre appartenant à la SCI Nouvelle Clinique Mutualiste

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation de deux parcelles de terrain à Condamines au profit de M. et Mme Debard Joseph

Saint — Victor-sur-Loire - Assainissement - Acquisition de deux parcelles de terrain en vue de l'implantation d'une station de relevage - convention de servitude de passage de canalisations entre Mme Bayod et la Ville de Saint-Etienne au lieu-dit "Béci

Opération "entrée Sud" rue Paul de Vivie - Acquisition de deux tènements immobiliers appartenant à M. Viallet et M. et Mme Rousserie

Ensemble Industriel situé à la Croix des Sagnes à Saint-Victor sur Loire - Développement de la Société BOXMORE EMBALLAGE SA - Cessions de terrains par la Ville - Sollicitation de lintervention du FADEL

Construction d'une d'emi-pension commune au Lycée Honoré d'Urfé, d'Alembert, au Lycée le Mont Michel Rondet et au Collège - Résiliation de la convention de mandat - Approbation

Zone Industrielle de Molina — la-Chazotte - Implantation de la Société Anonyme "A-D" - Contrat de location pour la mise à disposition d'un tènement industriel situé rue Albert Camus et cession d'un terrain aménagé situé rue des Frères Lumière

Garantie : SA dHLM Cités Jardins — Réhabilitation et amélioration de 54 logements HLMO 155, 157 rue des Alliés et A, B et C rue Joanny Durand à Saint-Etienne. Prêt PALULOS de 1.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie : SA dHLM Cités Jardins Construction d'un immeuble de six logements et l'acquisition amélioration de deux logements locatifs 7 et 9 rue de la Corre à Saint-Etienne. PLA avec préfinancement de 550.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Cons

Garantie — SA dHLM Cités Jardins - Acquisition et réhabilitation de cinq logements locatifs 12 rue de la Plagne à Saint-Etienne - Prêts PLAI/PLA LM de 800.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SODIHA - Acquisition, amélioration de cinq logements 32 rue Champrond à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 303.619 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — COGECOOP - Construction de 12 logements locatifs 9 rue Palluat de Besset à Saint-Etienne - Prêt PLS DELTA de 3.770.000 F auprès du Crédit Foncier de France

Bâtiment industriel 77, rue Neyron — Avenant n° 3 à la convention de crédit-bail immobilier conclue avec les Ets LENARD

Technopole — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la SA LASCOM PARTNER INDUSTRIES - Sollicitation de lintervention du F.A.D.E.L. - Avenant n° 1 au bail à loyer en date du 6 avril 1992 de lagence

Etablissement Public d'Aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA) - Retrait de la Ville de Saint-Etienne et remplacement par Saint-Etienne Métropole - Approbation

Centre d'Activités Technopôle Ateliers — Bail commercial à intervenir avec la SARL HECO MINIATURES

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 9 rue de la Lithographie, au profit de M. et Mme CHAUMETTE

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Jean Parot au profit de la SNC SEFROM en vue de la construction d'une Résidence Etudiants

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 69 rue Louis Soulier, au profit de la Société Anonyme dH.L.M. "BATIR et LOGER"

Montchovet — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne du tènement immobilier 1 à 29 passage Claude Monnet appartenant à lOPAC

Foyer Sonacotra "Fauriat" — Vente à M. Bernard Delaporte en vue de la réhabilitation des bâtiments et de leur transformation en appartements locatifs ou en accession à la propriété - Avis du Conseil Municipal

Place Jean Jaurès - Dévolution des travaux - Approbation

Aménagement du site de Bellevue - Réalisation de la rue Le Verrier - Dévolution des travaux - Approbation

Aménagement du quartier de Bellevue — Approbation du programme - Procédure de Maîtrise dOeuvre

Aménagement du centre de Terrenoire — Approbation du pré-programme - Enveloppe prévisionnelle - Organisation d'un concours de maîtrise doeuvre - Concertation

Immeuble administratif site industriel 5, rue Barrouin - Bail commercial relatif à l'implantation de la Société STUDIA

Centre d'Activités de la Terrasse — Extension de la Société S.M.S.E. - Avenant n° 1 au bail commercial en cours

Parc d'Activités du Technopole — Locaux 17 B rue de la Télématique - Bail à intervenir avec la Société NOUVEL'IMAGE

Réaménagement contractuel avec la Société FORMATION MAINTENANCE INFORMATIQUE - Résiliation de bail commercial Immeuble Polytech, 1, rue de lInformatique, et bail dérogatoire à intervenir pour des locaux sis 10, rue Barrouin

Bâtiment industriel situé 46, rue Desjoyaux à Saint-Etienne - Réaménagement contractuel à intervenir avec la SA GAUCHER ARMES

Bâtiment industriel 10, rue Gustave Delory - Avenant de résiliation du bail commercial conclu avec la SARL FEE TRACO - Annulation de la délibération du 30 mars 1998

Convention de concession pour la réalisation de la zone d'accueil d'activités économiques rue Scheurer Kestner - Compte-Rendu d'Activité au C'oncédant (C.R.A.C.) - Versement d'une avance de trésorerie à la S'EDL, concessionnaire de l'opération

Convention de concession pour la réhabilitation et la restructuration du bâtiment industriel de l'ancienne usine "PAPETERIES DU VALFURET" rue L'issagaray - Compte-Rendu d'Activité au C'oncédant (C.R.A.C.) - Versement d'une avance de trésorerie à la S'ED

Immeuble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la SARL S.A.T.E

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne au programme de rénovation et de réhabilitation du Centre de Formation des Apprentis 28, rue des Mouliniers (C.F.A.)

Cession d'une parcelle de terrain rue Scheurer Kestner pour l'implantation de la Société MARKETIQ

Cession d'une parcelle de terrain rue Scheurer Kestner pour l'implantation de la Société ALLEGRE BIO MEDICAL

Ensemble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir avec les Ets Fausto ZOFFOLI

Acquisitions de pièces détachées RENAULT - Mode de dévolution - Approbation

Acquisitions de véhicules "Poids lourds" et équipements spécifiques - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de maintenance des bâtiments - Relocalisation des services municipaux - Chantier de Montyon - Avenant n° 3 au lot n° 2 - Maçonnerie - Approbation

Emploi de directeur de Cabinet — Attribution d'un logement de fonction

Immeuble 10, rue Barrouin — Avenant n° 1 à la convention de location à titre précaire conclue avec la Direction Départementale du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle (D.D.T.E.)

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition et rénovation d'un logement 3 rue Cherpin à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 280.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement de dette auprès de la Société Générale

Réaménagement de dette auprès du Crédit Local de France

Centre d'activités de Montplaisir 47-49 rue Gauthier Dumont - Bail commercial pour l'implantation de la Société FOREZ-TIMBRES - Approbation

Centre de Balnéothérapie de lHôpital de Bellevue - Cession au Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Résiliation du bail emphytéotique conclu avec le C.H.U. et résiliation de la convention de mise à disposition conclue avec lAssociatio

Avenants de résiliation des marchés pour la construction d'un bâtiment rue Montyon - Approbation

Garantie — SODIHA - Acquisition-amélioration de huit logements 4 rue Neyron à Saint-Etienne - Prêt de 764.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM BATIR et LOGER - Acquisition et réhabilitation de deux logements locatifs 58 rue Louis Soulier à Saint-Etienne - PLATS de 266.468 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM BATIR ET LOGER - Construction de 16 logements 69 rue Louis Soulié "Les Roches du Soleil" à Saint-Etienne - Prêt PLA de 6.187.341 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Barrage de Lavalette - Mise à disposition de terrains et travaux à réaliser sur ces terrains - Convention à intervenir avec le Syndicat Mixte de Lavalette - Approbation

Montreynaud — Régularisation de propriété avec lOPAC

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Alignement du chemin rural de CHICHIVIEUX - Cession gratuite à la ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain appartenant à Mme MARTIN

Cession gratuite d'une parcelle de terrain s'ise rue des Frères Maras appartenant à M. HITE PRAT au profit de la Ville de Saint-Etienne

Cession gratuite de deux parcelles de terrain s'ises 3, rue des Mouliniers, appartenant à la SCI Charmville au profit de la Ville de Saint-Etienne

Fraction de Rochetaillée — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un tènement immobilier dénommé "Auberge de la Cascade" appartenant à M. MELI Stéphane

Restructuration de lîlot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 20 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de M. et Mme MONTMARTIN - Indemnisation

Terrain communal 9, Avenue Benoît Charvet - Mise à disposition gratuite aux H.B.C.M. - Convention - Approbation

Place Jean Moulin — Aménagement - Dévolution des travaux

Boulevard Urbain — Aménagement de la partie Sud du Cours Pierre Mendès France et du Boulevard Martin Bernard - Finition de l'aménagement du secteur rue Marthourey/Boulevard Jules Janin - Approbation de lavant projet détaillé et du mode de dévolution

Réhabilitation du site industriel (ex. Valette et Gaurand), pour lentreprise RAMONE 12, rue Jean Neyret à Saint-Etienne - Avenants n° 1 aux lots 1 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - Approbation

Société C'OTE CREA - Convention d'occupation de l'ocaux dans le s'atellite n° 2 du Technopole - Prolongation de la d'urée - Avenant - L'ocaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Bail c'ommercial - Approbation

Société ADHOC - Convention d'occupation de l'ocaux dans le s'atellite n° 2 du Technopole - Prolongation de la d'urée - Avenant - L'ocaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Bail c'ommercial - Approbation

Bâtiment à usage d'activité 15, rue Victor Grignard - Bail dérogatoire à intervenir pour l'implantation de la Société EBIS

Local à usage d'activités 9, rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la société ADHIPRESS

Immeuble d'activité 10, rue Barrouin — Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société ASTREE COMMUNICATION

MUSEES — Acquisition de diverses pièces

W — C publics souterrains - Prestations de service effectuées par les gardiens de W-C publics du 1er juillet au 31 décembre 1998 - Fixation du montant

Aménagement des Jardins Familiaux du quartier de Montmartre - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Cession gratuite du S'ite Schlumberger à Saint-Etienne Métropole en vue de sa réhabilitation avant remise à l'Etat

Aliénation d'un terrain communal sis 26 et 28 rue de Molina au profit de l'Association Familiale Protestante - Annulation de la délibération du 5 février 1996

Commune de Villars — Acquisition d'une bande de terrain sise chemin des Parisses appartenant à M. et Mme RICHARD Antoine

Acquisition d'un mobilier urbain à usage de kiosque, sis place Jean-Jaurès - Convention à intervenir avec Mme FERNANDES Eliane Approbation

Place Jean Jaurès — Rues du 4 Septembre et Emile Combes - Aménagement - Dévolution des travaux

Locaux à usage d'activité sis 54, rue Jean-Baptiste David et Bd Valbenoîte - Avenant n° 2 à la convention de crédit-bail immobilier conclue avec la S.C.I. "B.D.B.G." relative à l'implantation de la Société STEPHANX

Immeuble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Convention doccupation à intervenir pour l'implantation du dispositif "R.E.L.A.I.S." - Modification de la délibération du 2 juin 1997

Création de la cuisine de la résidence Buisson. Mode de dévolution des travaux et désignation du lot - Approbation

Gestion des postes et effectifs complémentaire au progiciel de gestion des Ressources Humaines de SINORG - Marché négocié pour l'acquisition du module - Approbation

Maison de Quartier du Babet — Encaissement par la Ville de Saint-Etienne dindemnités dassurance, reçues au titre des dommages immobiliers par la Maison de Quartier du Babet, pour des travaux effectués par la Ville de Saint-Etienne

Travaux de serrurerie, clôture - Dévolution de Travaux - Approbation

Travaux de serrurerie, clôture — Marché intervenu avec lentreprise ROZIERES - Augmentation du marché - Avenant n° 1

Protocole "Chantier Propre" à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et des entreprises de travaux publics - Approbation

Construction d'un abri à s'el - Marché de maîtrise d'oeuvre avec Hervé Bazille, architecte mandataire - Avenant n°1 - Fixation du c'oût prévisionnel d'éfinitif (C.P.D.) - Mode de d'évolution des travaux - Approbation

Collège J. Prévert -Travaux de grosses réparations et aménagements divers - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec la commune dAndrézieux-Bouthéon - Approbation

Travaux de grosses réparations et aménagement dans divers collèges - Convention à intervenir avec le Conseil Général et la Ville de Saint-Etienne

Réfection et prolongement du Chemin du Puits Guérin - Dévolution des travaux

Boulevard Urbain Circulaire — Acquisition par la ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain sise boulevard Augustin Thierry/rue Etienne Boisson appartenant aux Consorts DUPLAY

Elargissement de la RN 82 — Création d'un point dinformation - Acquisition par la ville de Saint-Etienne d'un tènement immobilier appartenant à la Société MJCB

Projet de dédensification et d'aménagement du secteur Montchovet dans les quartiers Sud Est - Procédure de mise à lenquête publique

Bâtiment industriel 68, rue Mathieu de la Drôme et 4, allée de la Minéralogie - ZI de Molina - La Chazotte - Reprise de la Société CENTOR - Avenant n° 1 au bail commercial

Immeuble 10, rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail dérogatoire de la SARL E.G.S

Bâtiment à usage d'activités 17, rue Edouard Martel - Bail dérogatoire à intervenir pour l'implantation de la Société MECA-INDUS

Garantie — Association Notre Dame du Foyer - Annulation délibération n° 418 du 7 juillet 1997 - Reconstruction de la Maison de Retraite Saint-Vincent de Paul - Prêt PLS de 10.000.00 F garanti à hauteur de 50 % soit 5.000.000 F auprès du Crédit Foncie

Garantie — Société Civile Immobilière Nouvelle Clinique Mutualiste - Construction de la Nouvelle Clinique Mutualiste à Bellevue - Modification de la délibération n° 9 du 12 janvier 1998 -

Garantie — SA dHLM Cités Jardins - Construction de 13 logements locatifs 59 au 61 rue Francis Baulier à Saint-Etienne - 2ème tranche - Prêt PLA de 3.575.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Batir et Loger - Acquisition et réhabilitation de six logements 52 rue de Tardy à Saint-Etienne - PLATS de 1.797.327 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement de dette auprès du Crédit Local de France - Modification de date deffet davenant - Modification de la délibération du 12 janvier 1998

Terrains communaux à Saint-Victor sur Loire lieudit "Les Habiellés" - Prêt à usage - Avenant - Approbation

Musées — Acquisition d'une oeuvre de Frank Stella

Réaménagement de dette d'un emprunt de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel du Sud-Est

Réalisation du carrefour rue des Aciéries - rue de la Presse - Echange de terrain avec soulte, sis rue des Aciéries, entre la Ville et la SCI "le Besançon"

Règlement amiable de lindemnité déviction commerciale due à M. DEMIRTAS locataire de l'immeuble 3, rue de la Sablière

Résiliation d'un bail commercial, suite au décès de M. APRAHAMIAN Manuel, locataire de l'immeuble 14, rue Bergson

Programme de construction de la SICP FAURE - Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Ferdinand Gambon et rue Colette au profit de cette société - Modification de la délibération du 4 mai 1992 -

Implantation du Lycée dAlembert — Le Mont - Aliénation par la Ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain nu sise 28 rue Gabriel Péri au profit de la REGION RHONE- ALPES - Cession gratuite

ZAC de Grouchy — Aménagement des abords - Dévolution des travaux

Aménagement de lentrée Nord de l'agglomération stéphanoise - SIATER - ZAC de la DOA - Approbation des principes généraux

Propriétés communales — Aliénation d'un ensemble immobilier sis rue Ovide Brugniault, 2 et 4 rue Bossuet et rue Ambroise Paré au profit de lEntreprise SAUGEY S.A - Annulation de la délibération n° 445 du 31 mai 1994

Site industriel BERTHIEZ 5, rue Barrouin - Restructuration des façades et réhabilitation - Choix de léquipe de maîtrise doeuvre - Mode de dévolution des travaux et désignation des lots - Approbation du marché de maîtrise doeuvre

Locaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Bail commercial à intervenir avec la Société Vincent DRIOT

Bâtiment industriel 10, rue Gustave Delory - Bail commercial conclu avec la SARL FEE TRACO - Avenant de résiliation

Ensemble industriel Bld Thiers — Restructuration et réhabilitation des installations de la Société SAM OUTILLAGE - Convention tripartite à intervenir entre SAM OUTILLAGE, la SA UCABAIL IMMOBILIER et la Ville de Saint-Etienne

Installation d'un poste de transformation de courant électrique - Mise à disposition par la Ville de Saint-Etienne d'un génie civil et d'un terrain sis 14 rue Jean Neyret - Convention à intervenir avec E.D.F. - Approbation

Commission communale chargée de l'établissement des listes électorales pour les élections au centre régional de la propriété forestière - Désignation d'un membre par le Conseil Municipal

Approvisionnemnt des services municipaux en fourniture de bâtiments - Lot n° 4 matériaux de construction - Avenant n° 1 aux marchés conclus avec les sociétés ALLEMAND et LOIRE MATERIAUX

Fourniture des logiciels, matériel et prestations diverses pour la gestion des travaux de bâtiment - Mode de dévolution du règlement de consultation et du programme fonctionnel - Approbation

ZAC de la Cotonne — Chaufferie centrale - Adhésion de la Ville à l'Association Syndicale - Désignation d'un représentant à cette association

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 73 rue Séverine à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 289.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 8 rue Noël Blacet à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 238.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition, amélioration de quatre logements 55 rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 900.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement de dette auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche - Avenants - Approbation

Patinoire - Convention pour lexploitation en affermage1 - Prise en charge de travaux2 - Modification du montant de la redevanceAvenant n° 2 - Approbation

Espace Apprentissage - Marché de maîtrise doeuvre - Coût Prévisionnel Définitif - Avenant n°2 - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Tènement immobilier rue George Sand à La Talaudière - Mise à disposition à la S.C.O.P. "La Comédie de Saint-Etienne" - Convention - Approbation

Musées — Acquisition de diverses pièces - Modification de la délibération du 12 janvier 1998

Cinéma LE FRANCE — Extension - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 10 rue de la Valse auprès de M. et Mme DURAND

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 24 au profit de M. et Mme LALAMI Abderazac

Convention de mise à disposition à Electricité de France, d'un terrain communal sis rue Jean Snella

Projet de dédensification et d'aménagement du secteur Montchovet dans les quartiers Sud-Est - Demande de subvention à la Région et au FEDER

Espace du Treyve — Bld Jules Janin - Cession de locaux à usage d'activité au profit des Ets DUNY

Locaux à usage d'activités situés impasse Newton à Terrenoire - Avenant n° 1 au bail dérogatoire intervenu avec la Société T.N.T

Implantation à Saint — Etienne de la Société GMD-PACK - Bail commercial et promesse synallagmatique de vente pour la mise à disposition d'un bâtiment à usage industriel situé ZA de Malacussy - Sollicitation de lintervention du F.A.D.E.L

Résidence BUISSON - Programme de construction de 76 chambres - Convention tripartite à intervenir entre lOPAC de Saint-Etienne, le Ministère du Logement et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Maintenance des Bâtiments — Travaux 1998 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel doffres ouvert

Travaux de maintenance des bâtiments communaux - Lot 12 "Electricité " et lot 13 "Courants Faibles" - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — Société pour la Diversité de lHabitat (SODIHA) - Acquisition- Amélioration d'un logement 79 rue Royet à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 108.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

RN 488 — Entrée Est de Saint-Etienne - Aménagement paysager du carrefour giratoire, rue de la Montat au lieu dit Pont de lAne - Dévolution des travaux

Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison de Quartier de Montreynaud - Avenant n°1 au marché de maîtrise doeuvre portant sur le Coût Prévisionnel Définitif (CPD) - Mode de dévolution des travaux - Désignation des lots - Approbation

Musée de la Mine - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot n° 6 "Electricité chauffage" - Approbation

Garantie — Société pour la Diversité de lHabitat (SODIHA) - Acquisition et réhabilitation d'un logement 10 rue Giono à Saint-Etienne - PLATS de 120.160 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cités Jardins - Construction de 22 logements locatifs 111, rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Prêt PLA de 6.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cités Jardins - Acquisition - Amélioration de neuf logements locatifs 18, rue du Coin à Saint-Etienne - Prêt PLA de 1.900.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Acquisition par la Ville de Saint — Etienne de parcelles boisées appartenant au Groupement Forestier de la Combe des Auges

Travaux d'extension de l'école cycliste de Méons - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre portant sur le Coût Prévisionnel Définitif (CPD) - Désignation des lots - Approbation

W — C Publics souterrains - Prestations de service effectuées par les gardiens de W-C publics du 1er janvier au 30 juin 1998 - Fixation du montant

Boulevard Urbain — Aménagement du Boulevard Alfred de Musset - Avenant n° 1 au marché passé avec lentreprise SFET - Lot n° 1 - Terrassement - Maçonnerie

Travaux de grosses réparations et aménagements divers dans les collèges - Participation de la Ville - Conventions - Approbation

Musée de la Mine — Avenants n° 1 aux marchés de travaux des lots n° 2 Métallerie Charpente - n° 4 menuiseries intérieures métallerie - n° 5 menuiseries extérieures métalliques- vitrerie

Musées — Acquisition de diverses pièces

Cession gratuite à la Ville par SA Immobilière Faure d'une parcelle de terrain s'ise l'ieu-d'it la Chèvre

Garanties — SA dHLM Logirel - Cogecoop - Mutuelle de lHabitat - Annulation délibérations n° 762 du 4 octobre 1993, n° 16 et 17 du 4 janvier 1993 - Modification des délibérations n° 402 du 30 juin 1995 et n° 246 du 28 mars 1994

Cité technique Benoît Fourneyron — Voeu du Conseil Municipal

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne au projet intitulé "Technologies propres et recyclage dans les Industries Mécaniques"

Bâtiment industriel 11, rue de lEgalerie à Saint-Etienne - Renouvellement de contrat locatif avec la SARL URSO

Ensemble industriel 5, rue Barrouin — Développement de la Société BERTHIEZ - Nouvelle sollicitation de lintervention du FADEL

Ensemble industriel 5, rue Barrouin — Développement de la Société LAMA CONFORT - Sollicitation de lintervention du FADEL

Réglementation spéciale de publicité, des enseignes et préenseignes - Approbation

Aliénation d’un local sis 8 rue Proudhon au profit de M. LIMOUSIN - Approbation

Montchovet — Secteur René Roinat - Démolition du bâtiment A dénommé "Muraille de Chine", des garages et du bâtiment regroupant commerces et services - Mode de dévolution

Résidence Les Lauriers - Convention de location intervenue avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région - Modification des éléments de calcul des loyers - Avenant n° 4 - Approbation

Four Crématorium - Maintenance - Marché conclu avec la société TABO INEX - Remplacement de lindice du coût de la main doeuvre IME par lindice du coût horaire du travail - Avenant n° 1 - Approbation

Véhicule de M. BERJAUD endommagé rue Jean Allemane le 4 août 1995 - Indemnisation

Fourniture des logiciels, matériels et prestations darchivage des actes d'état-civil - Marché intervenu avec la société EVER - Délais dexécution - Avenant n°2 - Approbation

Contrat dadhésion avec la SARL MEDICAT-PARTNER

Prime de fin dannée — Modalités de versement des 3/12èmes darrérages

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Demande d'autorisation présentée par la Société ACB en vue d'être autorisée, à titre de régularisation, à stocker des produits huileux et des s'olvants, 10 rue du Puits Rochefort à Saint-Etienne

Demande d'autorisation présentée par la S.A.R.L Entreprise de Pompes Funèbres FERNANDEZ pour la création d'une chambre funéraire boulevard Maréchal de L'attre de Tassigny - Avis du Conseil Municipal

Demande d'autorisation présentée par la Société L'EMFORDER MECACENTRE en vue de pouvoir exploiter, à titre de régularisation, un atelier de fabrication de pièces techniques pour l'industrie, s'is 18, rue E. Martel, ZI La Chauvetière à Saint-Etienne

Entretien et surveillance de la signalisation tricolore - Annulation de la délibération du 4 janvier 1993 - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Priest-en-Jarez et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Mode de dévolution - Approbation

Mondial des Collectionneurs — Participation financière de la S.A.R.L. CEDRINE

Centre des Congrès Espace Fauriel — Contrat pour lexploitation en régie intéressée intervenu avec la Sté Secil Lyon - Régularisation des comptes exercices 97 et 98 - Avenant n° 3

Esplanade - Evacuation des décombres et démolitions suite au sinistre du 13 septembre 1998 - Marché négocié - Approbation

Bilan de la Coupe du Monde 1998 — Présentation PREAO (Présentation assistée par ordinateur)

Fourniture d'équipement de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux - Marché intervenu avec Balsan SA pour le lot 5 "uniformes sur mesure" - Fournitures supplémentaires - Avenant n° 1

Extension des installations de la Société A.F.G. 1, rue de la Robotique sur le Technopôle de Saint-Etienne - Sollicitation de lintervention du FADEL - Convention quadripartite à intervenir entre la Société FRUCTICOMI, la SCI MALOSSE, la Société AFG

Relocalisation des Ets DEMAS rue Agricol Perdiguier, Zone d'activités Ouest - Sollicitation de lintervention du FADEL

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Surveillance des bâtiments communaux reliés au système de gestion centralisée - Mode de dévolution - Approbation

Fourrière automobile - Contrat d'exploitation conclu avec les établissements BRUNETON - Prorogation jusqu'au 30 juin 1999 - Avenant n° 2 - Approbation

Publication dappels publics à la concurrence et avis administratifs des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Gestion des espaces publicitaires du magazine municipal - Dévolution des prestations- Approbation

Impression et distribution du magazine "Aujourdhui Saint-Etienne" - Dévolution - Approbation

Impression daffiches publicitaires - Dévolution - Approbation

Maintenance d'une balayeuse aspiratrice - Contrat à intervenir avec la Société APPLIED - Reprise par cette même société de deux balayeuses aspiratrices à réformer - Approbation

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

C'oupe du Monde — Opération Planète Mômes - L'ocation des expositions "Patrick MOYA" et "Bernard C'AZAUX"

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne versée à divers organismes gestionnaires de centres et camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leur activité en 1997

Patinoire — Convention pour lexploitation en affermage - Avenant n° 3

Voeu relatif à la disparition du centre dimpression stéphanois du journal "Le Progrès"

Résidence les Lauriers — Avenant à la convention de location à intervenir avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région

Résidences la Croix de lOrme et les Pères - Avenants aux conventions conclues entre l'Etat, Loire Habitat et la Ville de Saint-Etienne

Modification des statuts de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Signalisation lumineuse — Fourniture de câble - Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société SAT

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir avec la S.A.R.L. "Les Dossiers de la Loire" - Approbation

Déclassement d'une partie de la rue Jean Barbier - Approbation

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Place Jean Jaurès — Approbation du projet soumis à enquête publique

Taxis municipaux — Fonctionnement 24 H/24 du central téléphonique géré par la Société Anonyme Coopérative Artisanale des Radio-Taxis de la Ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société susnommée

Extension du bâtiment industriel VASTI IMPRIMEUR CONSEIL, rue Agricol Perdiguier Z.A Malacussy à Saint-Etienne - Avenant n°1 au marché - Approbation

Fourniture des logiciels, matériels et prestations darchivage des actes d'état-civil - Avenant n°1 au marché avec la société D.C.I. - Approbation

Locaux 7, place du Forum de Montreynaud occupés par le Secours Catholique - Avenant à la convention conclue le 13 janvier 1997

Opération "Chèques vacances" — Adhésion de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (A.N.C.V.) - Annulation de la délibération du 8 septembre 1997

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 2 février et 23 février 1998

Voeu présenté au Conseil Municipal par Michel THIOLLIERE sur la situation de GIAT Industrie

Mise à disposition de locaux au Club "Education Canine Stéphanoise" - Avenant n° 1 à la convention du 4 juillet 1994

C'oupe du Monde 1998 — Contrats de partenariat ou de sponsoring

Demande d'autorisation présentée par la Société HIT INDUSTRIES en vue d'exploiter une installation de traitements thermiques par bains de s'els fondus à la Talaudière, ZI Molina la Chazotte, 152, rue J. Perrin - Avis du Conseil Municipal

ZI du Bayon à la Ricamarie — Demande dautorisation présentée par la Société André Laurent dexploiter des installations de boulonnerie et de pièces mécaniques dassemblage (extension de lunité de fabrication) - Avis du Conseil Municipal

PIMS de Montreynaud — Maison de services publics - Convention de mise à disposition à intervenir avec le Conseil Général de la Loire

Hommage Public — Dénomination de voies et espaces publics

Classement de la Maison François 1er parmi les monuments historiques - Approbation

Extension d'un bâtiment industriel de la S.A. VASTI Imprimeur Conseil, situé rue Agricol Perdiguier à Saint-Etienne - Avenant n° 1 aux lots 2 - 4 - 6 - 8 - 9 et 14 - Approbation

Autorisation du relèvement du seuil de marché autorisé avec Sécuritel, Société de surveillance - Avenant n° 1 au marché négocié à bons de commande n° 9607 pour la télésurveillance

Suppression du marché aux Puces et à la Ferraille

Approvisionnement en produits dhygiène et d'entretien nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Mode de dévolution des prestations - Approbation

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Mode de dévolution - Approbation

Marché de contrôle périodique des installations techniques - Approbation

Restructuration du site industriel SCM, 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 2 : "Charpente métallique". Marché à intervenir avec lEntreprise TRAMET - Approbation

Création d'un poste de chargé de mission à l'Inspection générale des services

Redéfinition des postes dapprentis

SAIEM — Recapitalisation de la SAIEM de la Ville de Saint-Etienne - Annulation des délibérations du 7 juillet 1997 et 13 janvier 1997

C'oupe du Monde — Marché n'égocié avec la Société I S L Marketing France

Entretien annuel des brûleurs, chaudières et gaines de fumée des bâtiments municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Gestion technique centralisée des chaufferies - Dévolution des prestations

Fourniture de matériels Hewlett Packard de la gamme HP9000 et périphériques associés - Mode de dévolution - Approbation

Organisation des concours avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire au titre de l'année 1998 - Convention - Approbation

C'ôtes irrécouvrables — Admission en non valeur

Désignation du représentant de la Ville au Conseil dAdministration de l'Ecole des Mines, par vote à bulletins secrets

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au "Press Club de France"

Barrage de Lavalette — Augmentation des débits réservés sur le Lignon du Velay - Protocole daccord à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et différents partenaires

Marché aux Bestiaux du Pôle de la Viande - Reversement annuel au profit de la Fédération Nationale des Marchés aux Bestiaux de France

Conseils d'Etablissements des Résidences de Personnes Agées - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal, par vote à bulletins s'ecrets

Réalisation de circuits de VTT autour du Lac de Lavalette - Approbation

C'oupe du Monde 1998 — Contrats de partenariat ou de sponsoring

Montée Champollion - Convention pour autorisation de passage entre les Consorts VACHON et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Extension de la société BOXMORE au lieu — dit la Croix des Sagnes à Saint-Victor-sur-Loire - Désaffectation et rétablissement d'une partie d'un chemin rural -

Satellite n° 2 du Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir avec lAtelier Jean-Pascal HEVENS

Satellite n° 2 du Technopole — Convention à intervenir avec la Société C 2 M - Modification de la délibération du 2 mars 1998

Mobilier Urbain - Fourniture de potelets et de barrières urbaines - Mode de dévolution - Approbation

Réfections de chaussées et trottoirs - Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation

Participation de la Ville de Saint — Etienne au dispositif "Ville, Vie, Vacances" ETE 1998

C'oupe du Monde - Paiement d'avances ou d'acomptes - Approbation

Voeu du Conseil Municipal sur le projet de la loi contre lexclusion

Voeu du Conseil Municipal sur le génocide des Arméniens

Autorisation doccupation du domaine public ferroviaire, sur les sites du Clapier et de Bellevue au profit de la Ville de Saint-Etienne - Conventions à intervenir avec la S.N.C.F. - Approbation

Place Jean Jaurès - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre - Approbation

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au Club "Actif" regroupant des utilisateurs du produit SDL de la société SINORG -

Indemnités des membres du Conseil Municipal de Saint-Etienne - Modifications

Contrat de Ville — Programmation 1998 - Accord de principe - Demande de participation financière auprès de divers partenaires

Centre aéré de la Perrotière — Saison 1998 - Organisation

Bons vacances municipaux - Saison dété 1998 - Barème - Conditions doctroi - Approbation

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Centre d'Activité de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Avenants aux baux commerciaux conclus avec les Sociétés PARCI et GEBHARDT

Satellite n° 2 du Technopole — Convention doccupation à intervenir avec la Société CARDIO GENIUS

Locaux associatifs 5, rue des Teinturiers - Modifications des plages horaires doccupation - Avenants

Hommage Public — Dénomination de voies et espaces

Fourniture de pièces détachées pour les bacs roulants dordures ménagères - Marché intervenu entre la Ville de Saint-Etienne et la Société PLASTIC OMNIUM - Avenant n° 1

Plan dOccupation des Sols de Saint — Etienne - Modification - Réduction de lemplacement réservé pour lélargissement de la rue Trefilerie (Côté Ouest)

Résidence pour Personnes Agées la Terrasse - Avenant du 4 mars 1996 à la convention du 28 mai 1975 - Modification

Ligne de crédit auprès du Crédit Local de France Banque - Annulation de la délibération en date du 2 mars 1998

Adhésion à la F.N.C.C.R. (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)

Création d'un poste d'animateur c'ulturel

Création d'un poste de d'irecteur du Palais des Spectacles

Golf Public de Saint — Etienne - Convention pour lexploitation en régie intéressée - Avenant n° 1

C'oupe Monde 1998 - Demande de participation financière des partenaires publics - Approbation

Locaux communaux 15, rue Elise Gervais - Mise à disposition à "MADS COLLECTIF" - Convention - Approbation

Voeu du Conseil Municipal condamnant toutes formes de violence

Convention de servitude de passage de canalisations entre les Houillères du Bassin du Centre et du Midi et la Ville de Saint-Etienne - Chemin des Champs

Satellite n° 2 du Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir avec la Société C2M

Satellite n° 2 du Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir avec la Société BLEU COMME BLEU

Résidence des Hortensias — Annulation de la délibération du 7 juillet 1997 - Avenant à la convention du 1er octobre 1984 à intervenir avec lOPAC de Saint-Etienne

Moyens de reprographie — Mode de dévolution pour la maintenance du parc existant - Complément à la délibération n° 422 du 7 juillet 1997

Fourniture d'équipements de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Rachat de contrat de M. Gérard LOISELET, ingénieur en chef

D'OSSIER RETIRE DE L'ORDRE DU J'OUR DU CM - RETOUR SERVICE LE 3/3/1998Prolongation du contrat de M. Hervé MURAT

Ligne de crédit auprès du Crédit Local de France

C'oupe du Monde 1998 - Contrats de partenariat ou de sponsoring avec des tiers - Accord de principe - Contrat à intervenir avec France Telecom - Approbation

PIMS de Montreynaud — Location par la Ville de deux appartements - Contrats de location avec la S.A.I.E.M

Renouvellement d'un contrat dapprentissage

Indemnité des membres du Conseil municipal de la ville de Saint-Etienne

Espace Apprentissage - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre - Approbation

Fraction de Rochetaillée — Convention de servitude de passage de canalisation entre M. et Mme ROCHETTE et la Ville de Saint-Etienne

Approbation des procès — verbaux des séances des Conseils Municipaux des 7 juillet 1997 et 8 septembre 1997

Action Economique — Délégation de Service Public du Forum du Technopole - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre

Association Oeuvre Philanthropique dHospitalité de lAsile de Nuit - Versement dacompte à valoir sur la subvention attribuée au Budget Primitif 1998

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la Société dEconomie Mixte Technoforum

Pôle Optique et Vision — Attribution d'une subvention de fonctionnement de 200.000 F au titre de l'année 1998

Versement dacomptes à valoir sur les subventions attribuées au Budget Primitif 1998 à diverses associations

Subventions allouées à divers clubs et associations du 3ème Age

Attribution de subventions à divers organismes

Financement et modalités d'organisation de la formation individualisée des Emplois/Jeunes

Instauration de la taxe de séjour forfaitaire. Annulation de la délibération du 1er décembre 1997

Tarifs municipaux 1999 - Approbation

Subventions accordées à des projets associatifs

Convention ASEKA/Ville de Saint-Etienne - Attribution de subvention - Approbation

Attribution d'une subvention

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux locations de salles - Approbation

Fête du Livre 1998 — Participation de "LENVOL", association des élèves du lycée Tézenas du Montcel - Attribution d'une subvention de 12 000 F

Subventions à diverses associations

Attribution d'une subvention à l'Ecole des Mines de Saint-Etienne

Attribution d'une subvention à la fédération des étudiants stéphanois

Attribution de subventions à diverses associations à but culturel

Fourrière automobile — Tarification - Actualisation

Club dAction Economique "F.A.C.E. Saint-Etienne" - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil dAdministration - Convention d'objectifs - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations situées à Saint-Victor-sur-Loire, Rochetaillée et Terrenoire

Acomptes sur subventions budget primitif 1998

Esplanade — Tarifs des droits dentrée de spectacles

Garanties — LOGIREL et CARPI - Annulation de la délibération du 30/06/95 - Modification de la délibération du 13/01/97

C'onsolidation du contrat PRESAME (Crédit Local de France) sur produit de marché CLF Finance

Budget de l'exercice 1998 - Décision modificative n° 2 - Approbation

Subventions accordées à diverses associations à but humanitaire

C'oupe du Monde — Attribution de subventions pour l'opération Planète Mômes - Plaine Achille

Subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions

Garantie — Loire Habitat - Renégociation des prêts de type PLACG 03 et 04 de la Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la Caisse dEpargne - Annulation des délibérations du 14 octobre 1982, 29 mars 1985 et 5 mai 1986

Subventions accordées à diverses associations

Subventions exceptionnelles allouées à différentes associations : 1°) l'Association Pour le Développement de la Coeliochirurgie pour l'organisation de ses Vèmes journées de formation au CHU de Bellevue, les 18 et 19 juin 19982°) lUnion des Associati

Attribution de subventions

Comité d'Organisation et de Développement des Evénements Stéphanois - Attribution d'une subvention déquilibre

Fête du Livre — Tarification

Attribution de subventions à diverses associations à but culturel

Développement de la Société DI BARTOLOMEO et extension du bâtiment - Désignation des l'ots - Demande de subvention FEDER

Budget de l'exercice 1997 - Décision Modificative de clôture - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations, dans le cadre des Contrats d'objectifs et de lAide aux projets associatifs

Fête du Livre - Indemnisation de différentes harmonies - Octroi de subventions- Approbation

C'oupe du Monde — Attribution de subventions pour le Village d'Animations place J'ean-J'aurès

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations ANEF (Association Nationale dEntraide Féminine) et RACIM (Rassemblement Culturel Inter Maghrébin)

Attribution d'une subvention à lAGASEF pour le développement de l'Ecole de Musique de Montreynaud

C'oopération d'écentralisée — Financement par le Ministère des Affaires Etrangères

Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 104 II alinéa 1 et 273 du Code des Marchés Publics, entre la Ville de Saint-Etienne et la S.A.R.L. "Cédrine". Repas organisés dans le cadre de la Foire Economique de Saint-Etienne

Fête du Livre — Actions daccompagnement associatives - Octroi de subventions

Subventions à diverses associations éducatives

Attribution de subventions à divers organismes à but culturel

Pôles de compétence — Saint-Etienne Technopolis - Attribution de subventions au titre de l'exercice 1998

Attribution de subventions à diverses associations

Garantie — Association Notre Dame du Foyer - Complément à la délibération du 27 avril 1998

Garantie — SAIEM de Saint-Etienne - Opération Villa Pourcel - Prêt de 1.796.863,26 F auprès de la Caisse dEpargne

Organisation des compétitions boulistes se déroulant sur la plaine Achille de janvier à mars 1998 - Attribution de subventions aux divers clubs boulistes participant à cette manifestation

Budget 1998 — Débat d'orientations budgétaires

C'oupe du Monde - Attribution de subventions pour l'animation "Planète Mômes" - Plaine Achille - Approbation

Commune du Chambon — sur-Lignon - Participation aux frais de scolarité - Annulation de deux titres de recette

Participation de la Ville de Saint — Etienne à des organismes gestionnaires de centres de loisirs et camps à destination des jeunes au titre de leur activité en 1996 - Régularisation de participation non versée au budget 97

Information sur la situation de la Société Anonyme dEconomie Mixte Technoforum Saint-Etienne

Conventions de financement pluriannuel de 100.000.000 F auprès de la C'aisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche

Budget Supplémentaire 1998 - Budget principal et Budgets annexes - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Principal Municipal de 1997 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 1997 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Compte Administratif 1997 - Budget principal et Budgets annexes - Approbation

Intérêts de retard applicables dans les contrats locatifs pour les locaux à usage d'activité - Décisions concernant les modalités de recouvrement et annulation exceptionnelle de titres de recettes émis en 1997

Emprunt de 120.000.000 F auprès du Crédit Local de France

Subventions à des associations éducatives pour diverses activités

Projets scolaires — Attribution d'une subvention à une école primaire et à un établissement denseignement détudes supérieures

Attribution de subventions à diverses associations à but culturel

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre de la politique de la Ville

Fédération des Oeuvres Laïques — Remboursement à la ville de Saint-Etienne d'une annuité demprunt de 130 500 F

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux locations de salles - Approbation - Annulation de la délibération du 30 mars 1998

Tour de France 1997 — Participation de la Société des Accordéonistes - Attribution de subvention - Approbation - Annulation de la délibération du 30 mars 1998

C'oupe du Monde - Attribution de subventions pour le Village d'animations - Place J'ean J'aurès - Approbation

Subventions à diverses associations dans le cadre d'activités ou déchanges avec dautres villes ou dautres pays

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association de Théâtre SCENES

Subvention de fonctionnement à diverses associations

Locaux communaux 16, rue Bergson — Partage de locaux entre l'Association "Société Française de la Croix Bleue" et les permanences de la Caisse Primaire dAssurance Maladie - Avenant et convention

Information sur la situation de la Société Anonyme dEconomie Mixte ICARE

Modification du tarif des restaurants municipaux - Approbation

Taxe de séjour — Annulation de la délibération du 12 janvier 1998 transformant la taxe de séjour en taxe forfaitaire - Maintien de la délibération du 4 mars 1991 instaurant la taxe au réel

Ordonnancement — Majoration de 100 % de lindemnité de responsabilité allouée aux régisseurs de recette

Animation Coupe du Monde — Autorisation de dépenses et recettes (caractère d'intérêt local)

Justification du compte d'emploi de subventions versées à l'Association CODES - Approbation et intérêt public

Office Stéphanois des Personnes Agées — Attribution de subvention pour participation à la revue "Entourage"

Garantie — SAIEM Saint-Etienne - Réduction garantie emprunt de 2.000.000 F sur délibération n° 416 du 7 juillet 1997 - Nouvelle garantie emprunt de 2.000.000 F auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche

Subventions accordées à diverses associations dans le cadre des relations internationales

Attribution de subventions à diverses associations - Modification de la délibération du 3 novembre 1997

Décision modificative n° 1 au budget primitif 1998 - Animation de la C'oupe du Monde

Garantie — Fusion EURL LOGAL/SAIEM de Saint-Etienne - Transfert de garantie de prêt - Main levée de lhypothèque

Remboursement anticipé d'un emprunt de 1.000.000 F auprès de la M.A.C.I.F

Additif aux tarifs municipaux — Coupe du Monde 1998

Prestation publicitaire dans magazine municipal - Approbation des tarifs

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux locations de salles

Fête du Livre 1997 - Participation de la Société des Accordéonistes et de lHarmonie de Saint-Etienne - Octroi de subvention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution d'un acompte sur subvention de fonctionnement à l'Association ACCES

Abattoir — Taux de la taxe dusage applicable en 1998

Locaux 28, rue de la République - Mise à disposition de "La Jeune Chambre Economique de Saint-Etienne" - Convention - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets à la vie associative

Subventions à diverses associations éducatives

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Budget Primitif 1998 — Approbation et vote des taux

Maintenance de matériel et logiciel pour la gestion des ressources humaines et la gestion financière - Avenant n° 1 au marché n° 97014 avec la Sté HEWLETT - PACKARD - FRANCE

Conseil en c'ommunication financière — Convention à intervenir avec C'ités Finance C'ommunication

Association ASEKA (Association Saint — Etienne Katowice) - Versement d'un acompte de 150.000 F à valoir sur la subvention attribuée au budget primitif 1998

Chalets de N'oël implantés place de lHôtel de Ville - Tarifs 1997 - Tarifs 1998 - Rectification

Fiscalité - Additif aux tarifs municipaux 1998 pour le Palais des Spectacles - Approbation

Attribution d'un acompte sur subvention à lOffice du Tourisme et des Congrès

Cité Artisanale SOMA 46, rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail commercial de la SARL JONCTION 3 B et nouveau contrat locatif avec la SARL AURIS

Local à usage d'activités 46, rue de la Télématique - Avenant de résiliation au bail commercial intervenu avec la Société PHEBOS - Nouveau bail commercial à intervenir avec cette société

Bâtiment à usage d'activités 17, rue Edouard Martel - Implantation de la société MECA INDUS - Résiliation du bail dérogatoire en cours - Avenant - Nouveau bail commercial - Approbation

Délégation de gestion du Service de l'Eau - Vente en gros aux communes l'imitrophes- Convention - Approbation

Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la SARL BLUE ENGINEERING FRANCE dans Technopole Bureaux 9, rue de la Télématique - Sollicitation du FADEL

Convention E.D.F. sur diverses parcelles de lemprise de la conduite forcée des eaux du Lignon

Création de deux nouveaux postes dapprentis au service Espace Public

Fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires - Mode de dévolution - Approbation

Eclairage Public - Travaux d'aménagements nouveaux - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Contrat de Fonctions Majeures — Réseau des Villes - Modalités de versement de la subvention accordée par la Région Rhône-Alpes pour les actions du Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle - Modification de la délibération du Conseil

Voeu relatif à louverture d'un bureau de poste à Montchovet

Organisation du Salon de lEtudiant les 16 et 17 janvier 1998 - Signature d'une convention de partenariat avec lETUDIANT SA Editions Génération, 27 rue du Chemin-Vert, 75543 Paris Cedex 11

Acquisition de fournitures courantes de bureau à lusage de lensemble des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Chauffage Urbain de Montreynaud — Convention de concession de chauffage urbain de la ZUP de Montreynaud avec la Société Thermique de Saint-Etienne Montreynaud (STSM) -Tarification des facteurs P1 (c'oût d'énergie) et P2 (c'oût d'entretien hors matériel

Locaux ACARS 11 bis rue de lApprentissage -Dégâts des eaux de janvier 1998 - Indemnisation

Transformation d'emplois pour mise en conformité du tableau des effectifs

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Revalorisation de lensemble de Beaulieu le Rond-Point qui compte 1.261 logements. Prêts PAM de 11.800.000 F et 10.600.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Travaux de "réseaux divers" - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte mécanisée des ordures ménagères et des déchets recyclables - Mode de dévolution - Approbation

Contrat de concession du service de distribution d'eau potable - Décision du Tribunal dInstance - Remboursement des usagers - Convention financière à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Stéphanoise des Eaux

Formation migration bureautique pour lensemble des utilisateurs de la mairie de Saint-Etienne

ECOLE REGIONALE DES BEAUX-ARTS - Convention avec la Ville dAnnecy pour la mise en place dactions croisées entre les deux écoles - Approbation

Centre d'activités "Technopole Bureaux" 10 E, rue de la Productique - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société OSI MEDICAL et avenant de résiliation du bail commercial du CIPL/IAEE

Technopole Bureaux - Locaux 9, rue de la Télématique - Nouveau bail commercial relatif à la relocalisation de la société SERGI TECHNOLOGIE et avenant de résiliation amiable du bail commercial avec la Société AVENANCE - Approbation

Réserve Naturelle Volontaire de Saint — Victor-sur-Loire - Acquisition d'un tènement immobilier sis Montée du Vieux Bourg appartenant à Mme JACQUEMIN Marie-France

Service de l'Eau — Convention de fourniture d'eau avec le SIPROFORS

Acquisition de diverses parcelles sises dans le secteur de Beaulieu - la Métare - Montchovet

Modification du POS de Saint — Etienne - Site de Chateaucreux et autres modifications

Ouverture à lurbanisation de la zone 1NAa du Site de Châteaucreux - Bilan de la concertation

Service des Eaux — Exploitation en régie - Prix de l'eau - Jugement du Tribunal dInstance de Saint-Etienne du 5 juin 1998 - Demandes susceptibles dêtre présentées par les usagers du service des eaux, aux fins de remboursement des sommes qu'ils esti

Saint — Victor - Contrat Environnement SMAGL-REGION pour le Site dIntérêt Régional : les Gorges de la Loire - Conventions de délégation de maîtrise doeuvre du SMAGL à la Ville de Saint-Etienne

Eau — Vallée du Furan - Périmètre de protection - Ouverture d'une enquête dutilité publique - Convention à intervenir avec lAgence de lEau

Convention entre les copropriétaires des garages du Forum de Montreynaud et la ville de Saint-Etienne pour le curage du réseau dévacuation des eaux pluviales

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Remboursement des frais dinscription à un étudiant pris en charge au titre de la formation professionnelle

Recalibrage du pont routier sur le Furan, rue des Mouliniers - Travaux de nettoyage des berges - Incidence financière des déviations de réseaux

Micro-informatique, réseaux et prestations informatique - Dévolution par voie dappel doffres ouvert - Approbation

ASSAINISSEMENT — Etudes préliminaires du contrat dagglomération - Demande de subventions auprès de lAgence de lEAU

EAU et ASSAINISSEMENT — Rapport annuel 1997

Domaine public — Location de fourreaux souterrains appartenant à la ville de Saint-Etienne - Fixation du tarif en vue de la pose de câble

Technopôle Bureaux 19 B, rue de la Télématique - Bail dérogatoire à intervenir avec l'Association AFIL FORMATION

Centre d'activités "Technopole Bureaux" 10 E, rue de la Productique : bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société OSI MEDICAL et avenant de résiliation du bail commercial du CIPL/IAEE

Marché et entretien des climatisations et pompes à chaleur - Mode de dévolution - Approbation

Assainissement — Station dépuration de Saint-Genest-Lerpt - Complément au réseau existant - Convention avec la commune de Saint-Genest-Lerpt - Avenant n° 4 à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, la commune de Saint-Genest-Lerpt et la Société

Convention pour la vente d'eau brute en gros et la cession des ouvrages à la commune dAurec-sur-Loire par la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Barrage de Lavalette — Périmètre de protection - Délégation de maîtrise douvrage - Convention à intervenir entre le Syndicat intercommunal de production d'eau potable dYssingeaux, le Syndicat des Eaux de Montregard et la Ville de Saint-Etienne

Fraction de Terrenoire — Plateau des Forges - Aliénation de parcelles de terrain communales au profit de lOPAC

Association Pôle de l'Eau — Attribution de subvention au titre de l'exercice 1997

Assainissement du site de la Chana — Mise en place de collecteurs deaux pluviales jusqu'au bassin dorage - Dévolution de travaux

Réseau des Grandes Villes de Rhône-Alpes - Projet de liaison transalpine Lyon-Turin - Position commune - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Prise en charge des frais de déplacements collectifs détudiants

Réalisation, maintenance et évolution du réseau indépendant dinterconnexion des sites par fibre optique - Marché conclu avec France Télécom - Avenant n° 2 - Approbation

Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec l'association Codès pour la mise à disposition gratuite de quatre agents, d'un local administratif et de matériel de bureau

Evaluation d'une politique environnementale des Collectivités Locales - Convention à intervenir avec le CNFPT - Approbation

Syndicat mixte de gestion et de réalisation du Parc Naturel Régional du Pilat - Remplacement de Marie-Odile GEREY, représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil Syndical, par vote à bulletins secrets

Participation au Contrat de Rivière Ondaine pour le hameau de Bécizieux à Saint-Victor-sur-Loire - Accord de principe

Versement d'une subvention à lAmicale Laïque de Beaubrun et l'Association Familiale Laïque de Montplaisir

Amélioration du réseau deaux usées — Convention de servitude de passage de canalisation à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les copropriétaires du tènement immobilier 28, rue des Mouliniers : Chambre des Métiers - Chambre de Commerce et

Garantie — SA dHLM Batir et Loger - Réhabilitation de cinq logements et un bureau 75 rue de lEternité à Saint-Etienne - PLATS de 692.436 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Désignation des nouveaux représentants de la Ville au sein des Conseils de l'Université et de l'I.U.T

Réseau des grandes villes de Rhône — Alpes - Création d'un site Extranet

Entretien des climatiseurs et pompes à chaleur - Marché à intervenir avec la Société Hervé Thermique - Avenant

Mise en place et développement des emplois de service et de proximité - Signature d'une charte de qualité multi-partenaires pour la professionnalisation des agents de Médiation Information Services

Agence de lEnvironnement et de la Maîtrise de lEnergie (ADEME) - Attribution d'une subvention à la Ville de Saint-Etienne pour lachat de véhicules électriques - Convention - Approbation

Ecole Régionale des Beaux-Arts - Octroi de bourses aux étudiants de 3ème cycle - Modification du mode de versement - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Soutien à lInstitut Régional pour le Développement du Design pour une demande de financement dans le cadre du programme FEDER

Technopôle Bureaux 19, rue de la Télématique - Bail commercial pour l'implantation de la Société CEGETEL ENTREPRISES

Traitement des déchets verts — Aménagement d'une plate-forme de compostage - Approbation du projet d'aménagement et demande de subvention

Règlement de voirie relatif à la coordination et à lexécution des travaux de voirie et réseaux divers sur les voies publiques - Modification - Approbation

Dégâts des eaux du 1er septembre 1997 — Copropriété Le Mont 29/35 rue J. Allemane - Indemnisation

Suppression et création de postes au tableau des effectifs

Consultation de la Ville de Saint — Etienne sur ladhésion de la commune des Roches de Condrieu au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Avis

Fourniture d'équipement de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux. Marché n°98 170 avec SARL GRANGE SPORT pour le lot 4 "vêtements liés à la pratique du sport" - Avenant n°1. Marchés intervenus avec la société EUROMASTE

Budget de l'exercice 1998 — Autorisation budgétaire spéciale portant autorisation de mandatement par anticipation sur ladoption du Budget Primitif - Coupe du Monde de Football 1998

Requalification du secteur Nord — Est - Aménagement des abords du stade Geoffroy Guichard - Lot n° 4 - Aménagement de surface du parking ouest - Marché intervenu avec le groupement Beugnet - Travaux du Forez et Carrières Foréziennes - Avenant n° 2 -

Transport des personnes handicapées — Modifications - Avenants :- au marché intervenu avec la Société Anonyme de la Coopération des Radios-taxis (prolongation du marché)- à la convention intervenue avec la STAS (dénonciation STAS)Nouveau mode de dév

C'oupe du Monde 1998 — Stade G. Guichard - Aménagement et dispositions évènementiels1 - Avenant n° 1 à la convention l'iant le CFO à la Ville 2 - Annulation de la délibération n° 460 du 8 s'eptembre 19973 - Modalités de mise en c'oncurrence pour l'aména

Transformation de la SAEMS ASSE Loire en Société Anonyme à Objet Sportif - Rémunération des intervenants extérieurs

Attribution de subventions dans le cadre des Contrats Objectifs Sportifs

Gymnase rue Denis Papin - Convention de mise à disposition du 4 mars 1991 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Educative et Scolaire "SAINT-LOUIS" - Utilisation du mur descalade - Avenant n° 1 - Approbation

Délégation du service public du Palais des Spectacles et des Sports - Etablissement de la l'iste des c'andidats admis à présenter une offre

Fonctionnement des écoles municipales de natation, de voile, de cyclisme - Procédure de marché négocié de régularisation avec l'Association Loire Profession Sport

Gymnase du Lycée Claude Fauriel - Travaux de réhabilitation de la toiture - Modification des lots - Prolongation du délai dexécution du marché de maîtrise doeuvre - Approbation

Palais des Spectacles et des Sports de Saint-Etienne - Reprise de lexploitation en régie directe - Organisation de spectacles et manifestations - Continuation de lactivité - Poursuite de lexécution des contrats en cours - Conclusion des contrats n

Convention entre le centre d'aide par le travail de Saint-Priest en Jarez et la Ville de Saint-Etienne pour le nettoyage des sièges du stade Geoffroy Guichard - Approbation

Palais des Spectacles et des Sports — Transferts des concerts de lEsplanade - Modalités d'exploitation

Palais des Spectacles et des Sports de Saint-Etienne - Paiement de trois factures à la Société RANDSTAD INTERIM - Régularisation

Palais des Spectacles et des Sports de Saint-Etienne - Exploitation en régie directe - Organisation des spectacles et manifestations - Billetterie

Transports scolaires le Bessat-Saint-Etienne - Contrat conclu avec la SARL Cars CHAZOT - Année scolaire 1998/1999 - Majoration de la rémunération du transporteur - Avenant - Approbation

Acquisition de titres de transport train et avion - Mode de dévolution

Desserte autour du Stade Geoffroy Guichard - Acquisition de terrains, appartenant aux Sociétés FRUCTIBAIL, MURABAIL, AUXIMURS, et la SCI le Marais, occupés par lentreprise ARNAUD

Subventions "Encouragement au sport" — Attribution par la ville de Saint-Etienne de subventions dans le cadre de lencouragement aux clubs sportifs stéphanois

Contrat Objectif Sportif — Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Objectif Sportif

Transport des enfants de l'école maternelle " Rouget de Lisle " et "Petit Coin" et élémentaire "Petit Coin" pour la restauration scolaire - Convention à intervenir avec M. Paul MARTIN

C'oupe du Monde de Football 1998 — Attribution d'une subvention à l'Association Galerie L

Transports des personnes handicapées - Mode de dévolution des prestations - Approbation

Résiliation des conventions de mandat entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne, concernant le Gymnase du Lycée Benoît Fourneyron et le Gymnase du Lycée Etienne Mimard - Travaux de rénovation - Remboursement des sommes trop perçues -

Attributions de subventions dans le cadre du Contrat Objectif Sportif

Encouragement aux sports (Répartition aux clubs sportifs stéphanois) - Attribution davance à l'Association Sportive Municipale

Restructuration du stade dathlétisme Henri Lux - Demande de subvention auprès du Conseil Régional

Installations sportives dénommées "Stade Roger ROCHER" - Mise à disposition par la Ville de Saint-Etienne en faveur de l'Association "OLYMPIQUE DE SAINT-ETIENNE" - Convention - Approbation

Réhabilitation du Stade Geoffroy Guichard - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Approbation

Inauguration du stade G. Guichard — Reversement du produit de la recette au profit d'une association humanitaire - Octroi d'une subvention à l'Association Enfant de la Terre avec lEquipe de Yannick

Transformation de la SAEMS ASSE Loire en Société Anonyme à Objet Sportif - Convention de cession des actions de la Ville et du Conseil Général dans la Société dEconomie Mixte Sportive locale ASSE Loire

Technopôle — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Avenant n° 1 à la convention doccupation conclue avec le Comité Français d'Organisation de la Coupe du Monde de Football 1998 (CFO)

Transports scolaires — Délégation de responsabilité en faveur de la Ville de Saint-Etienne pour la gestion du transport scolaire de Saint-Victor sur Loire - Convention à intervenir avec le SIOTAS

C'oupe du Monde de Football — Affichage d'écoratif sur vitrines en c'entre-ville - Autorisations d'afficher - Contrats

Lotissement de la Tour — Desserte par les transports en commun - Participation financière de la Ville de Saint Etienne

Projet de desserte de Saint-Victor en transport à la demande - Principes - Approbation

Aide au transport des personnes à la recherche d'un emploi - Annulation de la délibération du 12 janvier 1998 - Nouvelles dispositions

Assurances — Incendie Gymnase Métare Sud Est du 13 décembre 1997 - Acceptation dindemnité et règlement des honoraires

Subvention aux Clubs sportifs de haut n'iveau - Convention entre la Ville et l'Association Sportive de Saint-Etienne

Requalification du secteur Nord-Est - Aménagement des abords du Stade Geoffroy Guichard - Avenants pour travaux supplémentaires - Approbation

Technopole — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Avenant n° 1 à la convention doccupation conclue avec le Comité Français d'Organisation de la Coupe du Monde de Football 1998 (CFO) - Annulation de la délibération n° 49 du 12 janvier 1998

C'oupe du Monde de Football 1998 — Attribution de subventions à diverses associations pour l'organisation d'animations

Manifestations organisées dans le cadre de la Coupe du Monde de Football 1998 - Attribution de subventions à diverses associations

C'oupe du monde 1998 - Stade Geoffroy Guichard - Aménagement d'équipements événementiels - Tribune Média - Marché intervenu avec la S.A. POLYGONE EXPO - Fusion-absorption de c'ette société par la société G.L. ESPACE ET D'ECOR - Avenant - Approbation

Maintenance de matériel et logiciel pour la gestion des applications "état-civil, élections, personnes âgées, cartes de transport" - Marché conclu avec la société SIEMENS NIXDORF - Substitution de cette société à la Société I-NEA - Avenant n° 1 - Ap

Gymnase rue Lamartine — Mise à disposition à l'Association Scolaire Professionnelle Ecole Tézenas du Montcel - Convention

Aide au transport des personnes à la recherche d'un emploi - Nouvelles dispositions

Transports urbains — Intégration tarifaire de la commune de Rochetaillée - Approbation - Annulation de la délibération du 2 mars 1998

Achat de billets daccès au stade G. Guichard par la Ville de Saint-Etienne pour deux matchs de football - Marché négocié à intervenir avec la SAEMS ASSE Loire

Transports scolaires de Saint Victor sur Loire et du Bessat/Rochetaillée - Année scolaire 1998-1999 - Nouveaux tarifs

Réseau des Transports Urbains - Intégration tarifaire de la commune de Rochetaillée - Approbation

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et la Société dEconomie Mixte Locale Sportive "ASSE Loire" - Attribution d'une subvention de 1 300 000 F au titre de la saison 1997/1998

C'oupe du Monde 1998 - Stade G. Guichard - Implantation de c'âblage et réseau de radiotéléphonie par France Télécom - Contrat-c'adre - Approbation

C'oupe du Monde 98 - Travaux de réhabilitation - Stade G. Guichard - Convention c'onclue avec l'Etat en j'uin 1996 - Avenant augmentant la participation financière de l'Etat - Approbation

Modification de lemploi de chargé de mission pour la préparation de la Coupe du Monde de football

Nettoyage des sièges du stade Geoffroy Guichard - Convention du 8 septembre 1997 intervenue entre le Centre dAide par le Travail de Saint-Priest en Jarez et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1

S.A.E.M.S A.S.S.E Loire — Transformation en Société Anonyme à Objet Sportif (S.A.O.S)

Formation des élus : modalités de prise en charge des frais dhébergement et transport - Complément à la délibération du 5 février 1996

Gymnase du Lycée Claude Fauriel — Désordres - Choix d'un Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) - Mode de dévolution des travaux - Approbation du marché de maîtrise doeuvre

C'oupe du Monde de football — Appel d'offres restreint pour la prestation de l'ogistique animation

Réhabilitation de lEsplanade à l’identique - Décision - Choix de léquipe de maîtrise doeuvre - Choix du coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Choix du bureau de contrôle - Mise en concurrence

Demande de subvention par l'Association des Paralysés de France pour l'acquisition de nouveaux l'ocaux et annulation de la subvention pour la MIFE (Maison de l'Insertion Formation et Emploi)

Remunicipalisation d'une partie des prestations daction sociale jusqu'alors versées par le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.G.O.S.) suite à laudit entrepris sur le fonctionnement de l'association

Salle polyvalente 3, place du Pilat — Mise à disposition en faveur de l'Association "Evasion Culturelle Terranéenne" - Convention du 6 septembre 1996 - Occupation occasionnelle par la Ville de Saint-Etienne (service bibliothèque municipale) - Avenant

ECOLE REGIONALE DES BEAUX — ARTS - Contrat de Fonctions Majeures avec la Région Rhône-Alpes - Convention dapplication en date du 24 mai 1997 relative aux formations artistiques supérieures professionnalisantes dispensées dans les Ecoles dArt - Nouvel

PST (Programme Social Thématique) — Approbation de la convention tripartite entre la Ville de Saint Etienne, l'Etat et lANAH - Demande de subvention

Recherche damiante dans les bâtiments communaux pour les calorifugeages et flocages - Marché avec la Société Contrôle et Prévention - Fusion-absorption de cette société par la Société Bureau Véritas - Avenant n° 1

Locaux sis 2, boulevard Robert Maurice, dans l'école communale élémentaire de Tardy 2 - Convention de mise à disposition avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention de la Ville de Saint-Etienne agissant pour le Centre de Soins

Transfert de la résidence Les Lilas à la résidence Buisson - Convention tripartite de location entre l'O.P.A.C. de Saint-Etienne, le Centre Communal dAction Sociale et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Travaux de bâtiments de la Ville de Saint-Etienne - Lot n° 1 : maçonnerie - Marché intervenu avec la Société ROBAT S.C.B. - Modification de raison sociale - Avenant n° 1

Fonds d'aide aux Initiatives Locales — Avenant n° 4 à la convention en date du 7 juillet 1995 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et la Préfecture du Département de la Loire, le Fonds dAction Sociale, la Caisse dAllocations Familiales de Sai

Mise à disposition dinstruments de musique brésilienne aux associations "Acroball", "Maison du Crêt de Roch" et "Centre Social Montferré-La Cotonne" - Conventions - Approbation

Hygiène et Sécurité — Mission temporaire dévaluation des risques - Elaboration d'un plan de prévention

Réaménagement du Musée dArt et dIndustrie - Mode de dévolution pour le choix d'un bureau de contrôle technique, d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS), et d'un organisme dordonnancement pilotage de chantier (OPC) - Ap

Locaux 15, rue Lamaizière — Convention de mise à disposition avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention de la Ville de Saint-Etienne agissant pour le Service de Soutien à lEducation Familiale et à lIntégration Scolaire (S.S

Travaux d'aménagement de la GrandRue — Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le SIOTAS pour la Coordination de Sécurité et de Santé des conditions de travail

Programme dactions de prévention de la délinquance pour l'année 1998 - Convention à intervenir avec l'Etat

Tarifs municipaux 1998 — Tarif complémentaire à loccasion de la Coupe du Monde

Centre d'activité Gutenberg Entreprises, 49, rue Gutenberg - Bail commercial conclu avec la Société MISTRAL - Nouvelle dénomination sociale SARL MONT VENTOUX - Avenant n° 1

S'ubstitution du CCAS à la Ville de Saint-Etienne - Convention c'onclue avec L'A.I.M.V et la Croix Rouge - Avenant n° 1

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec la SAIEM pour les résidences "Le Parc", "Les Cèdres" "Guinard"

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec lOPAC Saint-Etienne pour les résidences "LEnsoleillée" "La Rivière" "Bel Horizon" "Les Hortensias" "Les Heures Claires" "Les Lauriers"

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec lOffice Public d'Aménagement et de Construction du Département de la Loire (Loire Habitat) pour les résidences "La Croix de lOrme" et "L

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenant à la convention de location avec la Société LOGIREL pour la résidence "La Terrasse"

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec la Société "les Cités-Jardins de Saint-Etienne" pour les Résidences "Chavanelle" et "Les Camélias"

Emplois Jeunes — Financement des activités de formation et de tutorat - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen

Convention particulière relative aux relations entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale suite au transfert de gestion des Résidences de Personnes Agées - Approbation

Marchés conclus avec E.T.D.E. REGION SUD-EST en 1993, 1996 et 1998 - Transfert du siège social - Avenant général - Approbation

Permanences des Services Sociaux et du Service Promotion de la Santé du Département de la Loire - Mise à disposition de locaux par la Ville de Saint-Etienne - Convention conclue le 5 juin 1990 avec le Département de la Loire - Actualisation - Avenan

Reconduction du Programme Social Thématique (PST) - Marché négocié - Dévolution

Dédensification de Montchovet — Convention portant modulation du prêt locatif dintégration (ex PLATS : Prêt Locatif Aidé Très Social)

SAMU SOCIAL — Acquisition d'un véhicule par l'Association Renaître - Attribution d'une subvention

Mise à disposition gratuite dinstruments de musique brésilienne à l'association Centre Social Montferré - La Cotonne - Convention - Approbation

Nouvel Espace Social et Culturel 28, boulevard de la Palle - Mise à disposition de locaux à l'Association "Centre Social de Montchovet" - Convention - Approbation

Fête du Livre - Organisation - Déplacement du personnel - Remboursement de lhébergement aux frais réels - Approbation

Versement anticipé d'une partie de la subvention 1998 au Comité de gestion des oeuvres sociales (CGOS)

Fonds d'aide aux Initiatives Locales — Avenant n° 3 à la convention en date du 7 juillet 1995 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et- la Préfecture du Département de la Loire,- le Fonds dAction Sociale,- la Caisse dAllocations Familiales de

Versement d'une subvention à l'association Centre Social Montferré - La Cotonne

Insertion par lEconomique — Conclusion d'une convention entre la Fondation Agir Contre lExclusion (F.A.C.E) et la Ville de Saint-Etienne

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services

Création de 26 emplois de gardiens de police municipale

Indemnité de Mme Jocelyne GUILLEMIN, Conseillère municipale - Approbation

Montchovet — Aménagement du secteur Roinat- Choix du maître doeuvre pour la place et lélaboration d'un plan guide paysage - Mise en concurrence - Mode de dévolution- Choix des maîtres doeuvre pour les missions de coordonnateur de sécurité et de pr

Aménagement des locaux de la Police Municipale - Acquisition d'un local, sis 1 à 5 place Roannelle, appartenant à la SAIEM

Logement des Appelés du Contingent servant dans la Police Nationale - Résiliation de la convention du 6 avril 1987 - Nouvelle convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et lOffice Public d'Aménagement et de Construction Saint-Etienne R

Site Chanoine Ploton — Cession immobilière au profit du Service Départemental dIncendie et de Secours

Restauration des appelés du contingent effectuant leur service au sein de la Police Nationale - Convention intervenue avec la Société Générale de Restauration - Cession de la branche restauration de cette société à la Sté Avenance Entreprises - Ave

Fourniture de papier pour reprographie — Avenant n° 1 au marché OTP XEROX - Fourniture de papier pour limprimerie municipale - Avenant n° 1 au marché SAGF GRIFO

LEsplanade — Sinistre incendie du 13 septembre 1998 - Dépôt de plainte avec constitution de partie civile

ARCHIVES MUNICIPALES — Acquisition de photographies anciennes

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — Acquisition de documents anciens

Fourniture et maintenance darmoires réfrigérées pour la collecte des déchets des professionnels d'activités de soins à risques et de malades en autotraitement - Approbation du projet et demande de subventions - Modification du mode de dévolution des

Extension des locaux de la Police Municipale, sur le site de la Place Roannelle - Engagement du Programme - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Garantie — SAIEM de Saint-Etienne - Travaux de mise en sécurité et ascenseur 4 rue Claudius Buard à Saint-Etienne - Prêt de 783.310 F auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche

Marché de maintenance et de fournitures dappareils mobiles de protection incendie - Approbation

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales

Fourniture et maintenance darmoires réfrigérées pour la collecte des déchets des professionnels d'activités de soins à risques et de malades en autotraitement - Approbation du projet et demande de subventions - Mode de dévolution des fournitures

Véhicules incendie — Nouvelle procédure d'acquisition par le Service Départemental dIncendie de Secours de la Loire

Résiliation de la convention de mandat conclue entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour les travaux de mise en sécurité au Lycée dAlembert - Montant des sommes trop perçues à reverser à la Région - Approbation

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — CINEMATHEQUE - Plan départemental de microfilmage de la presse dinformation générale du département de la Loire.- Convention entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Saint-Etienne et l'A.R.A.L.D. (Agence Rhône-Alpes

BIBLIOTHEQUE - Convention de mise à disposition du système informatique de gestion de la Bibliothèque Municipale à la Bibliothèque des Archives Départementales de la Loire - Approbation

Association pour lAnimation des Résidences Municipales, Clubs et Associations du 3ème Age - Convention de gestion et convention de mise à disposition d'un local 11, arcades de lHôtel-de-Ville - Approbation

Tarifs relatifs aux prestations municipales - Salle de Rochetaillée - Modification de la délibération du 1er décembre 1997

Association de lAnimation des Résidences Municipales, des Clubs et Associations du 3ème Age - Versement d'un acompte sur la subvention 1998

Répartition de la subvention en faveur de l'Association pour lAnimation des Résidences Municipales, Clubs et Associations du 3ème âge (AARMCA) et de celle en faveur de divers clubs du 3ème âge

Convention de l'ocation à intervenir avec l'O.P.A.C., pour le logement des Elèves de l'Ecole de Police de Châtelguyon, dans des l'ocaux s'is 13 et 15, rue Alfred S'isley

Sinistre incendie du 31 mai 1997 — Affaire Equinoxe, 19F rue de la Télématique - Acceptation dindemnité

Commissariat de police rue Wilson — Résiliation du bail - Nouvelle convention de mise à disposition précaire de locaux par la Ville de Saint-Etienne à l'Etat

Compte rendu des décisions prises par M. le Premier Adjoint en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 1997

Association Française dAction Artistique (A.F.A.A.) - Convention de partenariat conclue avec la Ville de Saint-Etienne le 23 mars 1998. - Redéfinition des actions et modification des dispositions financières - Avenant n° 1 - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation des procès — verbaux du Conseil Municipal du 30 mars et du 27 avril 1998

Organisation du service Communication

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur lOffice du Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 mars 1998

Fourrière Automobile — Ouverture d'une procédure de délégation de service public

Libéralisation des Télécommunications au 1er janvier 1998 - Fourniture des services de télécommunications pour la Ville - Marché négocié à conclure avec France Télécom pour une durée limitée à celle nécessaire à la procédure dappel doffres - Appro

Libéralisation des télécommunications au 1er janvier 1998 - Fourniture des services de télécommunications pour la Ville - Mode de dévolution

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 1er décembre 1997 et 12 janvier 1998

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 3 décembre 1997 et 12 janvier 1998

Accès aux pistes de ski de fond pour les établissements scolaires - Zone nordique du Haut Pilat - Nouvelles dispositions - Approbation

Communication de la Ville - Dévolution des prestations - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur lOPAC de Saint-Etienne

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire et M. le Premier Adjoint en vertu de la délégation qui l'eur a été d'onnée par le Conseil Municipal

Planétarium — Ouverture d'une procédure de délégation de service public

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 1997

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire et M. le Premier Adjoint en vertu de la délégation qui l'eur a été d'onnée par le Conseil Municipal

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du relogement des familles de Montchovet - Approbation

Modification du règlement intérieur des crèches collectives, familiales et haltes-garderies municipales - Mensualisation de la participation financière des familles - Approbation

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes des vacances denfants de milieux défavorisés

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation

Regroupement de l'école maternelle du Bourg avec l'école élémentaire Jaboulay à Terrenoire - Mode de dévolution des marchés de maîtrise doeuvre et coopérants techniques (Bureau de Contrôle et Coordonnateur de Sécurité et Protection de la santé C.S.P

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation

Fête des enfants 1998 - Contrat à intervenir avec la société Mille et Un Spectacles - Approbation

Modification du contrat des assistantes maternelles

FÊTE DU LIVRE 1998 — Actions en direction des enfants - Attribution d'une subvention de 20.000 F

Travaux de réfection dans les crèches - Demande de subvention à la Caisse dAllocations Familiales - Convention à intervenir avec la C.A.F.- Approbation

Contrat Enfance — Subventions attribuées à diverses associations dans le cadre du contrat Enfance

Contrat enfance - Relais assistantes maternelles ouvert au centre social de Beaulieu - Convention à intervenir avec la Caisse dAllocations Familiales - Approbation

Aliénation de parcelles de terrain sises allée James Joyce au profit des familles GARCIA, LAVAL, CARTON et GRAZIAN

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du relogement des familles de Montchovet

Locaux ex Ecole Maternelle, rue Bénevent - Mise à disposition de l'Association "Main dans la Main" - Convention - Approbation

Location d'un garage 2, rue Béraud au profit de la crèche familiale - halte garderie "Tom Pouce" - Contrat de location avec l'O.P.A.C. - Régularisation

Versement d'une subvention de 5 000 F à l'Association Nationale dEntraide Féminine (ANEF) pour la participation d'un groupe de danse urbaine de Saint-Etienne au festival ethnicolor de la jeunesse francophone au Bénin

Accueil permanent des enfants de moins de 3 ans - Conventions "prestation de service" conclues avec la Caisse dAllocations Familiales - Avenants

Titres emploi-service pour la garde denfants à domicile - Modalités de mise en place - Contrat à intervenir avec la Société Chèque Logis Services - Approbation

Locaux ex Ecole Maternelle, rue Bénevent - Mise à disposition de l'Association "Main dans la Main" - Convention - Approbation

Création d'un Conseil Municipal des Enfants - Approbation

Locaux 36, rue Louis Soulié - Mise à disposition à l'Association Départementale de la Sauvegarde de lEnfance et de lAdolescence (A.D.S.E.A.) - Convention - Approbation

Crèches Clairmatin et Le Grand Clos — Approbation du prix de journée prévisionnel 1998

Garantie — Association Départementale de la Petite Enfance - Encours d'un prêt déjà garanti par la Ville de Saint-Etienne remboursé à la Caisse dEpargne et recontracté auprès du Crédit Coopératif - Annulation de la délibération du 24 février 1982

Parc de stationnement de longue durée au Clapier - Décision de principe - Dispositions tarifaires - Modalités d'exploitation

Convention de délégation du service public du stationnement payant passée avec la S'AP - Avenant n° 1 - Approbation

Extension du stationnement payant cours Fauriel et place Jacquard

Ouverture au public du parking de lEspace Fauriel - Approbation des tarifs

Délégation de service public du stationnement - Etablissement de la l'iste des c'andidats admis à présenter une offre

Mise en site propre du tramway — Dossier soumis à lenquête publique

Aménagement de Bellevue — Réalisation d'un parking sur un terrain SNCF - Dévolution des travaux

Déclassement d'une plateforme de stationnement sise rue Jacques Offenbach

Stationnement payant sur voirie - Nouveaux tarifs - Approbation

Revitalisation du Centre Ville — Réalisation d'un parking à Chavanelle - Approbation du pré-programme - Coût d'objectif - Organisation d'un concours de maîtrise doeuvre - Concertation

Délégation de Service Public du Stationnement payant à Saint-Etienne - Choix du d'élégataire - Approbation de la convention

Parc de stationnement Fauriel — Charges de fonctionnement - Avenants n° 1 aux conventions de droit doccupation longue durée

Mise en site propre du tramway — Tronçon allant de la place Carnot à la place du Peuple - Bilan de lenquête publique

Intégration des vélos dans la Ville — Programme des aménagements cyclables 1998

Plan de circulation - Approbation

Parking Jean Jaurès — Assurance Dommages Ouvrage - Mode de dévolution pour la souscription du contrat

Convention de gestion du stationnement à péage c'onclue le 16 décembre 1982 entre la Ville de Saint-Etienne et la Société S'OPAS - Indemnités de résiliation anticipée - C'ompromis transactionnel

Réserve naturelle volontaire de Saint — Victor-sur-Loire - Aménagement d'une aire de stationnement et d'un sentier - Echange de terrains sans soulte entre la Ville de Saint-Etienne et la SCI CHAUDRONNOIR

Création d'une aire de stationnement par les Assurances MATMUT - Servitude de passage concédée par la Ville de Saint-Etienne à cet organisme - Convention - Approbation

Parking de lHôtel de Ville — Location supplémentaire d'une place de stationnement - Avenant n° 6 à la convention conclue avec la Société Stéphanoise de Parkings

Locaux 1, rue Henri Barbusse — Mise à disposition à l'Association "STAR TERRE"

Système d'aide à la circulation et à la gestion des déplacements de véhicules en milieu urbain- Marché négocié passé en vertu de larticle 104 II-Alinéa 2 du Code des Marchés Publics, entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Coopérative des Arti

Société METRO L'IBRE SERVICE DE GROS — Dérogation à la règle du repos d'ominical de son personnel pour le d'imanche 20 décembre 1998

Régime indemnitaire des policiers municipaux - Attribution de lindemnité de sujétion spéciale aux policiers municipaux stagiaires

Société S'OLYMATIC — CP 205 - 5, quai du Commerce - Dérogation à la règle du repos d'ominical de son personnel le d'imanche 8.n'ovembre 1998

Recrutement et rémunération du personnel chargé du recensement 1999

Centre des Congrès de la ville de Saint-Etienne - Contrat pour lexploitation en régie interessée - Conditions d'accueil de spectacles de lEsplanade - Avenant n° 2 - Approbation

Mise en place et réalisation dactions de formation à destination des agents locaux de médiation (emplois/jeunes) pour 1998 et 1999 - Marché avec la société MANAGER FORMATION - Modification des modalités de calcul et de paiement - Avenant n°1 - Appro

Mutuelle des Personnels Communaux de la Loire - Convention de mise à disposition de personnel intervenue avec la MPCL - Mise à disposition d'un agent supplémentaire - Avenant n° 2

ESPLANADE — Rémunération des choristes, des musiciens, des artistes et de divers personnels techniques pour la saison 1998-1999

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au Fonds Régional dArt Contemporain Rhône-Alpes

Mise en place à Saint — Etienne d'une M.I.F.E. (Maison dInformation sur la Formation et lEmploi)

Transformation d'emplois - Approbation

Adhésion à l'Association "Fonds Formation des CES" - Avenant à la convention du 6 septembre 1993

Convention relative à l'exercice des activités d'aide-éducateur en dehors du temps scolaire auprès des communes dans le cadre du dispositif Emplois/Jeunes

Transformations de postes dans les Services

Revalorisation de rémunération de certains agents contractuels

Journaux électroniques dinformation - Mode de dévolution - Approbation

Mise en place des formations Emplois-Jeunes - Formation à la médiation - Mode de dévolution - Approbation

Mise en oeuvre du dispositif Emplois-Jeunes - Transformation des emplois-villes en emplois-jeunes- Avenants - Approbation

Montant du régime indemnitaire de base - Approbation

Emplois-Jeunes - Contrat de travail type - Approbation

Mise en place du Corps Emplois — jeunes - Conclusion d'une convention Etat-ville de Saint-Etienne

Mise à disposition dinstruments de musique brésilienne aux associations "Institut des Jeunes Sourds Plein Vent" et "Maison du Crêt de Roch" - Conventions - Approbation

Animation du Crêt des 6 Soleils — Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Comité dAnimation du Parc de Montaud

Organisation d'activités d'animation et de spectacles - Paiement davances ou dacomptes - Remise de prix ou récompense - Approbation

LESPLANADE — Reprise en gestion directe par la ville de Saint-Etienne des activités de création et de production de spectacles assurées par l'Association Culturelle lEsplanade et l'Association du Festival Massenet - Conventions à intervenir avec ce

CONSERVATOIRE — Remboursement à M. et Mme JAMON des droits dinscription de leur fille Elisa au titre de l'année scolaire 1997-1998

Fête du Livre - Indemnisation de Jacques PLAINE pour frais avancés dans le cadre de l'exercice du Commissariat de cette animation - Approbation

Contrat de Fonctions Majeures — Convention entre les 8 villes centres dagglomérations de Rhône-Alpes et la Région Rhône-Alpes - Convention dapplication sur la Culture Scientifique Technique et Industrielle

BIBLIOTHEQUE - Convention de partenariat avec l'Association Culture et Développement - Approbation

Adhésion à lARSEC (Agence Rhône-Alpes de Services aux Entreprises Culturelles) pour le traitement des paies des intermittents du spectacle, artistes et techniciens en tout genre - Approbation

Salle d'animation de Rochetaillée — Location à l'association "les Films de lImparfait" - Modification du montant de la location

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne et du Musée dArt Moderne à l'I.C.O.M. (International Council of Museums)

Convention d'occupation temporaire du hall C du Parc Expo pour la gestion et l'organisation de c'oncerts de musique amplifiée

Musée dArt et dIndustrie — Convention entre la Ville de Saint-Etienne et le Musée de lArmée portant sur le dépôt de la collection darmes de GIAT Industrie

Contrat dapprentissage supplémentaire en études supérieures au Service Culture

Restauration scolaire — Avenant n° 5 à la convention du 25 novembre 1991 entre la Ville de Saint-Etienne et l'I.U.F.M., pour la fourniture de repas aux élèves des écoles annexées à l'I.U.F.M

Fermeture de locaux scolaires — Désaffectation des bâtiments

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie : apprentissage des réflexes de lurgence - Année scolaire 1998-1999 - Convention à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne

Voeu relatif aux suppressions de postes denseignants dans cinq écoles stéphanoises

Approvisionnement en fournitures scolaires des écoles publiques - Mode de dévolution - Approbation

Prestation de service sous forme de location maintenance des photocopieurs mis à disposition des écoles publiques - Mode de dévolution

Voeu du Conseil Municipal sur la carte scolaire 1998

Voeu du Conseil Municipal sur la carte scolaire 1998

Convention tripartite à intervenir entre le Conseil Général de la Loire, le Collège des Champs, et la Ville de Saint-Etienne

Institut Supérieur des Techniques Avancées Saint-Etienne (ISTASE) - Université Jean Monnet - Désignation par vote à bulletins secrets du représentant de la Ville au Conseil dAdministration

Organisation de la rentrée scolaire 1998 - Propositions de lEducation Nationale - Avis du Conseil Municipal

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie : premier apprentissage des réflexes de lurgence - Année scolaire 1997-1998 - Convention à intervenir avec le CHU

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association

C'ourts de plein air de tennis Plaine Achille - Convention de mise à disposition à intervenir avec l'Association "Tennis Club de Saint-Etienne"

Mise à disposition du Palais des Spectacles - Soirée exceptionnelle de soutien à lEsplanade organisée le 18 décembre 1998 - Convention avec l'association "Tous pour lEsplanade"

C'otisation de la Ville de Saint — Etienne à l'Association pour le Développement Industriel de la Loire (ADIL)

Organisation du Salon de lEtudiant les 15 et 16 janvier 1999 - Convention de partenariat avec lEtudiant SA Editions Génération - Approbation

C'oupe du Monde — Procédure de marché n'égocié de régularisation avec l'Association Rock Haine L'ove

Compagnie chorégraphique en résidence à lEsplanade - Convention-Cadre tripartite à intervenir avec l'Etat et l'association MANDRAGORE

Exploitation du Forum du Technopole 57, rue des Aciéries - Convention daffermage à intervenir avec la SA EUREST FRANCE et Convention de mise à disposition du restaurant self-service avec l'Association "Restaurant-Inter-Entreprises du Technopole"

Adhésion à l'association pour le droit public de lentreprise

Locaux 5, rue des Teinturiers - Mise à disposition gratuite de la part de la ville de Saint-Etienne au profit de l'Association "Twirling-Bâton de Saint-Etienne" - Convention - Approbation

Développement de l'aéroport de Saint — Etienne-Bouthéon - Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Saint-Etienne/Montbrison et les collectivités locales

Planétarium — Convention d'exploitation conclue entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association "Saint-Etienne Planétarium" - Prolongation de durée d'une année - Avenant n° 1

Convention — c'adre c'onclue avec l'Association Française d'Action Artistique (A.F.A.A.) - Approbation de la convention d'application à intervenir avec l'A.F.A.A. et des interventions au titre de 1998

Travaux délagage des espaces verts - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Déclassement d'une voie attenante au cimetière du Soleil sise rue Eugène Beaune

Agrandissement du cimetière du Soleil — Acquisition d'une parcelle de terrain sise impasse Eugène Beaune appartenant à M. BERNOU DE ROCHETAILLEE

Développement des espaces verts de proximité - Convention à intervenir entre la FRAPNA et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Fête du Livre - Paiement davances ou dacomptes - Approbation

Office du Tourisme - Convention d'objectifs 1998 - Approbation

Locaux 16, avenue de la Libération et rue du Lieutenant Morin - Convention avec l'Association "Office du Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne"

Fête du Livre 1998 - Remise du prix "Jacques Derogy" - Participation de la Ville de Saint-Etienne - Approbation