Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/1998

Fraction de Terrenoire — Acquisition d'un tènement immobilier sis 9 rue du Colonel Fabien appartenant à Mme BATTIE.

Travaux d'extension de l'atelier Industriel D.B.H - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre portant sur le Coût Prévisionnel Définitif (CPD) - Approbation

Secteur Aciéries — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne de divers lots de copropriété sis 32 rue des Aciéries appartenant à la SCI des Aciéries.

Secteur Aciéries — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un tènement immobilier sis 30 rue des Aciéries appartenant aux Consorts BLACHON.

Extension Sud du Technopôle — Implantation de la Société DIAGRAM Informatique et des Cabinets XXL et MASSARDIER - Cession de terrains sis 42 à 50 rue des Aciéries et sollicitation de l'intervention du FADEL.

GARANTIE — Société Civile Immobilière "Nouvelle Clinique Mutualiste" - Construction de la Nouvelle Clinique Mutualiste - Emprunt garanti à hauteur de 25.000.000 F auprès de six banques, garantie conjointe avec le Conseil Général pour le même montant.

Réhabilitation de l'Esplanade — Additif à l'ordre du jour - Procédure d'urgence - Approbation.

Saint — Victor-sur-Loire lieudit "La Cherronnière" - Mise à disposition de terrains communaux - Prêt à usage.

Attribution de logements de fonction.

Immeuble à usage d'activités sis 21, rue des Aciéries - Reprise des activités de l'association AFOREST EMOM par le Groupe SMPL-AFIL-PFA - Réaménagement contractuel des conditions locatives.

Local à usage d'activités 9, rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la Société OPTIMAL SOFT DIFFUSION - Sollicitation du concours du FADEL.

Technopôle — 11, rue de la Robotique - Bail commercial de la SARL EDITIONS DU PIERO - Nouvelle sollicitation de l'intervention du FADEL - Régularisation des loyers - Avenant n° 1.

Implantation de la Société CAP 3 P SA, propriétaire de l'enseigne MALIN PLAISIR, sis 133, rue de la Montat et 14, Allée du Pont de l'Ane à Saint-Etienne - Cession d'un ensemble immobilier à usage d'activité.

Requalification d'un tènement industriel 17, rue Parmentier - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant à la société BONY SA et sollicitation de l'intervention du FEDER.

Etablissement de la liste d’immeubles présentant un caractère esthétique, historique ou pittoresque - Approbation.

Contrat comportant mission d’assistance auprès des agents de la Division Planification Urbaine et Publicité (Section Publicité du service urbanisme) - Approbation.

Place Jean Jaurès — Travaux d'aménagement - Dépense anticipée du crédit d'investissement du budget 1999 - Autorisation.

Politique urbaine, actions de proximité et qualité urbaine d'aménagement d'espaces publics - Conseil et Assistance maîtrise d'ouvrage - Dévolution des prestations.

Aménagement du centre de Terrenoire — Concours de maîtrise d'oeuvre - Modification de la délibération du 6 juillet 1998 - Approbation.

Zone Industrielle du Buisson — Aliénation d'un tènement immobilier à usage industriel au profit de la Sté S.M.V.

Tènement immobilier 23 et 25 rue de la Badouillère - Cession au Crédit Immobilier de France Forez-Velay - Résiliation - Annulation de la délibération n° 450 du 30 juin 1995.

Espace République — Elise Gervais - Acquisition de biens et droits immobiliers compris dans l'ensemble en copropriété 28-30 rue de la République auprès de M. MORTIER.

Aménagements en Centre Ville : places de l’Hôtel de Ville et de Dorian - Dévolution des travaux

Dossier de réalisation de la ZAC de Grouchy - Modification - Approbation - Projet de PAZ - Mise à l'enquête publique.

Travaux de remise en ordre de la patinoire - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Garantie — SA d'HLM Batir et Loger - Renégociation de prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations auprès du Crédit Local de France - Annulation des délibérations n° 91 et 92 du 7 janvier 1985, n° 169 et 170 du 4 février 1985 et n° 904 du 7 octobre

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Réaménagement d'une partie de sa dette garantie. Prêt de 32.100.000 F auprès de la Caisse d'Epargne - Annulation ou modification d'anciennes délibérations.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - MAPAD Buisson - Construction de 76 chambres situées boulevard Krumnov, rue Etienne Dolet et rue Buisson à Saint-Etienne - Prêt de 19.700.000.F auprès du Crédit Foncier de France.

Garantie — SODIHA - Acquisition, amélioration de dix logements sis 60 rue de la Mulatière à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 804.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès de la Banque Nationale de Paris.

Marquage routier — Marché de travaux conclu avec l'entreprise S.T.S.R. - Augmentation du seuil maximum - Avenant n° 1 - Approbation.

Interventions sur domaine public — Travaux d'aménagement de voirie - Dévolution des travaux - Approbation - Modification de la délibération du 7 septembre 1998.

Eclairage public — Petits travaux de maintenance - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Eclairage Public — Cours Fauriel - Travaux de rénovation des contre-allées est et ouest et de la chaussée principale entre la place Edmond Maurat et la place Villeboeuf - Mode de dévolution - Approbation.

Travaux de voirie — Dépense anticipée de crédits d'investissement du Budget Primitif 1999.

Palais des Spectacles — Acquisition du spectacle Navasart le 6 décembre 1998 - Billetterie spécifique - Approbation.

Travaux de réhabilitation lourde du Collège les Champs - Convention à intervenir avec les communes de Saint Chamond et Saint Paul en Cornillon.

Travaux de restructuration et de réhabilitation lourde du collège "Le Puits de la Loire" à Saint-Etienne - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Répartition des frais entre les communes de résidenc

MUSEES — Acquisition de diverses pièces.

Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie - Modifications apportées au projet - Partenariat financier.

Centre d'Activités de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Avenant n° 2 au bail commercial en cours de la Société RAVIAL

Extension du bâtiment industriel de la SA VASTI, Imprimeur Conseil, situé rue Agricol Perdiguier sur la Zone d'Activité de Malacussy - Avenant n° 1 au bail commercial - Modification de la délibération du 7 juillet 1997.

Immeuble d'activités 10 rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société E.RE.CA.

Immeuble d'activités 10 rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société B.C.S.I.

Immeuble d'activités 10 rue Barrouin — Implantation de la Société MB - ITS - Bail dérogatoire - Approbation.

Ensemble immobilier "Technopôle — Ateliers" 10 A, rue de la productique - Levée d'option anticipée de crédit-bail immobilier par la Société Civile Professionnelle R. PALAIS - J. RAVEL - R. FOURNEL - D. MANSUY (Groupe d'Architectes CIMAISE).

Restructuration des façades et réhabilitation du site industriel BERTHIEZ, rue Barrouin - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et aux marchés de contrôle technique et de C.S.P.S, portant sur le coût prévisionnel définitif (CPD) - Modification

Travaux de réhabilitation lourde du Collège les Champs - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec la commune de Saint Just Saint Rambert.

Ilot "Pointe Cadet" — Tènement immobilier 16 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de M. KEDRANE et indemnisation.

Garantie — SODIHA - 66 rue de Tardy à Saint-Etienne (2ème tranche) - Acquisition, amélioration de deux logements - Prêt expérimental de 60.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Musées — Acquisition de diverses pièces.

Réaménagement de la dette auprès du Crédit Local de France

Acquisition de matériel d'entretien de l'espace public - Mode de dévolution - Approbation.

Travaux de peinture sur les supports d'Eclairage - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Travaux d'élagage des espaces verts — Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Cession de terrain rue Docteur Calmette — rue Bouverie par la Société "MAISONS BATISEUL" au profit de la Ville de Saint-Etienne.

MUSEES — Acquisition de diverses pièces.

Bibliothèque — Cinémathèque - Acquisition de divers documents patrimoniaux.

Alignement rue Ferdinand — Acquisition d'un appartement appartenant aux Consorts GARDES.

Relocalisation des Services Municipaux — Chantier Montyon - Marché intervenu avec l'Entreprise Antonangeli : Lot 15 Plomberie Sanitaire - Avenant n° 2 - Marché intervenu avec l'Entreprise Grands Travaux du Forez : Lot 26 Abords V.R.D. - Avenant n°

Augmentation du montant maximum des marchés à bon de commande conclus entre la Ville de Saint-Etienne et des entreprises de travaux de bâtiments pour l'année 1998 - Avenants.

Garantie — SODIHA - Acquisition, amélioration de dix logements 30 rue Paul Bert à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 432.200 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Travaux de grosses réparations programmés en 1998 dans les cités scolaires mixtes de Saint-Etienne - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation.

Travaux de réhabilitation lourde du Collège Ennemond Richard à Saint-Chamond - Convention à intervenir avec la commune de Saint-Chamond - Approbation.

MUSEES — Acquisition de diverses pièces.

Ensemble immobilier à usage industriel sis 35, rue Scheurer Kestner - Bail commercial de la Société SAGIM : Sollicitation de l'intervention du Fonds d'Aide au Développement Economique de la Loire (FADEL)

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Avenant n° 2 au bail commercial en cours avec la SARL ALGADE (Laboratoire PRISM) et résiliation de bail avec l'Association AFIL FORMATION - Approbation.

Echange de terrain sans soulte rue du Mont - rue Docteur Charcot.

Fraction de Terrenoire — Aliénation d'un tènement immobilier sis passage du Gazomètre au profit de M. VAN-STRAELEN Karl et M. et Mme BERCISSE.

Restructuration de l'îlot "Aristide Briand" - Copropriété 3 rue Tarentaize - Traité d'adhésion à ordonnance d'expropriation entre la Ville de Saint-Etienne et M. et Mme MURE - Rétrocession des biens au profit de la SA d'HLM CITE NOUVELLE.

Aménagement de la place Jean Jaurès — Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec le groupement Ilex-Sorec-Coup d'Eclat - Kern - Avenant n° 2.

Ilot Pointe — Cadet - Tènements immobiliers 12 place Chavanelle et 27 rue Pointe-Cadet - Résiliation de bail commercial et de convention d'occupation devant intervenir avec la SARL "EBENISTERIE GAGNAIRE" - Indemnisation de l'entreprise pour transfert

Restructuration de la place Bellevue — Tènement immobilier 23 place Bellevue - Résiliation de bail relatif aux locaux loués par M. et Mme DAMIEN (SARL DAMIEN - Brasserie du Marché).

Restructuration de la place Bellevue — Tènement immobilier 23 place Bellevue - Résiliation de bail relatif aux locaux loués par M. et Mme BERGER.

Aménagement de Bellevue — Réalisation d'un parking sur un terrain SNCF - Dévolution des travaux.

Montchovet — Aménagement du secteur Renoir - Delacroix - Mode de dévolution des travaux.

Montchovet — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un local commercial sis 9 à 19 place René Roinat, appartenant à la Société Générale.

Travaux d'aménagement sur le secteur Montchovet - Bilan de l'enquête publique.

Demande de retrait de la Ville de Saint — Etienne du Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire au profit de Saint-Etienne Métropole.

Interventions sur Domaine Public — Travaux de Terrassement - Maçonnerie - Assainissement et de Voirie - Dévolution des travaux.

Voirie communale et rurale — Demande de subvention au titre du programme 1999.

Aménagement des locaux "Espace Apprentissage" dans le quartier de Tarentaize - Approbation des marchés de travaux.

Construction d'un abri à sel — Approbation des marchés de travaux.

Fraction de Saint — Victor - Centre de Services de proximité - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant à M. BASTIDE Pierre et résiliation du bail à ferme consenti au GAEC de la Tour.

Acquisition par la Ville de Saint — Etienne du tènement immobilier sis 73 rue de Momey appartenant à la Société "Cité Nouvelle".

Place Jean Jaurès — Dévolution des travaux - Modification de la délibération du 6 juillet 1998 - Approbation.

Aménagement de la rue Tréfilerie — Dévolution des travaux.

Travaux de maintenance des bâtiments — Corps de métiers n° 11 - Etanchéité - Avenants n° 1 - Approbation.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition-amélioration de deux logements 8 rue Jouffroy à Saint-Etienne - Prêt PLA-LM de 550.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration de quatre logements 10 rue Etienne Dolet à Saint-Etienne. Prêt PLA-LM de 1.152.626 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition - Amélioration d'un logement 17 rue de Montaud à Saint-Etienne - Prêt PLA-LM de 250.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de prêt auprès du Crédit Agricole de la Loire Haute-Loire et Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche.

Centre de Formation du batiment et des travaux publics de la Loire - Remboursement à la ville d'une subvention.

Collège Pierre et Marie Curie — Travaux de grosses réparations et aménagements divers - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Syndicat intercommunal du collège Pierre et Marie Curie de la Talaudière - Approbation.

Restructuration du secteur Aciéries — rue Barrouin - Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un lot sis 32 rue des Aciéries appartenant à Mme CHALENCON Marie-Louise.

Locaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Annulation de la délibération du 30 mars 1998 - Bail commercial à intervenir avec la Société Vincent Driot.

Tènement industriel situé 1, rue de l'Egalerie - Avenant n° 1 au bail dérogatoire conclu avec la SA Plissage Français.

Centre d'Activités de la Terrasse — Local à usage d'activité - Bail commercial à intervenir avec la Société A.S.E. (Assistance Service Entretien).

Technopole — Ravalement de façades de bâtiments modulables à usage d'activités, situés rues de la Télématique et de la Robotique.

Immeuble d'activité 10, rue Barrouin — Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société Astrée Communication.

Convention de concession avec la SEDL concernant un bâtiment industriel situé rue du Puits Camille - Approbation du bilan de clôture et versement du solde de participation de la Ville.

Ilot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 49 rue Pointe-Cadet - Résiliation de bail commercial et indemnisation de la SA Murat-Martel.

Vente de 16 logements sis 1 et 3 rue des Teinturiers - Avis du Conseil Municipal.

Opération "entrée Sud" rue Paul de Vivie - Acquisition de deux tènements immobiliers appartenant à M. Viallet et M. et Mme Rousserie.

Ensemble Industriel situé à la Croix des Sagnes à Saint-Victor sur Loire - Développement de la Société BOXMORE EMBALLAGE SA - Cessions de terrains par la Ville - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Construction d'une demi — pension commune au Lycée Honoré d'Urfé, d'Alembert, au Lycée le Mont Michel Rondet et au Collège - Résiliation de la convention de mandat - Approbation.

Zone Industrielle de Molina — la-Chazotte - Implantation de la Société Anonyme "A-D" - Contrat de location pour la mise à disposition d'un tènement industriel situé rue Albert Camus et cession d'un terrain aménagé situé rue des Frères Lumière.

Garantie — SODIHA - Acquisition, amélioration de cinq logements 32 rue Champrond à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 303.619 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — COGECOOP - Construction de 12 logements locatifs 9 rue Palluat de Besset à Saint-Etienne - Prêt PLS DELTA de 3.770.000 F auprès du Crédit Foncier de France.

Bâtiment industriel 77, rue Neyron — Avenant n° 3 à la convention de crédit-bail immobilier conclue avec les Ets LENARD.

Technopole — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la SA LASCOM PARTNER INDUSTRIES - Sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L. - Avenant n° 1 au bail à loyer en date du 6 avril 1992 de l'agence

Etablissement Public d'Aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA) - Retrait de la Ville de Saint-Etienne et remplacement par Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Centre d'Activités Technopôle Ateliers — Bail commercial à intervenir avec la SARL HECO MINIATURES.

Montchovet — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne du tènement immobilier 1 à 29 passage Claude Monnet appartenant à l'OPAC.

Foyer Sonacotra "Fauriat" — Vente à M. Bernard Delaporte en vue de la réhabilitation des bâtiments et de leur transformation en appartements locatifs ou en accession à la propriété - Avis du Conseil Municipal.

Place Jean Jaurès — Dévolution des travaux - Approbation.

Aménagement du site de Bellevue — Réalisation de la rue Le Verrier - Dévolution des travaux - Approbation.

Aménagement du quartier de Bellevue — Approbation du programme - Procédure de Maîtrise d'Oeuvre.

Aménagement du centre de Terrenoire — Approbation du pré-programme - Enveloppe prévisionnelle - Organisation d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Concertation.

Immeuble administratif site industriel 5, rue Barrouin - Bail commercial relatif à l'implantation de la Société STUDIA.

Centre d'Activités de la Terrasse — Extension de la Société S.M.S.E. - Avenant n° 1 au bail commercial en cours.

Réaménagement contractuel avec la Société FORMATION MAINTENANCE INFORMATIQUE - Résiliation de bail commercial Immeuble Polytech, 1, rue de l'Informatique, et bail dérogatoire à intervenir pour des locaux sis 10, rue Barrouin.

Bâtiment industriel situé 46, rue Desjoyaux à Saint-Etienne - Réaménagement contractuel à intervenir avec la SA GAUCHER ARMES.

Bâtiment industriel 10, rue Gustave Delory - Avenant de résiliation du bail commercial conclu avec la SARL FEE TRACO - Annulation de la délibération du 30 mars 1998.

Convention de concession pour la réalisation de la zone d'accueil d'activités économiques rue Scheurer Kestner - Compte-Rendu d'Activité au Concédant (C.R.A.C.) - Versement d'une avance de trésorerie à la SEDL, concessionnaire de l'opération.

Convention de concession pour la réhabilitation et la restructuration du bâtiment industriel de l'ancienne usine "PAPETERIES DU VALFURET" rue Lissagaray - Compte-Rendu d'Activité au Concédant (C.R.A.C.) - Versement d'une avance de trésorerie à la SED

Immeuble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la SARL S.A.T.E.

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne au programme de rénovation et de réhabilitation du Centre de Formation des Apprentis 28, rue des Mouliniers (C.F.A.).

Ensemble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir avec les Ets Fausto ZOFFOLI.

Acquisitions de pièces détachées RENAULT - Mode de dévolution - Approbation.

Acquisitions de véhicules "Poids lourds" et équipements spécifiques - Mode de dévolution - Approbation.

Travaux de maintenance des bâtiments — Relocalisation des services municipaux - Chantier de Montyon - Avenant n° 3 au lot n° 2 - Maçonnerie - Approbation.

Emploi de directeur de Cabinet — Attribution d'un logement de fonction

Immeuble 10, rue Barrouin — Avenant n° 1 à la convention de location à titre précaire conclue avec la Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (D.D.T.E.).

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition et rénovation d'un logement 3 rue Cherpin à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 280.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès de la Société Générale

Réaménagement de dette auprès du Crédit Local de France.

Centre d'activités de Montplaisir 47 — 49 rue Gauthier Dumont - Bail commercial pour l'implantation de la Société FOREZ-TIMBRES - Approbation.

Centre de Balnéothérapie de l'Hôpital de Bellevue - Cession au Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Résiliation du bail emphytéotique conclu avec le C.H.U. et résiliation de la convention de mise à disposition conclue avec l'Associatio

Avenants de résiliation des marchés pour la construction d'un bâtiment rue Montyon - Approbation.

Garantie — SODIHA - Acquisition-amélioration de huit logements 4 rue Neyron à Saint-Etienne - Prêt de 764.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM BATIR et LOGER - Acquisition et réhabilitation de deux logements locatifs 58 rue Louis Soulier à Saint-Etienne - PLATS de 266.468 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM BATIR ET LOGER - Construction de 16 logements 69 rue Louis Soulié "Les Roches du Soleil" à Saint-Etienne - Prêt PLA de 6.187.341 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Barrage de Lavalette — Mise à disposition de terrains et travaux à réaliser sur ces terrains - Convention à intervenir avec le Syndicat Mixte de Lavalette - Approbation.

Montreynaud — Régularisation de propriété avec l'OPAC.

Fraction de Rochetaillée — Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un tènement immobilier dénommé "Auberge de la Cascade" appartenant à M. MELI Stéphane.

Restructuration de l'îlot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 20 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de M. et Mme MONTMARTIN - Indemnisation.

Terrain communal 9, Avenue Benoît Charvet - Mise à disposition gratuite aux H.B.C.M. - Convention - Approbation.

Place Jean Moulin — Aménagement - Dévolution des travaux.

Boulevard Urbain — Aménagement de la partie Sud du Cours Pierre Mendès France et du Boulevard Martin Bernard - Finition de l'aménagement du secteur rue Marthourey/Boulevard Jules Janin - Approbation de l'avant projet détaillé et du mode de dévolution

Réhabilitation du site industriel (ex. Valette et Gaurand), pour l'entreprise RAMONE 12, rue Jean Neyret à Saint-Etienne - Avenants n° 1 aux lots 1 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - Approbation.

Société COTE CREA — Convention d'occupation de locaux dans le satellite n° 2 du Technopole - Prolongation de la durée - Avenant - Locaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Bail commercial - Approbation.

Société AD'HOC — Convention d'occupation de locaux dans le satellite n° 2 du Technopole - Prolongation de la durée - Avenant - Locaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Bail commercial - Approbation.

Bâtiment à usage d'activité 15, rue Victor Grignard - Bail dérogatoire à intervenir pour l'implantation de la Société EBIS.

Local à usage d'activités 9, rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la société ADHIPRESS.

Immeuble d'activité 10, rue Barrouin — Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société ASTREE COMMUNICATION.

MUSEES — Acquisition de diverses pièces.

W — C publics souterrains - Prestations de service effectuées par les gardiens de W-C publics du 1er juillet au 31 décembre 1998 - Fixation du montant.

Cession gratuite du Site Schlumberger à Saint-Etienne Métropole en vue de sa réhabilitation avant remise à l'Etat.

Aliénation d'un terrain communal sis 26 et 28 rue de Molina au profit de l'Association Familiale Protestante - Annulation de la délibération du 5 février 1996.

Commune de Villars — Acquisition d'une bande de terrain sise chemin des Parisses appartenant à M. et Mme RICHARD Antoine.

Acquisition d'un mobilier urbain à usage de kiosque, sis place Jean-Jaurès - Convention à intervenir avec Mme FERNANDES Eliane Approbation.

Place Jean Jaurès — Rues du 4 Septembre et Emile Combes - Aménagement - Dévolution des travaux.

Intégration des vélos dans la Ville — Programme des aménagements cyclables 1998

Locaux à usage d'activité sis 54, rue Jean-Baptiste David et Bd Valbenoîte - Avenant n° 2 à la convention de crédit-bail immobilier conclue avec la S.C.I. "B.D.B.G." relative à l'implantation de la Société STEPHAN'X.

Immeuble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Convention d'occupation à intervenir pour l'implantation du dispositif "R.E.L.A.I.S." - Modification de la délibération du 2 juin 1997.

Création de la cuisine de la résidence Buisson. Mode de dévolution des travaux et désignation du lot - Approbation.

Gestion des postes et effectifs complémentaire au progiciel de gestion des Ressources Humaines de SINORG - Marché négocié pour l'acquisition du module - Approbation.

Maison de Quartier du Babet — Encaissement par la Ville de Saint-Etienne d'indemnités d'assurance, reçues au titre des dommages immobiliers par la Maison de Quartier du Babet, pour des travaux effectués par la Ville de Saint-Etienne

Travaux de serrurerie, clôture — Dévolution de Travaux - Approbation.

Travaux de serrurerie, clôture — Marché intervenu avec l'entreprise ROZIERES - Augmentation du marché - Avenant n° 1.

Protocole "Chantier Propre" à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et des entreprises de travaux publics - Approbation.

Construction d'un abri à sel — Marché de maîtrise d'oeuvre avec Hervé Bazille, architecte mandataire - Avenant n°1 - Fixation du coût prévisionnel définitif (C.P.D.) - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Collège J. Prévert — Travaux de grosses réparations et aménagements divers - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Approbation.

Travaux de grosses réparations et aménagement dans divers collèges - Convention à intervenir avec le Conseil Général et la Ville de Saint-Etienne.

Réfection et prolongement du Chemin du Puits Guérin - Dévolution des travaux.

Elargissement de la RN 82 — Création d'un point d'information - Acquisition par la ville de Saint-Etienne d'un tènement immobilier appartenant à la Société MJCB.

Projet de dédensification et d'aménagement du secteur Montchovet dans les quartiers Sud Est - Procédure de mise à l'enquête publique.

Bâtiment industriel 68, rue Mathieu de la Drôme et 4, allée de la Minéralogie - ZI de Molina - La Chazotte - Reprise de la Société CENTOR - Avenant n° 1 au bail commercial.

Immeuble 10, rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail dérogatoire de la SARL E.G.S.

Bâtiment à usage d'activités 17, rue Edouard Martel - Bail dérogatoire à intervenir pour l'implantation de la Société MECA-INDUS.

Garantie — Association Notre Dame du Foyer - Annulation délibération n° 418 du 7 juillet 1997 - Reconstruction de la Maison de Retraite Saint-Vincent de Paul - Prêt PLS de 10.000.00 F garanti à hauteur de 50 % soit 5.000.000 F auprès du Crédit Foncie

Garantie — Société Civile Immobilière Nouvelle Clinique Mutualiste - Construction de la Nouvelle Clinique Mutualiste à Bellevue - Modification de la délibération n° 9 du 12 janvier 1998 -

Garantie — SA d'HLM Batir et Loger - Acquisition et réhabilitation de six logements 52 rue de Tardy à Saint-Etienne - PLATS de 1.797.327 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès du Crédit Local de France - Modification de date d'effet d'avenant - Modification de la délibération du 12 janvier 1998.

Terrains communaux à Saint — Victor sur Loire lieudit "Les Habiellés" - Prêt à usage - Avenant - Approbation.

Musées — Acquisition d'une oeuvre de Frank Stella.

Réaménagement de dette d'un emprunt de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel du Sud-Est.

Réalisation du carrefour rue des Aciéries - rue de la Presse - Echange de terrain avec soulte, sis rue des Aciéries, entre la Ville et la SCI "le Besançon".

Règlement amiable de l'indemnité d'éviction commerciale due à M. DEMIRTAS locataire de l'immeuble 3, rue de la Sablière.

Résiliation d'un bail commercial, suite au décès de M. APRAHAMIAN Manuel, locataire de l'immeuble 14, rue Bergson.

ZAC de Grouchy — Aménagement des abords - Dévolution des travaux.

Aménagement de l'entrée Nord de l'agglomération stéphanoise - SIATER - ZAC de la DOA - Approbation des principes généraux.

Propriétés communales — Aliénation d'un ensemble immobilier sis rue Ovide Brugniault, 2 et 4 rue Bossuet et rue Ambroise Paré au profit de l'Entreprise SAUGEY S.A - Annulation de la délibération n° 445 du 31 mai 1994.

Site industriel BERTHIEZ 5, rue Barrouin - Restructuration des façades et réhabilitation - Choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre - Mode de dévolution des travaux et désignation des lots - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre.

Locaux à usage d'activités boulevard Valbenoite - Bail commercial à intervenir avec la Société Vincent DRIOT.

Bâtiment industriel 10, rue Gustave Delory - Bail commercial conclu avec la SARL FEE TRACO - Avenant de résiliation.

Ensemble industriel Bld Thiers — Restructuration et réhabilitation des installations de la Société SAM OUTILLAGE - Convention tripartite à intervenir entre SAM OUTILLAGE, la SA UCABAIL IMMOBILIER et la Ville de Saint-Etienne.

Installation d'un poste de transformation de courant électrique - Mise à disposition par la Ville de Saint-Etienne d'un génie civil et d'un terrain sis 14 rue Jean Neyret - Convention à intervenir avec E.D.F. - Approbation.

Commission communale chargée de l'établissement des listes électorales pour les élections au centre régional de la propriété forestière - Désignation d'un membre par le Conseil Municipal.

Approvisionnemnt des services municipaux en fourniture de bâtiments - Lot n° 4 matériaux de construction - Avenant n° 1 aux marchés conclus avec les sociétés ALLEMAND et LOIRE MATERIAUX

Fourniture des logiciels, matériel et prestations diverses pour la gestion des travaux de bâtiment - Mode de dévolution du règlement de consultation et du programme fonctionnel - Approbation.

ZAC de la Cotonne — Chaufferie centrale - Adhésion de la Ville à l'Association Syndicale - Désignation d'un représentant à cette association.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 73 rue Séverine à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 289.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 8 rue Noël Blacet à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 238.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition, amélioration de quatre logements 55 rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Prêt PLATS de 900.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Avenants - Approbation.

Patinoire — Convention pour l'exploitation en affermage1 - Prise en charge de travaux2 - Modification du montant de la redevanceAvenant n° 2 - Approbation.

Espace Apprentissage — Marché de maîtrise d'oeuvre - Coût Prévisionnel Définitif - Avenant n°2 - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Tènement immobilier rue George Sand à La Talaudière - Mise à disposition à la S.C.O.P. "La Comédie de Saint-Etienne" - Convention - Approbation.

Musées — Acquisition de diverses pièces - Modification de la délibération du 12 janvier 1998.

Cinéma LE FRANCE — Extension - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 10 rue de la Valse auprès de M. et Mme DURAND.

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 24 au profit de M. et Mme LALAMI Abderazac.

Convention de mise à disposition à Electricité de France, d'un terrain communal sis rue Jean Snella.

Projet de dédensification et d'aménagement du secteur Montchovet dans les quartiers Sud-Est - Demande de subvention à la Région et au FEDER.

Espace du Treyve — Bld Jules Janin - Cession de locaux à usage d'activité au profit des Ets DUNY.

Locaux à usage d'activités situés impasse Newton à Terrenoire - Avenant n° 1 au bail dérogatoire intervenu avec la Société T.N.T.

Implantation à Saint — Etienne de la Société GMD-PACK - Bail commercial et promesse synallagmatique de vente pour la mise à disposition d'un bâtiment à usage industriel situé ZA de Malacussy - Sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L.

Résidence BUISSON — Programme de construction de 76 chambres - Convention tripartite à intervenir entre l'OPAC de Saint-Etienne, le Ministère du Logement et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Maintenance des Bâtiments — Travaux 1998 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert.

Travaux de maintenance des bâtiments communaux - Lot 12 "Electricité " et lot 13 "Courants Faibles" - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — Société pour la Diversité de l'Habitat (SODIHA) - Acquisition- Amélioration d'un logement 79 rue Royet à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 108.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

RN 488 — Entrée Est de Saint-Etienne - Aménagement paysager du carrefour giratoire, rue de la Montat au lieu dit Pont de l'Ane - Dévolution des travaux.

Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison de Quartier de Montreynaud - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre portant sur le Coût Prévisionnel Définitif (CPD) - Mode de dévolution des travaux - Désignation des lots - Approbation.

Musée de la Mine — Avenant n° 1 au marché de travaux du lot n° 6 "Electricité chauffage" - Approbation.

Garantie — Société pour la Diversité de l'Habitat (SODIHA) - Acquisition et réhabilitation d'un logement 10 rue Giono à Saint-Etienne - PLATS de 120.160 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Travaux d'extension de l'école cycliste de Méons - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre portant sur le Coût Prévisionnel Définitif (CPD) - Désignation des lots - Approbation.

W — C Publics souterrains - Prestations de service effectuées par les gardiens de W-C publics du 1er janvier au 30 juin 1998 - Fixation du montant.

Boulevard Urbain — Aménagement du Boulevard Alfred de Musset - Avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise SFET - Lot n° 1 - Terrassement - Maçonnerie.

Travaux de grosses réparations et aménagements divers dans les collèges - Participation de la Ville - Conventions - Approbation.

Musée de la Mine — Avenants n° 1 aux marchés de travaux des lots n° 2 Métallerie Charpente - n° 4 menuiseries intérieures métallerie - n° 5 menuiseries extérieures métalliques- vitrerie.

Musées — Acquisition de diverses pièces.

Garanties — SA d'HLM Logirel - Cogecoop - Mutuelle de l'Habitat - Annulation délibérations n° 762 du 4 octobre 1993, n° 16 et 17 du 4 janvier 1993 - Modification des délibérations n° 402 du 30 juin 1995 et n° 246 du 28 mars 1994.

Cité technique Benoît Fourneyron — Voeu du Conseil Municipal.

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne au projet intitulé "Technologies propres et recyclage dans les Industries Mécaniques".

Bâtiment industriel 11, rue de l'Egalerie à Saint-Etienne - Renouvellement de contrat locatif avec la SARL URSO.

Ensemble industriel 5, rue Barrouin — Développement de la Société BERTHIEZ - Nouvelle sollicitation de l'intervention du FADEL.

Ensemble industriel 5, rue Barrouin — Développement de la Société LAMA CONFORT - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Réglementation spéciale de publicité, des enseignes et préenseignes - Approbation.

Aliénation d’un local sis 8 rue Proudhon au profit de M. LIMOUSIN - Approbation.

Montchovet — Secteur René Roinat - Démolition du bâtiment A dénommé "Muraille de Chine", des garages et du bâtiment regroupant commerces et services - Mode de dévolution.

Résidence Les Lauriers — Convention de location intervenue avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région - Modification des éléments de calcul des loyers - Avenant n° 4 - Approbation.

Four Crématorium — Maintenance - Marché conclu avec la société TABO INEX - Remplacement de l'indice du coût de la main d'oeuvre IME par l'indice du coût horaire du travail - Avenant n° 1 - Approbation.

Véhicule de M. BERJAUD endommagé rue Jean Allemane le 4 août 1995 - Indemnisation.

Fourniture des logiciels, matériels et prestations d'archivage des actes d'état-civil - Marché intervenu avec la société EVER - Délais d'exécution - Avenant n°2 - Approbation.

Contrat d'adhésion avec la SARL MEDICAT-PARTNER

Prime de fin d'année — Modalités de versement des 3/12èmes d'arrérages.

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Demande d'autorisation présentée par la Société ACB en vue d'être autorisée, à titre de régularisation, à stocker des produits huileux et des solvants, 10 rue du Puits Rochefort à Saint-Etienne.

Demande d'autorisation présentée par la S.A.R.L Entreprise de Pompes Funèbres FERNANDEZ pour la création d'une chambre funéraire boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - Avis du Conseil Municipal.

Demande d'autorisation présentée par la Société LEMFORDER MECACENTRE en vue de pouvoir exploiter, à titre de régularisation, un atelier de fabrication de pièces techniques pour l'industrie, sis 18, rue E. Martel, ZI La Chauvetière à Saint-Etienne.

Entretien et surveillance de la signalisation tricolore - Annulation de la délibération du 4 janvier 1993 - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Priest-en-Jarez et la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Mode de dévolution - Approbation.

Mondial des Collectionneurs — Participation financière de la S.A.R.L. CEDRINE.

Centre des Congrès Espace Fauriel — Contrat pour l'exploitation en régie intéressée intervenu avec la Sté Secil Lyon - Régularisation des comptes exercices 97 et 98 - Avenant n° 3.

Esplanade — Evacuation des décombres et démolitions suite au sinistre du 13 septembre 1998 - Marché négocié - Approbation.

Bilan de la Coupe du Monde 1998 — Présentation PREAO (Présentation assistée par ordinateur).

Fourniture d'équipement de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - Marché intervenu avec Balsan SA pour le lot 5 "uniformes sur mesure" - Fournitures supplémentaires - Avenant n° 1.

Extension des installations de la Société A.F.G. 1, rue de la Robotique sur le Technopôle de Saint-Etienne - Sollicitation de l'intervention du FADEL - Convention quadripartite à intervenir entre la Société FRUCTICOMI, la SCI MALOSSE, la Société AFG

Relocalisation des Ets DEMAS rue Agricol Perdiguier, Zone d'activités Ouest - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Surveillance des bâtiments communaux reliés au système de gestion centralisée - Mode de dévolution - Approbation.

Fourrière automobile — Contrat d'exploitation conclu avec les établissements BRUNETON - Prorogation jusqu'au 30 juin 1999 - Avenant n° 2 - Approbation.

Publication d'appels publics à la concurrence et avis administratifs des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Gestion des espaces publicitaires du magazine municipal - Dévolution des prestations- Approbation.

Impression et distribution du magazine "Aujourd'hui Saint-Etienne" - Dévolution - Approbation.

Impression d'affiches publicitaires — Dévolution - Approbation.

Maintenance d'une balayeuse aspiratrice — Contrat à intervenir avec la Société APPLIED - Reprise par cette même société de deux balayeuses aspiratrices à réformer - Approbation.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Coupe du Monde — Opération Planète Mômes - Location des expositions "Patrick MOYA" et "Bernard CAZAUX".

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne versée à divers organismes gestionnaires de centres et camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leur activité en 1997.

Patinoire — Convention pour l'exploitation en affermage - Avenant n° 3.

Voeu relatif à la disparition du centre d'impression stéphanois du journal "Le Progrès".

Résidence les Lauriers — Avenant à la convention de location à intervenir avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région.

Résidences la Croix de l'Orme et les Pères - Avenants aux conventions conclues entre l'Etat, Loire Habitat et la Ville de Saint-Etienne.

Modification des statuts de Saint — Etienne Métropole - Approbation.

Signalisation lumineuse — Fourniture de câble - Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société SAT.

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Convention d'occupation à intervenir avec la S.A.R.L. "Les Dossiers de la Loire" - Approbation.

Déclassement d'une partie de la rue Jean Barbier - Approbation.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Place Jean Jaurès — Approbation du projet soumis à enquête publique.

Taxis municipaux — Fonctionnement 24 H/24 du central téléphonique géré par la Société Anonyme Coopérative Artisanale des Radio-Taxis de la Ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société susnommée.

Extension du bâtiment industriel VASTI IMPRIMEUR CONSEIL, rue Agricol Perdiguier Z.A Malacussy à Saint-Etienne - Avenant n°1 au marché - Approbation.

Fourniture des logiciels, matériels et prestations d'archivage des actes d'état-civil - Avenant n°1 au marché avec la société D.C.I. - Approbation.

Locaux 7, place du Forum de Montreynaud occupés par le Secours Catholique - Avenant à la convention conclue le 13 janvier 1997.

Opération "Chèques vacances" — Adhésion de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (A.N.C.V.) - Annulation de la délibération du 8 septembre 1997.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 2 février et 23 février 1998.

Voeu présenté au Conseil Municipal par Michel THIOLLIERE sur la situation de GIAT Industrie.

Mise à disposition de locaux au Club "Education Canine Stéphanoise" - Avenant n° 1 à la convention du 4 juillet 1994.

Coupe du Monde 1998 — Contrats de partenariat ou de sponsoring.

Demande d'autorisation présentée par la Société HIT INDUSTRIES en vue d'exploiter une installation de traitements thermiques par bains de sels fondus à la Talaudière, ZI Molina la Chazotte, 152, rue J. Perrin - Avis du Conseil Municipal.

ZI du Bayon à la Ricamarie — Demande d'autorisation présentée par la Société André Laurent d'exploiter des installations de boulonnerie et de pièces mécaniques d'assemblage (extension de l'unité de fabrication) - Avis du Conseil Municipal.

PIM'S de Montreynaud — Maison de services publics - Convention de mise à disposition à intervenir avec le Conseil Général de la Loire.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au Fonds Régional d'Art Contemporain Rhône-Alpes.

Hommage Public — Dénomination de voies et espaces publics.

Classement de la Maison François 1er parmi les monuments historiques - Approbation.

Extension d'un bâtiment industriel de la S.A. VASTI Imprimeur Conseil, situé rue Agricol Perdiguier à Saint-Etienne - Avenant n° 1 aux lots 2 - 4 - 6 - 8 - 9 et 14 - Approbation.

Autorisation du relèvement du seuil de marché autorisé avec Sécuritel, Société de surveillance - Avenant n° 1 au marché négocié à bons de commande n° 9607 pour la télésurveillance.

Suppression du marché aux Puces et à la Ferraille.

Approvisionnement en produits d'hygiène et d'entretien nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Mode de dévolution des prestations - Approbation.

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Mode de dévolution - Approbation.

Marché de contrôle périodique des installations techniques - Approbation.

Restructuration du site industriel SCM, 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 2 : "Charpente métallique". Marché à intervenir avec l'Entreprise TRAMET - Approbation.

Création d'un poste de chargé de mission à l'Inspection générale des services.

Redéfinition des postes d'apprentis.

SAIEM — Recapitalisation de la SAIEM de la Ville de Saint-Etienne - Annulation des délibérations du 7 juillet 1997 et 13 janvier 1997.

Coupe du Monde — Marché négocié avec la Société I S L Marketing France

Entretien annuel des brûleurs, chaudières et gaines de fumée des bâtiments municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Gestion technique centralisée des chaufferies - Dévolution des prestations.

Fourniture de matériels Hewlett Packard de la gamme HP9000 et périphériques associés - Mode de dévolution - Approbation.

Organisation des concours avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire au titre de l'année 1998 - Convention - Approbation.

Côtes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Désignation du représentant de la Ville au Conseil d'Administration de l'Ecole des Mines, par vote à bulletins secrets.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au "Press Club de France".

Barrage de Lavalette — Augmentation des débits réservés sur le Lignon du Velay - Protocole d'accord à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et différents partenaires.

Marché aux Bestiaux du Pôle de la Viande - Reversement annuel au profit de la Fédération Nationale des Marchés aux Bestiaux de France.

Conseils d'Etablissements des Résidences de Personnes Agées - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal, par vote à bulletins secrets

Réalisation de circuits de VTT autour du Lac de Lavalette - Approbation.

Coupe du Monde 1998 — Contrats de partenariat ou de sponsoring.

Montée Champollion — Convention pour autorisation de passage entre les Consorts VACHON et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Extension de la société BOXMORE au lieu — dit la Croix des Sagnes à Saint-Victor-sur-Loire - Désaffectation et rétablissement d'une partie d'un chemin rural -

Satellite n° 2 du Technopôle 5, rue de la Productique - Convention d'occupation à intervenir avec l'Atelier Jean-Pascal HEVENS.

Satellite n° 2 du Technopole — Convention à intervenir avec la Société C 2 M - Modification de la délibération du 2 mars 1998.

Mobilier Urbain — Fourniture de potelets et de barrières urbaines - Mode de dévolution - Approbation.

Réfections de chaussées et trottoirs — Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation.

Participation de la Ville de Saint — Etienne au dispositif "Ville, Vie, Vacances" ETE 1998.

Coupe du Monde — Paiement d'avances ou d'acomptes - Approbation.

Voeu du Conseil Municipal sur le projet de la loi contre l'exclusion.

Voeu du Conseil Municipal sur le génocide des Arméniens.

Autorisation d'occupation du domaine public ferroviaire, sur les sites du Clapier et de Bellevue au profit de la Ville de Saint-Etienne - Conventions à intervenir avec la S.N.C.F. - Approbation.

Place Jean Jaurès — Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au Club "Actif" regroupant des utilisateurs du produit SDL de la société SINORG -

Indemnités des membres du Conseil Municipal de Saint-Etienne - Modifications.

Contrat de Ville — Programmation 1998 - Accord de principe - Demande de participation financière auprès de divers partenaires.

Centre aéré de la Perrotière — Saison 1998 - Organisation.

Bons vacances municipaux — Saison d'été 1998 - Barème - Conditions d'octroi - Approbation.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Satellite n° 2 du Technopole — Convention d'occupation à intervenir avec la Société CARDIO GENIUS.

Locaux associatifs 5, rue des Teinturiers - Modifications des plages horaires d'occupation - Avenants.

Hommage Public — Dénomination de voies et espaces.

Développement des espaces verts de proximité - Convention à intervenir entre la FRAPNA et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Fourniture de pièces détachées pour les bacs roulants d'ordures ménagères - Marché intervenu entre la Ville de Saint-Etienne et la Société PLASTIC OMNIUM - Avenant n° 1.

Plan d'Occupation des Sols de Saint — Etienne - Modification - Réduction de l'emplacement réservé pour l'élargissement de la rue Trefilerie (Côté Ouest).

Résidence pour Personnes Agées la Terrasse - Avenant du 4 mars 1996 à la convention du 28 mai 1975 - Modification.

Ligne de crédit auprès du Crédit Local de France Banque - Annulation de la délibération en date du 2 mars 1998.

Adhésion à la F.N.C.C.R. (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)

Création d'un poste de directeur du Palais des Spectacles.

Golf Public de Saint — Etienne - Convention pour l'exploitation en régie intéressée - Avenant n° 1.

Coupe Monde 1998 — Demande de participation financière des partenaires publics - Approbation.

Locaux communaux 15, rue Elise Gervais — Mise à disposition à "MAD'S COLLECTIF" - Convention - Approbation.

Voeu du Conseil Municipal condamnant toutes formes de violence.

Convention de servitude de passage de canalisations entre les Houillères du Bassin du Centre et du Midi et la Ville de Saint-Etienne - Chemin des Champs.

Satellite n° 2 du Technopôle 5, rue de la Productique - Convention d'occupation à intervenir avec la Société C2M.

Satellite n° 2 du Technopôle 5, rue de la Productique - Convention d'occupation à intervenir avec la Société BLEU COMME BLEU.

Résidence des Hortensias — Annulation de la délibération du 7 juillet 1997 - Avenant à la convention du 1er octobre 1984 à intervenir avec l'OPAC de Saint-Etienne.

Fourniture d'équipements de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Rachat de contrat de M. Gérard LOISELET, ingénieur en chef.

DOSSIER RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR DU CM — RETOUR SERVICE LE 3/3/1998Prolongation du contrat de M. Hervé MURAT.

Ligne de crédit auprès du Crédit Local de France.

Coupe du Monde 1998 — Contrats de partenariat ou de sponsoring avec des tiers - Accord de principe - Contrat à intervenir avec France Telecom - Approbation.

PIM'S de Montreynaud — Location par la Ville de deux appartements - Contrats de location avec la S.A.I.E.M.

Renouvellement d'un contrat d'apprentissage.

Indemnité des membres du Conseil municipal de la ville de Saint-Etienne.

Espace Apprentissage — Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Fraction de Rochetaillée — Convention de servitude de passage de canalisation entre M. et Mme ROCHETTE et la Ville de Saint-Etienne.

Approbation des procès — verbaux des séances des Conseils Municipaux des 7 juillet 1997 et 8 septembre 1997.

Aménagement du Parc Chalayères — Baraillère - Approbation de la Ville de Saint-Etienne à la démarche du S.I.A.P.A.C.

Cité Artisanale SOMA 46, rue Barrouin — Avenant n° 1 au bail commercial de la SARL JONCTION 3 B et nouveau contrat locatif avec la SARL AURIS.

Parc de stationnement de longue durée au Clapier - Décision de principe - Dispositions tarifaires - Modalités d'exploitation.

Local à usage d'activités 46, rue de la Télématique - Avenant de résiliation au bail commercial intervenu avec la Société PHEBOS - Nouveau bail commercial à intervenir avec cette société.

Bâtiment à usage d'activités 17, rue Edouard Martel - Implantation de la société MECA INDUS - Résiliation du bail dérogatoire en cours - Avenant - Nouveau bail commercial - Approbation.

Délégation de gestion du Service de l'Eau - Vente en gros aux communes limitrophes- Convention - Approbation.

Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la SARL BLUE ENGINEERING FRANCE dans Technopole Bureaux 9, rue de la Télématique - Sollicitation du FADEL .

Implantation de la Société Outillage Forézienne (S.O.F.) sur la zone d'activités du Technopôle - Cession d'une parcelle de terrain située rue de l'Innovation - Sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L. - Convention à intervenir entre la ville de

Implantation des Ets "FOUILLOUX — LA SELLERIE" Impasse Côte Thiollière à Saint-Etienne - Cession d'une parcelle de terrain.

Convention E.D.F. sur diverses parcelles de l'emprise de la conduite forcée des eaux du Lignon.

Parcelle de terrain rue Crozet Boussingault appartenant aux Consorts DURAND - Cession gratuite au profit de la ville de Saint-Etienne.

Lotissement "Les Camélias" rue Edgar Quinet - Cession gratuite de deux parcelles à incorporer au domaine public de la Ville.

Lotissement "La Lisière" rue Edgar Quinet - Cession gratuite d’une parcelle à incorporer au domaine public de la Ville.

Création de deux nouveaux postes d'apprentis au service Espace Public.

Garantie — SA D'HLM Cités Jardins - Renégociation de prêts de type PLACG 03 et 04 de la Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque - Avenant aux garanties d'emprunts pour l'opération de construction de la RPA les Camélias.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région et SA d'HLM Cités Jardins - Modification des délibérations n° 523 - 524 - 525 - 574 - 575 et 576 du 7 septembre 1998.

Forêt communale — Acquisition d'une parcelle boisée sise au lieu dit "la République", commune de Tarentaize, appartenant aux Consorts HERITIER.

Animation du Crêt des 6 Soleils — Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Comité d'Animation du Parc de Montaud.

Fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires - Mode de dévolution - Approbation.

Eclairage Public — Travaux d'aménagements nouveaux - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Contrat de Fonctions Majeures — Réseau des Villes - Modalités de versement de la subvention accordée par la Région Rhône-Alpes pour les actions du Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle - Modification de la délibération du Conseil

Voeu relatif à l'ouverture d'un bureau de poste à Montchovet.

Fraction de Rochetaillée — Acquisition de parcelles de terrain sises au lieudit "la Combabelle" appartenant aux Consorts RAVEL.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue André Ruel au profit de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne.

Cession gratuite par la Ville de Saint — Etienne d'une parcelle de terrain sise rue Jacques Offenbach au profit de l'OPAC du Département de la Loire "Loire Habitat".

Site Bellevue — Cession gratuite à la Ville de Saint-Etienne des parcelles de terrain appartenant au SIOTAS.

Ilot "Pointe Cadet" — Rétrocession par la Ville de Saint-Etienne au profit de la SCI POINTE CADET de diverses parcelles sises rue Pointe Cadet, rue du Bois et place Chavanelle.

Organisation du Salon de l'Etudiant les 16 et 17 janvier 1998 - Signature d'une convention de partenariat avec l'ETUDIANT SA Editions Génération, 27 rue du Chemin-Vert, 75543 Paris Cedex 11.

Acquisition de fournitures courantes de bureau à l'usage de l'ensemble des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Chauffage Urbain de Montreynaud — Convention de concession de chauffage urbain de la ZUP de Montreynaud avec la Société Thermique de Saint-Etienne Montreynaud (STSM) -Tarification des facteurs P1 (coût d'énergie) et P2 (coût d'entretien hors matériel

Locaux ACARS 11 bis rue de l'Apprentissage -Dégâts des eaux de janvier 1998 - Indemnisation.

Transformation d'emplois pour mise en conformité du tableau des effectifs.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Revalorisation de l'ensemble de Beaulieu le Rond-Point qui compte 1.261 logements. Prêts PAM de 11.800.000 F et 10.600.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Travaux de "réseaux divers" — Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte mécanisée des ordures ménagères et des déchets recyclables - Mode de dévolution - Approbation.

Contrat de concession du service de distribution d'eau potable - Décision du Tribunal d'Instance - Remboursement des usagers - Convention financière à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Stéphanoise des Eaux.

Fraction de Terrenoire — Elargissement du Chemin de la Taillée - Acquisitions de diverses parcelles appartenant aux Consorts TRESCARTES et à M. et Mme POYET.

Formation migration bureautique pour l'ensemble des utilisateurs de la mairie de Saint-Etienne.

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue du Docteur Louis Destre, appartenant à M. et Mme SARDA.

ECOLE REGIONALE DES BEAUX — ARTS - Convention avec la Ville d'Annecy pour la mise en place d'actions croisées entre les deux écoles - Approbation.

Centre d'activités "Technopole Bureaux" 10 E, rue de la Productique - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société OSI MEDICAL et avenant de résiliation du bail commercial du CIPL/IAEE.

Technopole Bureaux — Locaux 9, rue de la Télématique - Nouveau bail commercial relatif à la relocalisation de la société SERGI TECHNOLOGIE et avenant de résiliation amiable du bail commercial avec la Société AVENANCE - Approbation.

Réserve Naturelle Volontaire de Saint — Victor-sur-Loire - Acquisition d'un tènement immobilier sis Montée du Vieux Bourg appartenant à Mme JACQUEMIN Marie-France.

Cession gratuite au profit de la Ville de Saint-Etienne de parcelles de terrain sises "les Terrasses du Golf".

Aliénation à la Commune du Bessat d'une parcelle de terrain située sur ladite commune, lieudit "les Palais".

Service de l'Eau — Convention de fourniture d'eau avec le SIPROFORS.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 21B rue du Docteur Calmette au profit de M. et Mme RELAVE Philippe.

Acquisition de diverses parcelles sises dans le secteur de Beaulieu - la Métare - Montchovet.

Modification du POS de Saint — Etienne - Site de Chateaucreux et autres modifications.

Ouverture à l'urbanisation de la zone 1NAa du Site de Châteaucreux - Bilan de la concertation.

Projet d'extension de la Société MOLEMAB-FRANCE - Aliénation d'une parcelle de terrain située rue de l'Innovation.

Service des Eaux — Exploitation en régie - Prix de l'eau - Jugement du Tribunal d'Instance de Saint-Etienne du 5 juin 1998 - Demandes susceptibles d'être présentées par les usagers du service des eaux, aux fins de remboursement des sommes qu'ils esti

Technopole — Développement de la Société IGPM Plus - Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain appartenant à la SNCF, en vue de sa rétrocession à la Société IGPM Plus.

Saint — Victor - Contrat Environnement SMAGL-REGION pour le Site d'Intérêt Régional : les Gorges de la Loire - Conventions de délégation de maîtrise d'oeuvre du SMAGL à la Ville de Saint-Etienne.

Eau — Vallée du Furan - Périmètre de protection - Ouverture d'une enquête d'utilité publique - Convention à intervenir avec l'Agence de l'Eau.

Convention entre les copropriétaires des garages du Forum de Montreynaud et la ville de Saint-Etienne pour le curage du réseau d'évacuation des eaux pluviales.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Remboursement des frais d'inscription à un étudiant pris en charge au titre de la formation professionnelle.

Zone d'activité Ouest — Cession complémentaire d'une parcelle de terrain pour l'implantation de la Société Demas.

Occupation d'une parcelle de terrain communal rue Chevreul - Convention à intervenir avec la S.C.I. Thiollière.

Cession gratuite au profit de la Ville de Saint-Etienne, de parcelles de terrain sises rues Chavanon et Robespierre appartenant à la SCI Nouvelle Clinique Mutualiste.

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation de deux parcelles de terrain à Condamines au profit de M. et Mme Debard Joseph.

Saint — Victor-sur-Loire - Assainissement - Acquisition de deux parcelles de terrain en vue de l'implantation d'une station de relevage - convention de servitude de passage de canalisations entre Mme Bayod et la Ville de Saint-Etienne au lieu-dit "Béci

Stationnement payant sur voirie — Nouveaux tarifs - Approbation.

Recalibrage du pont routier sur le Furan, rue des Mouliniers - Travaux de nettoyage des berges - Incidence financière des déviations de réseaux.

Micro — informatique, réseaux et prestations informatique - Dévolution par voie d'appel d'offres ouvert - Approbation.

Garantie : SA d'HLM Cités Jardins — Réhabilitation et amélioration de 54 logements HLMO 155, 157 rue des Alliés et A, B et C rue Joanny Durand à Saint-Etienne. Prêt PALULOS de 1.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie : SA d'HLM Cités Jardins Construction d'un immeuble de six logements et l'acquisition amélioration de deux logements locatifs 7 et 9 rue de la Corre à Saint-Etienne. PLA avec préfinancement de 550.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Cons

Garantie — SA d'HLM Cités Jardins - Acquisition et réhabilitation de cinq logements locatifs 12 rue de la Plagne à Saint-Etienne - Prêts PLAI/PLA LM de 800.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

ASSAINISSEMENT — Etudes préliminaires du contrat d'agglomération - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'EAU.

EAU et ASSAINISSEMENT — Rapport annuel 1997.

Domaine public — Location de fourreaux souterrains appartenant à la ville de Saint-Etienne - Fixation du tarif en vue de la pose de câble.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 9 rue de la Lithographie, au profit de M. et Mme CHAUMETTE.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Jean Parot au profit de la SNC SEFROM en vue de la construction d'une Résidence Etudiants.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 69 rue Louis Soulier, au profit de la Société Anonyme d'H.L.M. "BATIR et LOGER".

Technopôle Bureaux 19 B, rue de la Télématique - Bail dérogatoire à intervenir avec l'Association AFIL FORMATION.

Centre d'activités "Technopole Bureaux" 10 E, rue de la Productique : bail dérogatoire relatif à l'implantation de la Société OSI MEDICAL et avenant de résiliation du bail commercial du CIPL/IAEE.

Parc d'Activités du Technopole — Locaux 17 B rue de la Télématique - Bail à intervenir avec la Société NOUVEL'IMAGE.

Cession d'une parcelle de terrain rue Scheurer Kestner pour l'implantation de la Société MARKETIQ.

Cession d'une parcelle de terrain rue Scheurer Kestner pour l'implantation de la Société ALLEGRE BIO MEDICAL.

Marché et entretien des climatisations et pompes à chaleur - Mode de dévolution - Approbation.

Déclassement d'une voie attenante au cimetière du Soleil sise rue Eugène Beaune.

Assainissement — Station d'épuration de Saint-Genest-Lerpt - Complément au réseau existant - Convention avec la commune de Saint-Genest-Lerpt - Avenant n° 4 à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, la commune de Saint-Genest-Lerpt et la Société

Convention pour la vente d'eau brute en gros et la cession des ouvrages à la commune d'Aurec-sur-Loire par la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Barrage de Lavalette — Périmètre de protection - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention à intervenir entre le Syndicat intercommunal de production d'eau potable d'Yssingeaux, le Syndicat des Eaux de Montregard et la Ville de Saint-Etienne.

Fraction de Terrenoire — Plateau des Forges - Aliénation de parcelles de terrain communales au profit de l'OPAC.

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Alignement du chemin rural de CHICHIVIEUX - Cession gratuite à la ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain appartenant à Mme MARTIN.

Cession gratuite d'une parcelle de terrain sise rue des Frères Maras appartenant à M. HITE PRAT au profit de la Ville de Saint-Etienne.

Cession gratuite de deux parcelles de terrain sises 3, rue des Mouliniers, appartenant à la SCI Charmville au profit de la Ville de Saint-Etienne.

Association Pôle de l'Eau — Attribution de subvention au titre de l'exercice 1997

Assainissement du site de la Chana — Mise en place de collecteurs d'eaux pluviales jusqu'au bassin d'orage - Dévolution de travaux.

Réseau des Grandes Villes de Rhône — Alpes - Projet de liaison transalpine Lyon-Turin - Position commune - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Prise en charge des frais de déplacements collectifs d'étudiants.

Parc de stationnement Fauriel — Charges de fonctionnement - Avenants n° 1 aux conventions de droit d'occupation longue durée.

Aménagement des Jardins Familiaux du quartier de Montmartre - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire.

Réalisation, maintenance et évolution du réseau indépendant d'interconnexion des sites par fibre optique - Marché conclu avec France Télécom - Avenant n° 2 - Approbation.

Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec l'association Codès pour la mise à disposition gratuite de quatre agents, d'un local administratif et de matériel de bureau.

Evaluation d'une politique environnementale des Collectivités Locales - Convention à intervenir avec le CNFPT - Approbation.

Syndicat mixte de gestion et de réalisation du Parc Naturel Régional du Pilat - Remplacement de Marie-Odile GEREY, représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil Syndical, par vote à bulletins secrets.

Participation au Contrat de Rivière Ondaine pour le hameau de Bécizieux à Saint-Victor-sur-Loire - Accord de principe.

Versement d'une subvention à l'Amicale Laïque de Beaubrun et l'Association Familiale Laïque de Montplaisir.

Amélioration du réseau d'eaux usées — Convention de servitude de passage de canalisation à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les copropriétaires du tènement immobilier 28, rue des Mouliniers : Chambre des Métiers - Chambre de Commerce et

Boulevard Urbain Circulaire — Acquisition par la ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain sise boulevard Augustin Thierry/rue Etienne Boisson appartenant aux Consorts DUPLAY.

Centre d'Activité de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Avenants aux baux commerciaux conclus avec les Sociétés PARCI et GEBHARDT.

Garantie — SA d'HLM Cités Jardins - Construction de 13 logements locatifs 59 au 61 rue Francis Baulier à Saint-Etienne - 2ème tranche - Prêt PLA de 3.575.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Batir et Loger - Réhabilitation de cinq logements et un bureau 75 rue de l'Eternité à Saint-Etienne - PLATS de 692.436 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Désignation des nouveaux représentants de la Ville au sein des Conseils de l'Université et de l'I.U.T.

Agrandissement du cimetière du Soleil — Acquisition d'une parcelle de terrain sise impasse Eugène Beaune appartenant à M. BERNOU DE ROCHETAILLEE.

Réseau des grandes villes de Rhône — Alpes - Création d'un site Extranet.

Réserve naturelle volontaire de Saint — Victor-sur-Loire - Aménagement d'une aire de stationnement et d'un sentier - Echange de terrains sans soulte entre la Ville de Saint-Etienne et la SCI CHAUDRONNOIR.

Programme de construction de la SICP FAURE - Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Ferdinand Gambon et rue Colette au profit de cette société - Modification de la délibération du 4 mai 1992 -

Implantation du Lycée d'Alembert — Le Mont - Aliénation par la Ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain nu sise 28 rue Gabriel Péri au profit de la REGION RHONE- ALPES - Cession gratuite.

Entretien des climatiseurs et pompes à chaleur - Marché à intervenir avec la Société Hervé Thermique - Avenant.

Mise en place et développement des emplois de service et de proximité - Signature d'une charte de qualité multi-partenaires pour la professionnalisation des agents de Médiation Information Services.

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Attribution d'une subvention à la Ville de Saint-Etienne pour l'achat de véhicules électriques - Convention - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Octroi de bourses aux étudiants de 3ème cycle - Modification du mode de versement - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Soutien à l'Institut Régional pour le Développement du Design pour une demande de financement dans le cadre du programme FEDER.

Technopôle Bureaux 19, rue de la Télématique - Bail commercial pour l'implantation de la Société CEGETEL ENTREPRISES

Moyens de reprographie — Mode de dévolution pour la maintenance du parc existant - Complément à la délibération n° 422 du 7 juillet 1997.

Traitement des déchets verts — Aménagement d'une plate-forme de compostage - Approbation du projet d'aménagement et demande de subvention.

Règlement de voirie relatif à la coordination et à l'exécution des travaux de voirie et réseaux divers sur les voies publiques - Modification - Approbation.

Convention d'occupation temporaire du hall C du Parc Expo pour la gestion et l'organisation de concerts de musique amplifiée.

Dégâts des eaux du 1er septembre 1997 — Copropriété Le Mont 29/35 rue J. Allemane - Indemnisation.

Suppression et création de postes au tableau des effectifs.

Garantie — SA d'HLM Cités Jardins - Construction de 22 logements locatifs 111, rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Prêt PLA de 6.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cités Jardins - Acquisition - Amélioration de neuf logements locatifs 18, rue du Coin à Saint-Etienne - Prêt PLA de 1.900.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Acquisition par la Ville de Saint — Etienne de parcelles boisées appartenant au Groupement Forestier de la Combe des Auges.

Consultation de la Ville de Saint — Etienne sur l'adhésion de la commune des Roches de Condrieu au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Avis.

Cession gratuite à la Ville par SA Immobilière Faure d'une parcelle de terrain sise lieu-dit la Chèvre.

Action Economique — Délégation de Service Public du Forum du Technopole - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre.

Association Oeuvre Philanthropique d'Hospitalité de l'Asile de Nuit - Versement d'acompte à valoir sur la subvention attribuée au Budget Primitif 1998.

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la Société d'Economie Mixte Technoforum.

Pôle Optique et Vision — Attribution d'une subvention de fonctionnement de 200.000 F au titre de l'année 1998.

Versement d'acomptes à valoir sur les subventions attribuées au Budget Primitif 1998 à diverses associations.

Subventions allouées à divers clubs et associations du 3ème Age.

Attribution de subventions à divers organismes.

Financement et modalités d'organisation de la formation individualisée des Emplois/Jeunes.

Instauration de la taxe de séjour forfaitaire. Annulation de la délibération du 1er décembre 1997

Tarifs municipaux 1999 — Approbation.

Subventions accordées à des projets associatifs.

Convention ASEKA/Ville de Saint — Etienne - Attribution de subvention - Approbation.

Attribution d'une subvention.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux locations de salles - Approbation.

Fête du Livre 1998 — Participation de "L'ENVOL", association des élèves du lycée Tézenas du Montcel - Attribution d'une subvention de 12 000 F.

Subventions à diverses associations.

Attribution d'une subvention à l'Ecole des Mines de Saint-Etienne.

Attribution d'une subvention à la fédération des étudiants stéphanois.

Ouverture au public du parking de l'Espace Fauriel - Approbation des tarifs.

Attribution de subventions à diverses associations à but culturel.

Fourrière automobile — Tarification - Actualisation.

Club d'Action Economique "F.A.C.E. Saint-Etienne" - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil d'Administration - Convention d'objectifs - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations situées à Saint-Victor-sur-Loire, Rochetaillée et Terrenoire.

Acomptes sur subventions budget primitif 1998.

Esplanade — Tarifs des droits d'entrée de spectacles.

Garanties — LOGIREL et CARPI - Annulation de la délibération du 30/06/95 - Modification de la délibération du 13/01/97.

Consolidation du contrat PRESAME (Crédit Local de France) sur produit de marché CLF Finance.

Budget de l'exercice 1998 — Décision modificative n° 2 - Approbation.

Subventions accordées à diverses associations à but humanitaire.

Coupe du Monde — Attribution de subventions pour l'opération Planète Mômes - Plaine Achille.

Subventions à diverses associations.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution de subventions.

Garantie — Loire Habitat - Renégociation des prêts de type PLACG 03 et 04 de la Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la Caisse d'Epargne - Annulation des délibérations du 14 octobre 1982, 29 mars 1985 et 5 mai 1986.

Subventions accordées à diverses associations.

Subventions exceptionnelles allouées à différentes associations : 1°) l'Association Pour le Développement de la Coeliochirurgie pour l'organisation de ses Vèmes journées de formation au CHU de Bellevue, les 18 et 19 juin 19982°) l'Union des Associati

Attribution de subventions.

Comité d'Organisation et de Développement des Evénements Stéphanois - Attribution d'une subvention d'équilibre.

Fête du Livre — Tarification.

Attribution de subventions à diverses associations à but culturel.

Développement de la Société DI BARTOLOMEO et extension du bâtiment - Désignation des lots - Demande de subvention FEDER.

Budget de l'exercice 1997 — Décision Modificative de clôture - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations, dans le cadre des Contrats d'objectifs et de l'Aide aux projets associatifs.

Fête du Livre — Indemnisation de différentes harmonies - Octroi de subventions- Approbation.

Coupe du Monde — Attribution de subventions pour le Village d'Animations place Jean-Jaurès.

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations ANEF (Association Nationale d'Entraide Féminine) et RACIM (Rassemblement Culturel Inter Maghrébin).

Attribution d'une subvention à l'AGASEF pour le développement de l'Ecole de Musique de Montreynaud.

Coopération décentralisée — Financement par le Ministère des Affaires Etrangères.

Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 104 II alinéa 1 et 273 du Code des Marchés Publics, entre la Ville de Saint-Etienne et la S.A.R.L. "Cédrine". Repas organisés dans le cadre de la Foire Economique de Saint-Etienne.

Fête du Livre — Actions d'accompagnement associatives - Octroi de subventions.

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution de subventions à divers organismes à but culturel.

Pôles de compétence — Saint-Etienne Technopolis - Attribution de subventions au titre de l'exercice 1998.

Attribution de subventions à diverses associations.

Garantie — Association Notre Dame du Foyer - Complément à la délibération du 27 avril 1998.

Garantie — SAIEM de Saint-Etienne - Opération Villa Pourcel - Prêt de 1.796.863,26 F auprès de la Caisse d'Epargne.

Organisation des compétitions boulistes se déroulant sur la plaine Achille de janvier à mars 1998 - Attribution de subventions aux divers clubs boulistes participant à cette manifestation.

Budget 1998 — Débat d'orientations budgétaires.

Coupe du Monde — Attribution de subventions pour l'animation "Planète Mômes" - Plaine Achille - Approbation.

Commune du Chambon — sur-Lignon - Participation aux frais de scolarité - Annulation de deux titres de recette.

Participation de la Ville de Saint — Etienne à des organismes gestionnaires de centres de loisirs et camps à destination des jeunes au titre de leur activité en 1996 - Régularisation de participation non versée au budget 97.

Information sur la situation de la Société Anonyme d'Economie Mixte Technoforum Saint-Etienne.

Conventions de financement pluriannuel de 100.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche.

Budget Supplémentaire 1998 - Budget principal et Budgets annexes - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Principal Municipal de 1997 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 1997 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Compte Administratif 1997 — Budget principal et Budgets annexes - Approbation.

Intérêts de retard applicables dans les contrats locatifs pour les locaux à usage d'activité - Décisions concernant les modalités de recouvrement et annulation exceptionnelle de titres de recettes émis en 1997.

Emprunt de 120.000.000 F auprès du Crédit Local de France.

Subventions à des associations éducatives pour diverses activités.

Projets scolaires — Attribution d'une subvention à une école primaire et à un établissement d'enseignement d'études supérieures.

Attribution de subventions à diverses associations à but culturel.

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre de la politique de la Ville.

Fédération des Oeuvres Laïques — Remboursement à la ville de Saint-Etienne d'une annuité d'emprunt de 130 500 F.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux locations de salles - Approbation - Annulation de la délibération du 30 mars 1998.

Tour de France 1997 — Participation de la Société des Accordéonistes - Attribution de subvention - Approbation - Annulation de la délibération du 30 mars 1998.

Coupe du Monde — Attribution de subventions pour le Village d'animations - Place Jean Jaurès - Approbation.

Subventions à diverses associations dans le cadre d'activités ou d'échanges avec d'autres villes ou d'autres pays.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association de Théâtre SCENES.

Subvention de fonctionnement à diverses associations.

Locaux communaux 16, rue Bergson — Partage de locaux entre l'Association "Société Française de la Croix Bleue" et les permanences de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Avenant et convention.

Information sur la situation de la Société Anonyme d'Economie Mixte ICARE.

Modification du tarif des restaurants municipaux - Approbation.

Parking Jean Jaurès — Assurance Dommages Ouvrage - Mode de dévolution pour la souscription du contrat.

Taxe de séjour — Annulation de la délibération du 12 janvier 1998 transformant la taxe de séjour en taxe forfaitaire - Maintien de la délibération du 4 mars 1991 instaurant la taxe au réel.

Ordonnancement — Majoration de 100 % de l'indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs de recette.

Animation Coupe du Monde — Autorisation de dépenses et recettes (caractère d'intérêt local).

Justification du compte d'emploi de subventions versées à l'Association CODES - Approbation et intérêt public.

Office Stéphanois des Personnes Agées — Attribution de subvention pour participation à la revue "Entourage".

Garantie — SAIEM Saint-Etienne - Réduction garantie emprunt de 2.000.000 F sur délibération n° 416 du 7 juillet 1997 - Nouvelle garantie emprunt de 2.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche.

Subventions accordées à diverses associations dans le cadre des relations internationales.

Attribution de subventions à diverses associations - Modification de la délibération du 3 novembre 1997.

Décision modificative n° 1 au budget primitif 1998 - Animation de la Coupe du Monde.

Création d'une aire de stationnement par les Assurances MATMUT - Servitude de passage concédée par la Ville de Saint-Etienne à cet organisme - Convention - Approbation.

Garantie — Fusion EURL LOGAL/SAIEM de Saint-Etienne - Transfert de garantie de prêt - Main levée de l'hypothèque.

Remboursement anticipé d'un emprunt de 1.000.000 F auprès de la M.A.C.I.F.

Additif aux tarifs municipaux — Coupe du Monde 1998

Prestation publicitaire dans magazine municipal - Approbation des tarifs.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux locations de salles.

Fête du Livre 1997 — Participation de la Société des Accordéonistes et de l'Harmonie de Saint-Etienne - Octroi de subvention - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution d'un acompte sur subvention de fonctionnement à l'Association ACCES.

Abattoir — Taux de la taxe d'usage applicable en 1998.

Locaux 28, rue de la République — Mise à disposition de "La Jeune Chambre Economique de Saint-Etienne" - Convention - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets à la vie associative.

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Budget Primitif 1998 — Approbation et vote des taux.

Maintenance de matériel et logiciel pour la gestion des ressources humaines et la gestion financière - Avenant n° 1 au marché n° 97014 avec la Sté HEWLETT - PACKARD - FRANCE.

Conseil en communication financière — Convention à intervenir avec Cités Finance Communication.

Association ASEKA (Association Saint — Etienne Katowice) - Versement d'un acompte de 150.000 F à valoir sur la subvention attribuée au budget primitif 1998.

Chalets de Noël implantés place de l'Hôtel de Ville - Tarifs 1997 - Tarifs 1998 - Rectification.

Fiscalité — Additif aux tarifs municipaux 1998 pour le Palais des Spectacles - Approbation.

Attribution d'un acompte sur subvention à l'Office du Tourisme et des Congrès.

Fourniture d'équipement de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux. Marché n°98 170 avec SARL GRANGE SPORT pour le lot 4 "vêtements liés à la pratique du sport" - Avenant n°1. Marchés intervenus avec la société EUROMASTE

Budget de l'exercice 1998 — Autorisation budgétaire spéciale portant autorisation de mandatement par anticipation sur l'adoption du Budget Primitif - Coupe du Monde de Football 1998.

Requalification du secteur Nord — Est - Aménagement des abords du stade Geoffroy Guichard - Lot n° 4 - Aménagement de surface du parking ouest - Marché intervenu avec le groupement Beugnet - Travaux du Forez et Carrières Foréziennes - Avenant n° 2 -

Transport des personnes handicapées — Modifications - Avenants :- au marché intervenu avec la Société Anonyme de la Coopération des Radios-taxis (prolongation du marché)- à la convention intervenue avec la STAS (dénonciation STAS)Nouveau mode de dév

Coupe du Monde 1998 — Stade G. Guichard - Aménagement et dispositions évènementiels1 - Avenant n° 1 à la convention liant le CFO à la Ville 2 - Annulation de la délibération n° 460 du 8 septembre 19973 - Modalités de mise en concurrence pour l'aména

Transformation de la SAEMS ASSE Loire en Société Anonyme à Objet Sportif - Rémunération des intervenants extérieurs.

Attribution de subventions dans le cadre des Contrats Objectifs Sportifs.

Gymnase rue Denis Papin — Convention de mise à disposition du 4 mars 1991 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Educative et Scolaire "SAINT-LOUIS" - Utilisation du mur d'escalade - Avenant n° 1 - Approbation.

Délégation du service public du Palais des Spectacles et des Sports - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre.

Fonctionnement des écoles municipales de natation, de voile, de cyclisme - Procédure de marché négocié de régularisation avec l'Association Loire Profession Sport.

Gymnase du Lycée Claude Fauriel — Travaux de réhabilitation de la toiture - Modification des lots - Prolongation du délai d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Palais des Spectacles et des Sports de Saint-Etienne - Reprise de l'exploitation en régie directe - Organisation de spectacles et manifestations - Continuation de l'activité - Poursuite de l'exécution des contrats en cours - Conclusion des contrats n

Convention entre le centre d'aide par le travail de Saint-Priest en Jarez et la Ville de Saint-Etienne pour le nettoyage des sièges du stade Geoffroy Guichard - Approbation.

Palais des Spectacles et des Sports — Transferts des concerts de l'Esplanade - Modalités d'exploitation.

Palais des Spectacles et des Sports de Saint-Etienne - Paiement de trois factures à la Société RANDSTAD INTERIM - Régularisation.

Palais des Spectacles et des Sports de Saint-Etienne - Exploitation en régie directe - Organisation des spectacles et manifestations - Billetterie.

Transports scolaires le Bessat — Saint-Etienne - Contrat conclu avec la SARL Cars CHAZOT - Année scolaire 1998/1999 - Majoration de la rémunération du transporteur - Avenant - Approbation.

Acquisition de titres de transport train et avion - Mode de dévolution.

Desserte autour du Stade Geoffroy Guichard - Acquisition de terrains, appartenant aux Sociétés FRUCTIBAIL, MURABAIL, AUXIMURS, et la SCI le Marais, occupés par l'entreprise ARNAUD.

Subventions "Encouragement au sport" — Attribution par la ville de Saint-Etienne de subventions dans le cadre de l'encouragement aux clubs sportifs stéphanois.

Contrat Objectif Sportif — Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Objectif Sportif.

Transport des enfants de l'école maternelle " Rouget de Lisle " et "Petit Coin" et élémentaire "Petit Coin" pour la restauration scolaire - Convention à intervenir avec M. Paul MARTIN.

Coupe du Monde de Football 1998 — Attribution d'une subvention à l'Association Galerie L.

Transports des personnes handicapées — Mode de dévolution des prestations - Approbation.

Résiliation des conventions de mandat entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne, concernant le Gymnase du Lycée Benoît Fourneyron et le Gymnase du Lycée Etienne Mimard - Travaux de rénovation - Remboursement des sommes trop perçues -

Attributions de subventions dans le cadre du Contrat Objectif Sportif.

Encouragement aux sports (Répartition aux clubs sportifs stéphanois) - Attribution d'avance à l'Association Sportive Municipale.

Restructuration du stade d'athlétisme Henri Lux - Demande de subvention auprès du Conseil Régional.

Installations sportives dénommées "Stade Roger ROCHER" - Mise à disposition par la Ville de Saint-Etienne en faveur de l'Association "OLYMPIQUE DE SAINT-ETIENNE" - Convention - Approbation.

Réhabilitation du Stade Geoffroy Guichard - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Approbation.

Inauguration du stade G. Guichard — Reversement du produit de la recette au profit d'une association humanitaire - Octroi d'une subvention à l'Association Enfant de la Terre avec l'Equipe de Yannick.

Transformation de la SAEMS ASSE Loire en Société Anonyme à Objet Sportif - Convention de cession des actions de la Ville et du Conseil Général dans la Société d'Economie Mixte Sportive locale ASSE Loire.

Technopôle — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Avenant n° 1 à la convention d'occupation conclue avec le Comité Français d'Organisation de la Coupe du Monde de Football 1998 (CFO).

Transports scolaires — Délégation de responsabilité en faveur de la Ville de Saint-Etienne pour la gestion du transport scolaire de Saint-Victor sur Loire - Convention à intervenir avec le SIOTAS.

Coupe du Monde de Football — Affichage décoratif sur vitrines en centre-ville - Autorisations d'afficher - Contrats.

Lotissement de la Tour — Desserte par les transports en commun - Participation financière de la Ville de Saint Etienne.

Projet de desserte de Saint — Victor en transport à la demande - Principes - Approbation.

Aide au transport des personnes à la recherche d'un emploi - Annulation de la délibération du 12 janvier 1998 - Nouvelles dispositions.

Assurances — Incendie Gymnase Métare Sud Est du 13 décembre 1997 - Acceptation d'indemnité et règlement des honoraires.

Subvention aux Clubs sportifs de haut niveau - Convention entre la Ville et l'Association Sportive de Saint-Etienne.

Requalification du secteur Nord — Est - Aménagement des abords du Stade Geoffroy Guichard - Avenants pour travaux supplémentaires - Approbation.

Technopole — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Avenant n° 1 à la convention d'occupation conclue avec le Comité Français d'Organisation de la Coupe du Monde de Football 1998 (CFO) - Annulation de la délibération n° 49 du 12 janvier 1998.

Coupe du Monde de Football 1998 — Attribution de subventions à diverses associations pour l'organisation d'animations.

Manifestations organisées dans le cadre de la Coupe du Monde de Football 1998 - Attribution de subventions à diverses associations.

Coupe du monde 1998 - Stade Geoffroy Guichard - Aménagement d'équipements événementiels - Tribune Média - Marché intervenu avec la S.A. POLYGONE EXPO - Fusion-absorption de cette société par la société G.L. ESPACE ET DECOR - Avenant - Approbation

Maintenance de matériel et logiciel pour la gestion des applications "état-civil, élections, personnes âgées, cartes de transport" - Marché conclu avec la société SIEMENS NIXDORF - Substitution de cette société à la Société I-NEA - Avenant n° 1 - Ap

Gymnase rue Lamartine — Mise à disposition à l'Association Scolaire Professionnelle Ecole Tézenas du Montcel - Convention.

Aide au transport des personnes à la recherche d'un emploi - Nouvelles dispositions.

Transports urbains — Intégration tarifaire de la commune de Rochetaillée - Approbation - Annulation de la délibération du 2 mars 1998.

Achat de billets d'accès au stade G. Guichard par la Ville de Saint-Etienne pour deux matchs de football - Marché négocié à intervenir avec la SAEMS ASSE Loire .

Transports scolaires de Saint Victor sur Loire et du Bessat/Rochetaillée - Année scolaire 1998-1999 - Nouveaux tarifs.

Réseau des Transports Urbains — Intégration tarifaire de la commune de Rochetaillée - Approbation.

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et la Société d'Economie Mixte Locale Sportive "ASSE Loire" - Attribution d'une subvention de 1 300 000 F au titre de la saison 1997/1998.

Coupe du Monde 1998 — Stade G. Guichard - Implantation de câblage et réseau de radiotéléphonie par France Télécom - Contrat-cadre - Approbation.

Coupe du Monde 98 — Travaux de réhabilitation - Stade G. Guichard - Convention conclue avec l'Etat en juin 1996 - Avenant augmentant la participation financière de l'Etat - Approbation.

Modification de l'emploi de chargé de mission pour la préparation de la Coupe du Monde de football.

Nettoyage des sièges du stade Geoffroy Guichard - Convention du 8 septembre 1997 intervenue entre le Centre d'Aide par le Travail de Saint-Priest en Jarez et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1.

S.A.E.M.S A.S.S.E Loire — Transformation en Société Anonyme à Objet Sportif (S.A.O.S).

Formation des élus : modalités de prise en charge des frais d'hébergement et transport - Complément à la délibération du 5 février 1996.

Gymnase du Lycée Claude Fauriel — Désordres - Choix d'un Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) - Mode de dévolution des travaux - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre.

Coupe du Monde de football — Appel d'offres restreint pour la prestation de logistique animation.

Réhabilitation de l'Esplanade à l’identique - Décision - Choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre - Choix du coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Choix du bureau de contrôle - Mise en concurrence

Demande de subvention par l'Association des Paralysés de France pour l'acquisition de nouveaux locaux et annulation de la subvention pour la MIFE (Maison de l'Insertion Formation et Emploi).

Remunicipalisation d'une partie des prestations d'action sociale jusqu'alors versées par le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.G.O.S.) suite à l'audit entrepris sur le fonctionnement de l'association.

Salle polyvalente 3, place du Pilat — Mise à disposition en faveur de l'Association "Evasion Culturelle Terranéenne" - Convention du 6 septembre 1996 - Occupation occasionnelle par la Ville de Saint-Etienne (service bibliothèque municipale) - Avenant

ECOLE REGIONALE DES BEAUX — ARTS - Contrat de Fonctions Majeures avec la Région Rhône-Alpes - Convention d'application en date du 24 mai 1997 relative aux formations artistiques supérieures professionnalisantes dispensées dans les Ecoles d'Art - Nouvel

PST (Programme Social Thématique) — Approbation de la convention tripartite entre la Ville de Saint Etienne, l'Etat et l'ANAH - Demande de subvention.

Recherche d'amiante dans les bâtiments communaux pour les calorifugeages et flocages - Marché avec la Société Contrôle et Prévention - Fusion-absorption de cette société par la Société Bureau Véritas - Avenant n° 1.

Locaux sis 2, boulevard Robert Maurice, dans l'école communale élémentaire de Tardy 2 - Convention de mise à disposition avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention de la Ville de Saint-Etienne agissant pour le Centre de Soins

Transfert de la résidence Les Lilas à la résidence Buisson - Convention tripartite de location entre l'O.P.A.C. de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Travaux de bâtiments de la Ville de Saint-Etienne - Lot n° 1 : maçonnerie - Marché intervenu avec la Société ROBAT S.C.B. - Modification de raison sociale - Avenant n° 1.

Fonds d'aide aux Initiatives Locales — Avenant n° 4 à la convention en date du 7 juillet 1995 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et la Préfecture du Département de la Loire, le Fonds d'Action Sociale, la Caisse d'Allocations Familiales de Sai

Mise à disposition d'instruments de musique brésilienne aux associations "Acroball", "Maison du Crêt de Roch" et "Centre Social Montferré-La Cotonne" - Conventions - Approbation.

Hygiène et Sécurité — Mission temporaire d'évaluation des risques - Elaboration d'un plan de prévention

Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie - Mode de dévolution pour le choix d'un bureau de contrôle technique, d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS), et d'un organisme d'ordonnancement pilotage de chantier (OPC) - Ap

Locaux 15, rue Lamaizière — Convention de mise à disposition avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention de la Ville de Saint-Etienne agissant pour le Service de Soutien à l'Education Familiale et à l'Intégration Scolaire (S.S

Travaux d'aménagement de la Grand'Rue — Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le SIOTAS pour la Coordination de Sécurité et de Santé des conditions de travail.

Programme d'actions de prévention de la délinquance pour l'année 1998 - Convention à intervenir avec l'Etat.

Tarifs municipaux 1998 — Tarif complémentaire à l'occasion de la Coupe du Monde.

Centre d'activité Gutenberg Entreprises, 49, rue Gutenberg - Bail commercial conclu avec la Société MISTRAL - Nouvelle dénomination sociale SARL MONT VENTOUX - Avenant n° 1.

Substitution du CCAS à la Ville de Saint-Etienne - Convention conclue avec L'A.I.M.V et la Croix Rouge - Avenant n° 1.

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec la SAIEM pour les résidences "Le Parc", "Les Cèdres" "Guinard".

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec l'OPAC Saint-Etienne pour les résidences "L'Ensoleillée" "La Rivière" "Bel Horizon" "Les Hortensias" "Les Heures Claires" "Les Lauriers".

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction du Département de la Loire (Loire Habitat) pour les résidences "La Croix de l'Orme" et "L

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenant à la convention de location avec la Société LOGIREL pour la résidence "La Terrasse".

Transfert de la gestion des résidences pour personnes âgées au CCAS - Avenants aux conventions de location avec la Société "les Cités-Jardins de Saint-Etienne" pour les Résidences "Chavanelle" et "Les Camélias".

Emplois Jeunes — Financement des activités de formation et de tutorat - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen.

Convention particulière relative aux relations entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale suite au transfert de gestion des Résidences de Personnes Agées - Approbation.

Marchés conclus avec E.T.D.E. REGION SUD-EST en 1993, 1996 et 1998 - Transfert du siège social - Avenant général - Approbation.

Permanences des Services Sociaux et du Service Promotion de la Santé du Département de la Loire - Mise à disposition de locaux par la Ville de Saint-Etienne - Convention conclue le 5 juin 1990 avec le Département de la Loire - Actualisation - Avenan

Reconduction du Programme Social Thématique (PST) - Marché négocié - Dévolution.

Dédensification de Montchovet — Convention portant modulation du prêt locatif d'intégration (ex PLATS : Prêt Locatif Aidé Très Social)

SAMU SOCIAL — Acquisition d'un véhicule par l'Association Renaître - Attribution d'une subvention.

Mise à disposition gratuite d'instruments de musique brésilienne à l'association Centre Social Montferré - La Cotonne - Convention - Approbation.

Nouvel Espace Social et Culturel 28, boulevard de la Palle - Mise à disposition de locaux à l'Association "Centre Social de Montchovet" - Convention - Approbation.

Fête du Livre — Organisation - Déplacement du personnel - Remboursement de l'hébergement aux frais réels - Approbation.

Versement anticipé d'une partie de la subvention 1998 au Comité de gestion des oeuvres sociales (CGOS).

Fonds d'aide aux Initiatives Locales — Avenant n° 3 à la convention en date du 7 juillet 1995 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et- la Préfecture du Département de la Loire,- le Fonds d'Action Sociale,- la Caisse d'Allocations Familiales de

Versement d'une subvention à l'association Centre Social Montferré - La Cotonne.

Insertion par l'Economique — Conclusion d'une convention entre la Fondation Agir Contre l'Exclusion (F.A.C.E) et la Ville de Saint-Etienne.

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services.

Création de 26 emplois de gardiens de police municipale.

Indemnité de Mme Jocelyne GUILLEMIN, Conseillère municipale - Approbation.

Montchovet — Aménagement du secteur Roinat- Choix du maître d'oeuvre pour la place et l'élaboration d'un plan guide paysage - Mise en concurrence - Mode de dévolution- Choix des maîtres d'oeuvre pour les missions de coordonnateur de sécurité et de pr

Aménagement des locaux de la Police Municipale - Acquisition d'un local, sis 1 à 5 place Roannelle, appartenant à la SAIEM.

Logement des Appelés du Contingent servant dans la Police Nationale - Résiliation de la convention du 6 avril 1987 - Nouvelle convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'Office Public d'Aménagement et de Construction Saint-Etienne R

Site Chanoine Ploton — Cession immobilière au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours

Restauration des appelés du contingent effectuant leur service au sein de la Police Nationale - Convention intervenue avec la Société Générale de Restauration - Cession de la branche restauration de cette société à la Sté Avenance Entreprises - Ave

Fourniture de papier pour reprographie — Avenant n° 1 au marché OTP XEROX - Fourniture de papier pour l'imprimerie municipale - Avenant n° 1 au marché SAGF GRIFO.

L'Esplanade — Sinistre incendie du 13 septembre 1998 - Dépôt de plainte avec constitution de partie civile.

ARCHIVES MUNICIPALES — Acquisition de photographies anciennes.

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — Acquisition de documents anciens.

Fourniture et maintenance d'armoires réfrigérées pour la collecte des déchets des professionnels d'activités de soins à risques et de malades en autotraitement - Approbation du projet et demande de subventions - Modification du mode de dévolution des

Extension des locaux de la Police Municipale, sur le site de la Place Roannelle - Engagement du Programme - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Garantie — SAIEM de Saint-Etienne - Travaux de mise en sécurité et ascenseur 4 rue Claudius Buard à Saint-Etienne - Prêt de 783.310 F auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche.

Marché de maintenance et de fournitures d'appareils mobiles de protection incendie - Approbation.

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales.

Fourniture et maintenance d'armoires réfrigérées pour la collecte des déchets des professionnels d'activités de soins à risques et de malades en autotraitement - Approbation du projet et demande de subventions - Mode de dévolution des fournitures.

Véhicules incendie — Nouvelle procédure d'acquisition par le Service Départemental d'Incendie de Secours de la Loire.

Résiliation de la convention de mandat conclue entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour les travaux de mise en sécurité au Lycée d'Alembert - Montant des sommes trop perçues à reverser à la Région - Approbation.

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — CINEMATHEQUE - Plan départemental de microfilmage de la presse d'information générale du département de la Loire.- Convention entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Saint-Etienne et l'A.R.A.L.D. (Agence Rhône-Alpes

BIBLIOTHEQUE — Convention de mise à disposition du système informatique de gestion de la Bibliothèque Municipale à la Bibliothèque des Archives Départementales de la Loire - Approbation.

Association pour l'Animation des Résidences Municipales, Clubs et Associations du 3ème Age - Convention de gestion et convention de mise à disposition d'un local 11, arcades de l'Hôtel-de-Ville - Approbation.

Tarifs relatifs aux prestations municipales - Salle de Rochetaillée - Modification de la délibération du 1er décembre 1997.

Association de l'Animation des Résidences Municipales, des Clubs et Associations du 3ème Age - Versement d'un acompte sur la subvention 1998.

Répartition de la subvention en faveur de l'Association pour l'Animation des Résidences Municipales, Clubs et Associations du 3ème âge (AARMCA) et de celle en faveur de divers clubs du 3ème âge.

Convention de location à intervenir avec l'O.P.A.C., pour le logement des Elèves de l'Ecole de Police de Châtelguyon, dans des locaux sis 13 et 15, rue Alfred Sisley.

Sinistre incendie du 31 mai 1997 — Affaire Equinoxe, 19F rue de la Télématique - Acceptation d'indemnité.

Commissariat de police rue Wilson — Résiliation du bail - Nouvelle convention de mise à disposition précaire de locaux par la Ville de Saint-Etienne à l'Etat.

Compte rendu des décisions prises par M. le Premier Adjoint en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 1997.

Association Française d'Action Artistique (A.F.A.A.) - Convention de partenariat conclue avec la Ville de Saint-Etienne le 23 mars 1998. - Redéfinition des actions et modification des dispositions financières - Avenant n° 1 - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux du Conseil Municipal du 30 mars et du 27 avril 1998.

Organisation du service Communication.

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l'Office du Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 mars 1998.

Fourrière Automobile — Ouverture d'une procédure de délégation de service public.

Libéralisation des Télécommunications au 1er janvier 1998 - Fourniture des services de télécommunications pour la Ville - Marché négocié à conclure avec France Télécom pour une durée limitée à celle nécessaire à la procédure d'appel d'offres - Appro

Libéralisation des télécommunications au 1er janvier 1998 - Fourniture des services de télécommunications pour la Ville - Mode de dévolution.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 1er décembre 1997 et 12 janvier 1998.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 3 décembre 1997 et 12 janvier 1998.

Accès aux pistes de ski de fond pour les établissements scolaires - Zone nordique du Haut Pilat - Nouvelles dispositions - Approbation.

Communication de la Ville — Dévolution des prestations - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l'OPAC de Saint-Etienne.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire et M. le Premier Adjoint en vertu de la délégation qui leur a été donnée par le Conseil Municipal.

Planétarium — Ouverture d'une procédure de délégation de service public.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 1997.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire et M. le Premier Adjoint en vertu de la délégation qui leur a été donnée par le Conseil Municipal.

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du relogement des familles de Montchovet - Approbation.

Modification du règlement intérieur des crèches collectives, familiales et haltes-garderies municipales - Mensualisation de la participation financière des familles - Approbation.

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes des vacances d'enfants de milieux défavorisés.

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation.

Regroupement de l'école maternelle du Bourg avec l'école élémentaire Jaboulay à Terrenoire - Mode de dévolution des marchés de maîtrise d'oeuvre et coopérants techniques (Bureau de Contrôle et Coordonnateur de Sécurité et Protection de la santé C.S.P

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation.

Fête des enfants 1998 — Contrat à intervenir avec la société Mille et Un Spectacles - Approbation.

Modification du contrat des assistantes maternelles.

FÊTE DU LIVRE 1998 — Actions en direction des enfants - Attribution d'une subvention de 20.000 F.

Travaux de réfection dans les crèches — Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales - Convention à intervenir avec la C.A.F.- Approbation.

Contrat Enfance — Subventions attribuées à diverses associations dans le cadre du contrat Enfance.

Contrat enfance — Relais assistantes maternelles ouvert au centre social de Beaulieu - Convention à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation.

Aliénation de parcelles de terrain sises allée James Joyce au profit des familles GARCIA, LAVAL, CARTON et GRAZIAN.

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du relogement des familles de Montchovet

Locaux ex Ecole Maternelle, rue Bénevent - Mise à disposition de l'Association "Main dans la Main" - Convention - Approbation.

Location d'un garage 2, rue Béraud au profit de la crèche familiale - halte garderie "Tom Pouce" - Contrat de location avec l'O.P.A.C. - Régularisation.

Versement d'une subvention de 5 000 F à l'Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF) pour la participation d'un groupe de danse urbaine de Saint-Etienne au festival ethnicolor de la jeunesse francophone au Bénin.

Accueil permanent des enfants de moins de 3 ans - Conventions "prestation de service" conclues avec la Caisse d'Allocations Familiales - Avenants.

Titres emploi — service pour la garde d'enfants à domicile - Modalités de mise en place - Contrat à intervenir avec la Société Chèque Logis Services - Approbation.

Locaux ex Ecole Maternelle, rue Bénevent - Mise à disposition de l'Association "Main dans la Main" - Convention - Approbation.

Création d'un Conseil Municipal des Enfants - Approbation.

Locaux 36, rue Louis Soulié — Mise à disposition à l'Association Départementale de la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (A.D.S.E.A.) - Convention - Approbation.

Crèches Clairmatin et Le Grand Clos — Approbation du prix de journée prévisionnel 1998.

Garantie — Association Départementale de la Petite Enfance - Encours d'un prêt déjà garanti par la Ville de Saint-Etienne remboursé à la Caisse d'Epargne et recontracté auprès du Crédit Coopératif - Annulation de la délibération du 24 février 1982.

Société METRO LIBRE SERVICE DE GROS — Dérogation à la règle du repos dominical de son personnel pour le dimanche 20 décembre 1998.

Régime indemnitaire des policiers municipaux - Attribution de l'indemnité de sujétion spéciale aux policiers municipaux stagiaires.

Société SOLYMATIC — CP 205 - 5, quai du Commerce - Dérogation à la règle du repos dominical de son personnel le dimanche 8.novembre 1998.

Recrutement et rémunération du personnel chargé du recensement 1999.

Centre des Congrès de la ville de Saint — Etienne - Contrat pour l'exploitation en régie interessée - Conditions d'accueil de spectacles de l'Esplanade - Avenant n° 2 - Approbation.

Mise en place et réalisation d'actions de formation à destination des agents locaux de médiation (emplois/jeunes) pour 1998 et 1999 - Marché avec la société MANAGER FORMATION - Modification des modalités de calcul et de paiement - Avenant n°1 - Appro

Mutuelle des Personnels Communaux de la Loire - Convention de mise à disposition de personnel intervenue avec la MPCL - Mise à disposition d'un agent supplémentaire - Avenant n° 2.

ESPLANADE — Rémunération des choristes, des musiciens, des artistes et de divers personnels techniques pour la saison 1998-1999.

Mise en place à Saint — Etienne d'une M.I.F.E. (Maison d'Information sur la Formation et l'Emploi).

Transformation d'emplois — Approbation.

Adhésion à l'Association "Fonds Formation des CES" - Avenant à la convention du 6 septembre 1993.

Convention relative à l'exercice des activités d'aide-éducateur en dehors du temps scolaire auprès des communes dans le cadre du dispositif Emplois/Jeunes.

Transformations de postes dans les Services

Revalorisation de rémunération de certains agents contractuels.

Journaux électroniques d'information — Mode de dévolution - Approbation.

Mise en place des formations Emplois — Jeunes - Formation à la médiation - Mode de dévolution - Approbation.

Mise en oeuvre du dispositif Emplois — Jeunes - Transformation des emplois-villes en emplois-jeunes- Avenants - Approbation.

Montant du régime indemnitaire de base — Approbation.

Emplois — Jeunes - Contrat de travail type - Approbation.

Mise en place du Corps Emplois — jeunes - Conclusion d'une convention Etat-ville de Saint-Etienne.

Convention de délégation du service public du stationnement payant passée avec la SAP - Avenant n° 1 - Approbation.

Extension du stationnement payant cours Fauriel et place Jacquard.

Délégation de service public du stationnement - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre

Mise en site propre du tramway — Dossier soumis à l'enquête publique.

Déclassement d'une plateforme de stationnement sise rue Jacques Offenbach.

Revitalisation du Centre Ville — Réalisation d'un parking à Chavanelle - Approbation du pré-programme - Coût d'objectif - Organisation d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Concertation.

Délégation de Service Public du Stationnement payant à Saint-Etienne - Choix du délégataire - Approbation de la convention.

Mise en site propre du tramway — Tronçon allant de la place Carnot à la place du Peuple - Bilan de l'enquête publique.

Plan de circulation - Approbation

Convention de gestion du stationnement à péage conclue le 16 décembre 1982 entre la Ville de Saint-Etienne et la Société SOPAS - Indemnités de résiliation anticipée - Compromis transactionnel.

Parking de l'Hôtel de Ville — Location supplémentaire d'une place de stationnement - Avenant n° 6 à la convention conclue avec la Société Stéphanoise de Parkings.

Locaux 1, rue Henri Barbusse — Mise à disposition à l'Association "STAR TERRE".

Système d'aide à la circulation et à la gestion des déplacements de véhicules en milieu urbain- Marché négocié passé en vertu de l'article 104 II-Alinéa 2 du Code des Marchés Publics, entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Coopérative des Arti

Mise à disposition d'instruments de musique brésilienne aux associations "Institut des Jeunes Sourds Plein Vent" et "Maison du Crêt de Roch" - Conventions - Approbation.

Organisation d'activités d'animation et de spectacles - Paiement d'avances ou d'acomptes - Remise de prix ou récompense - Approbation.

L'ESPLANADE — Reprise en gestion directe par la ville de Saint-Etienne des activités de création et de production de spectacles assurées par l'Association Culturelle l'Esplanade et l'Association du Festival Massenet - Conventions à intervenir avec ce

CONSERVATOIRE — Remboursement à M. et Mme JAMON des droits d'inscription de leur fille Elisa au titre de l'année scolaire 1997-1998.

Fête du Livre — Indemnisation de Jacques PLAINE pour frais avancés dans le cadre de l'exercice du Commissariat de cette animation - Approbation.

Contrat de Fonctions Majeures — Convention entre les 8 villes centres d'agglomérations de Rhône-Alpes et la Région Rhône-Alpes - Convention d'application sur la Culture Scientifique Technique et Industrielle.

BIBLIOTHEQUE — Convention de partenariat avec l'Association Culture et Développement - Approbation.

Adhésion à l'ARSEC (Agence Rhône — Alpes de Services aux Entreprises Culturelles) pour le traitement des paies des intermittents du spectacle, artistes et techniciens en tout genre - Approbation.

Création d'un poste d'animateur culturel.

Salle d'animation de Rochetaillée — Location à l'association "les Films de l'Imparfait" - Modification du montant de la location.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne et du Musée d'Art Moderne à l'I.C.O.M. (International Council of Museums).

Musée d'Art et d'Industrie — Convention entre la Ville de Saint-Etienne et le Musée de l'Armée portant sur le dépôt de la collection d'armes de GIAT Industrie.

Contrat d'apprentissage supplémentaire en études supérieures au Service Culture.

Restauration scolaire — Avenant n° 5 à la convention du 25 novembre 1991 entre la Ville de Saint-Etienne et l'I.U.F.M., pour la fourniture de repas aux élèves des écoles annexées à l'I.U.F.M.

Fermeture de locaux scolaires — Désaffectation des bâtiments.

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie : apprentissage des réflexes de l'urgence - Année scolaire 1998-1999 - Convention à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne.

Voeu relatif aux suppressions de postes d'enseignants dans cinq écoles stéphanoises.

Approvisionnement en fournitures scolaires des écoles publiques - Mode de dévolution - Approbation.

Prestation de service sous forme de location maintenance des photocopieurs mis à disposition des écoles publiques - Mode de dévolution.

Voeu du Conseil Municipal sur la carte scolaire 1998.

Voeu du Conseil Municipal sur la carte scolaire 1998.

Convention tripartite à intervenir entre le Conseil Général de la Loire, le Collège des Champs, et la Ville de Saint-Etienne.

Institut Supérieur des Techniques Avancées Saint-Etienne (ISTASE) - Université Jean Monnet - Désignation par vote à bulletins secrets du représentant de la Ville au Conseil d'Administration.

Organisation de la rentrée scolaire 1998 - Propositions de l'Education Nationale - Avis du Conseil Municipal.

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie : premier apprentissage des réflexes de l'urgence - Année scolaire 1997-1998 - Convention à intervenir avec le CHU.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association.

Courts de plein air de tennis Plaine Achille - Convention de mise à disposition à intervenir avec l'Association "Tennis Club de Saint-Etienne".

Mise à disposition du Palais des Spectacles - Soirée exceptionnelle de soutien à l'Esplanade organisée le 18 décembre 1998 - Convention avec l'association "Tous pour l'Esplanade".

Cotisation de la Ville de Saint — Etienne à l'Association pour le Développement Industriel de la Loire (ADIL).

Organisation du Salon de l'Etudiant les 15 et 16 janvier 1999 - Convention de partenariat avec l'Etudiant SA Editions Génération - Approbation.

Coupe du Monde — Procédure de marché négocié de régularisation avec l'Association Rock Haine Love.

Compagnie chorégraphique en résidence à l'Esplanade - Convention-Cadre tripartite à intervenir avec l'Etat et l'association MANDRAGORE.

Exploitation du Forum du Technopole 57, rue des Aciéries - Convention d'affermage à intervenir avec la SA EUREST FRANCE et Convention de mise à disposition du restaurant self-service avec l'Association "Restaurant-Inter-Entreprises du Technopole".

Adhésion à l'association pour le droit public de l'entreprise.

Locaux 5, rue des Teinturiers — Mise à disposition gratuite de la part de la ville de Saint-Etienne au profit de l'Association "Twirling-Bâton de Saint-Etienne" - Convention - Approbation.

Développement de l'aéroport de Saint — Etienne-Bouthéon - Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Saint-Etienne/Montbrison et les collectivités locales.

Planétarium — Convention d'exploitation conclue entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association "Saint-Etienne Planétarium" - Prolongation de durée d'une année - Avenant n° 1.

Convention — cadre conclue avec l'Association Française d'Action Artistique (A.F.A.A.) - Approbation de la convention d'application à intervenir avec l'A.F.A.A. et des interventions au titre de 1998.

Fête du Livre — Paiement d'avances ou d'acomptes - Approbation.

Office du Tourisme — Convention d'objectifs 1998 - Approbation.

Locaux 16, avenue de la Libération et rue du Lieutenant Morin - Convention avec l'Association "Office du Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne".

Fête du Livre 1998 — Remise du prix "Jacques Derogy" - Participation de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.