Conseil municipal du 2005-05-23

14 délibérations - Retrait de la fonction de Maire adjoint attribuée à Monsieur Marc HURET - Election et Installation d’un Maire Adjoint et désignation d’un conseiller municipal délégué * - Modification de la répartition des indemnités des Maire-adjoints et conseillers municipaux délégués * - Modification des délégués et représentants de la commune dans divers organismes - Jury d’Assises – Tirage au sort de la liste des jurés d’assises pour l’année 2005/2006 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l'exercice 2004 - Avenants au marché de restructuration de la crèche du Belvédère - Attribution du marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert : fourniture de repas en liaison froide pour la resta - Désignation du CIG Petite couronne comme mandataire pour lancer un appel d'offre dans le cadre de l'assurance statutaire - Prise en charge de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année 2004 - Convention avec la Caisse d Allocations Familiales (CAF) relative à la Prestation de Service Unique (PSU) * - Transformation des structures petite enfance en multi accueil et tarification forfaitaire - Autorisation de signature de la convention pour la prévention bucco-dentaire avec le Conseil Général - Modification de la délibération n°020/2005 relative à la taxe d'enlévement des ordures ménageres (TEOM)