Conseil municipal du 2005-11-24
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Rapports d'activité 2004 des Syndicats Intercommunaux de Traitement des ordures Ménagères (SITOM)
Rapport d'activité Marchés Publics Cordonnier 2004
Syndicat Intercommunal du Cimetière de Bondy-Le Pré Saint-Gervais / Modification des statuts concernant la Participation de la Ville
VŒUX INTERCOMMUNALITE
Bilan de la concertation engagée lors de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (POS)
Approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (POS)
Approbation du compte rendu annuel et du bilan présentés par la SIDEC, pour l’exercice 2004 de l’opération de la ZAC « Quartier Deltéral »
Réhabilitation et extension de la piscine municipale – Demandes de subventions au Conseil Général, au Conseil Régional et au Fonds de Développement pour le Sport Modification du plan de financement
Adhésion à une association intercommunale de promotion et de développement d’activités culturelles
Rapport sur le prix et la qualité de service public de l’eau et de l’assainissement 2004
Contrat de réservation d'une ligne de trésorerie d'un million d'euro
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2006
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