Conseil municipal du 2006-03-06

Saint-Gervais 6 mars 2006 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

800 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Installation d'un conseiller municipal et modification de la composition des commissions - Débat d'Orientation Budgétaire - Autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux d’extension et de réhabilitation de la piscine munici - Autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux de changement d'affectation du bâtiment de la gendar - Autorisation de programme et crédits de paiements relatifs à l’acquisition et à l’aménagement d’une coque en VEFA, rue B - Rapport d’activité 2004 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF) - Rapport d’activité 2004 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communi - Rapport d'activité funéraires SIFUREP 2004 - Approbation de l’avenant n°5 portant prorogation de la durée de la convention de concession entre la ville et la SIDEC e - Garantie d'emprunt accordée à la SIDEC, pour un prêt de 800 000 euros, souscrit auprès de la Société générale - Convention d’un groupement de commande pour la passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert europé - Convention entre le département et la commune en vue d’assurer la gestion et la valorisation du Fonds Départemental d’in

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Délibérations (12)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2006

Autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux d’extension et de réhabilitation de la piscine municipale

2006

Autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux de changement d'affectation du bâtiment de la gendarmerie, sis 3 rue Emile Augier

2006

Autorisation de programme et crédits de paiements relatifs à l’acquisition et à l’aménagement d’une coque en VEFA, rue Béranger (Vente en Etat Futur d’Achèvement)

2006

Convention entre le département et la commune en vue d’assurer la gestion et la valorisation du Fonds Départemental d’instruments « Afrique de l’ouest et Tepée »

📄 Autres decisions 3 délibérations
2006

Installation d'un conseiller municipal et modification de la composition des commissions

2006

Rapport d’activité 2004 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)

2006

Rapport d'activité funéraires SIFUREP 2004

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2006

Débat d'Orientation Budgétaire

2006

Garantie d'emprunt accordée à la SIDEC, pour un prêt de 800 000 euros, souscrit auprès de la Société générale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2006

Approbation de l’avenant n°5 portant prorogation de la durée de la convention de concession entre la ville et la SIDEC en vue de l’aménagement de la ZAC du « QUARTIER DELTERAL »

2006

Convention d’un groupement de commande pour la passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert européen afférent à la fourniture d’un service de téléphonie publique et de liaisons p

🌱 Environnement 1 délibération
2006

Rapport d’activité 2004 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)

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