Conseil municipal du 2007-02-15

Saint-Gervais 15 février 2007 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Débat d'orientation budgétaire 2007 - Tarification des sorties culturelles - création d'un poste à temps non complet pour le cimetière - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif aux travaux d’aménagement de l’extension et aux tr - Avenant n°1 au marché de mission de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de l’extension de l’école maternelle Nelso - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif aux travaux d’installation des services sociaux mu - Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux d’extension de la piscine de la ville du Pré Saint-Gervais - Autorisation donnée au Maire de consentir aux opérateurs de l’îlot 3 de la ZAC Deltéral, le dépôt de leurs permis de co - Autorisation consentie à l'association AVEC pour le dépôt d'un permis de construire sur une parcelle cadastrée D 96 - Adhésion à l'association "une eau pour tous - objectif 2010"

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2007

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif aux travaux d’aménagement de l’extension et aux travaux de restructuration de la cuisine existante de l’école maternelle N. Mandel

2007

Avenant n°1 au marché de mission de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de l’extension de l’école maternelle Nelson Mandela dans le cadre de l’acquisition d’une coque en VEFA

2007

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif aux travaux d’installation des services sociaux municipaux au 1-3 rue Emile Augier au Pré Saint-Gervais

2007

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux d’extension de la piscine de la ville du Pré Saint-Gervais : hall d’accueil et locaux pour le personnel

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2007

Débat d'orientation budgétaire 2007

2007

Tarification des sorties culturelles

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2007

Autorisation donnée au Maire de consentir aux opérateurs de l’îlot 3 de la ZAC Deltéral, le dépôt de leurs permis de construire sur la parcelle référencée G n°149

2007

Autorisation consentie à l'association AVEC pour le dépôt d'un permis de construire sur une parcelle cadastrée D 96

📄 Autres decisions 1 délibération
2007

création d'un poste à temps non complet pour le cimetière

👥 Ressources humaines 1 délibération
2007

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux

🌱 Environnement 1 délibération
2007

Adhésion à l'association "une eau pour tous - objectif 2010"

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