29 juin 2009
13
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Approbation du compte administratif de la Ville exercice 2008
Approbation du compte administratif de l'assainissement exercice 2008
Approbation du compte de gestion de la Ville exercice 2008
Approbation du compte de gestion de l'assainissement exercice 2008
FSRIF et DSU / Rapport sur les actions entreprises par la commune en 2008
Surveillance des opérations funéraires — application des nouveaux tarifs pour les vacations de police
Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, les personnes âgées et le personnel mun
Avenant n°2 au marché relatif à l'organisation des centres de loisirs sans hébergement, des accueils périscolaires et de l'encadrement de la restauration scolaire sur la ville
Participation au dispositif de lADEME relatif à la prévention de la production des déchets
Motion concernant le financement des travaux d'éclairage public par le fonds de partenariat EDF/ERDF et SIPPEREC
Définition du périmètre de la Communauté d'Agglomération
Convention avec l'AADEF pour assurer une médiation en faveur des j'eunes
Convention avec la S'EM PACT 93 relative à une étude de lhabitat vétuste ou insalubre sur le territoire du Pré Saint-Gervais
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