Conseil municipal du 2009-06-29
13
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Approbation du compte administratif de la Ville exercice 2008
Approbation du compte administratif de l’assainissement exercice 2008
Approbation du compte de gestion de la Ville exercice 2008
Approbation du compte de gestion de l’assainissement exercice 2008
FSRIF et DSU / Rapport sur les actions entreprises par la commune en 2008
Surveillance des opérations funéraires — application des nouveaux tarifs pour les vacations de police
Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché relatif à l’élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, les personnes âgées et le personnel mun
Avenant n°2 au marché relatif à l’organisation des centres de loisirs sans hébergement, des accueils périscolaires et de l’encadrement de la restauration scolaire sur la ville
Participation au dispositif de l'ADEME relatif à la prévention de la production des déchets
Motion concernant le financement des travaux d’éclairage public par le fonds de partenariat EDF/ERDF et SIPPEREC
Définition du périmètre de la Communauté d’Agglomération
Convention avec l’AADEF pour assurer une médiation en faveur des jeunes
Convention avec la SEM PACT 93 relative à une étude de l'habitat vétuste ou insalubre sur le territoire du Pré Saint-Gervais
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