24 novembre 2009
16
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer Saint-Gervais — 9 €/moisDélibérations (16)
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Marché relatif à l’organisation des centres de loisirs sans hébergement, des accueils périscolaires, et de l’encadrement de la restauration scolaire sur la ville du Pré Saint-Gervais
C'onvention de groupement de c'ommandes entre la Ville et le CCAS du Pré S'aint-Gervais pour la passation d'es marchés à bons de c'ommande s'ur appel d’offres ouvert européen relatif à la fourniture d’un se
Avenant n°1 au marché relatif à la conduite, l’exploitation, la maintenance et le dépannage des installations techniques de chauffage des bâtiments communaux de la ville du Pré Saint-Gervais
Accord cadre relatif à l’organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour les enfants et les adolescents du Pré Saint-Gervais
Autorisation donnée au Maire de signer la convention de co-maîtrise d’ouvrage et de répartition financière, avec le Conseil Général de Seine-Saint-Denis pour les travaux de réaménagement de la rue de
Approbation de la création de la Communauté dAgglomération « Est Ensemble » et adoption des statuts
Désignation des représentants de la commune au conseil communautaire de la Communauté d’agglomération « Est Ensemble »
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Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2010
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