8 mars 2010
20
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Saint-Gervais ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Saint-Gervais pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Saint-Gervais — 9 €/moisDélibérations (20)
Acquisition d'une partie de la parcelle C 101/47 rue DANTON
Suppression ZAC Babylone Ilot VI
Lancement de la démarche de lagenda 21
Accord — cadre relatif à l’organisation de séjours pour les enfants et les adolescents du Pré Saint-Gervais (remise en concurrence des lots n° 1, 4, 5, 6 et 7)
Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d’entretien de la voirie
Rapport d'activité DSP des Marchés Publics dApprovisionnement 2008
Subvention aux s'inistrés du s'éisme à Haïti
D'ébat d'orientation budgétaire
Avances de 4/12ème versées aux associations dans lattente du vote du budget primitif
Convention relative à la prise en charge par la Ville des dépenses afférentes aux compétences transférées à la Communauté dAgglomération EST ENSEMBLE
Convention de participation de l’Etat au titre de la réquisition du gymnase Severine
Création d'un comité consultatif sur le développement durable
Rapport 2008 sur le prix et la qualité de service public de l’eau et de l’assainissement
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics sur la collecte et le traitement des déchets et rapports d'activité du SYCTOM et SITOM 2008
Rapport d'activité du SIGEIF 2008
Rapport d'activité 2008 du SIPPEREC
Centenaire de la Journée Internationale de la Femme
Election des membres de la commission locale dévaluation des charges transférées
Approbation des conventions entre la Ville et le PLIE Mode d’Emploi relatives à l’octroi d’une subvention du fonds social européen au titre des années 2008 et 2009
Subvention de la CAF pour le financement des projets du fonds daccompagnement du contrat Enfance Jeunesse
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