CM

8 mars 2010

Saint-Gervais 20 délibérations

20

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Centenaire de la Journée Internationale de la Femme - Subvention aux sinistrés du séisme à Haïti - Débat d'orientation budgétaire - Avances de 4/12ème versées aux associations dans l'attente du vote du budget primitif - Election des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Convention relative à la prise en charge par la Ville des dépenses afférentes aux compétences transférées à la Communaut - Convention de participation de l’Etat au titre de la réquisition du gymnase Severine - Acquisition d'une partie de la parcelle C 101/47 rue DANTON - Suppression ZAC Babylone Ilot VI - Lancement de la démarche de l'agenda 21 - Création d'un comité consultatif sur le développement durable - Accord-cadre relatif à l’organisation de séjours pour les enfants et les adolescents du Pré Saint-Gervais (remise en con - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d’entretien de la voirie - Approbation des conventions entre la Ville et le PLIE Mode d’Emploi relatives à l’octroi d’une subvention du fonds socia - Subvention de la CAF pour le financement des projets du fonds d'accompagnement du contrat Enfance Jeunesse - Rapport d'activité DSP des Marchés Publics d'Approvisionnement 2008 - Rapport d'activité du SIGEIF 2008 - Rapport d'activité 2008 du SIPPEREC - Rapport 2008 sur le prix et la qualité de service public de l’eau et de l’assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics sur la collecte et le traitement des déchets et rapports d
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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2010

Acquisition d'une partie de la parcelle C 101/47 rue DANTON

2010

Suppression ZAC Babylone Ilot VI

2010

Lancement de la démarche de lagenda 21

2010

Accord — cadre relatif à l’organisation de séjours pour les enfants et les adolescents du Pré Saint-Gervais (remise en concurrence des lots n° 1, 4, 5, 6 et 7)

2010

Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d’entretien de la voirie

2010

Rapport d'activité DSP des Marchés Publics dApprovisionnement 2008

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2010

Subvention aux s'inistrés du s'éisme à Haïti

2010

D'ébat d'orientation budgétaire

2010

Avances de 4/12ème versées aux associations dans lattente du vote du budget primitif

2010

Convention relative à la prise en charge par la Ville des dépenses afférentes aux compétences transférées à la Communauté dAgglomération EST ENSEMBLE

2010

Convention de participation de l’Etat au titre de la réquisition du gymnase Severine

🌱 Environnement 3 délibérations
2010

Création d'un comité consultatif sur le développement durable

2010

Rapport 2008 sur le prix et la qualité de service public de l’eau et de l’assainissement

2010

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics sur la collecte et le traitement des déchets et rapports d'activité du SYCTOM et SITOM 2008

📄 Autres decisions 2 délibérations
2010

Rapport d'activité du SIGEIF 2008

2010

Rapport d'activité 2008 du SIPPEREC

🌍 International 1 délibération
2010

Centenaire de la Journée Internationale de la Femme

🏛️ Administration 1 délibération
2010

Election des membres de la commission locale dévaluation des charges transférées

❤️ Social & Santé 1 délibération
2010

Approbation des conventions entre la Ville et le PLIE Mode d’Emploi relatives à l’octroi d’une subvention du fonds social européen au titre des années 2008 et 2009

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2010

Subvention de la CAF pour le financement des projets du fonds daccompagnement du contrat Enfance Jeunesse

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