CM

29 mars 2010

Saint-Gervais 18 délibérations

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

23 000 €

montant clé

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Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations
2010

Vote du taux de la fiscalité locale directe

2010

Vote de la TEOM 2010

2010

Vote du Budget Primitif 2010

2010

Demande de subvention au titre de la D'otation Globale d'Equipement 2010

2010

Attribution des subventions aux associations et conventionnement avec celles recevant plus de 23 000 €

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2010

C'oncours restreint — réhabilitation de l'axe J'aurès/Ferrer : désignation des membres du j'ury de c'oncours

2010

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif à la fourniture de carburants

2010

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif à la mise à disposition de mobilier urbain

2010

Bilan des marchés publics passés en 2009

Autres decisions 3 délibérations
2010

Fixation du montant de la gratification des étudiants stagiaires

2010

Créations de postes

2010

Vœu adressé au Ministre de l'Education nationale, au recteur de l'Académie de Créteil et à l'Inspection académique de Seine Saint-Denis, pour exiger l'annulation des mesures de suppression de postes e

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2010

Instauration d'un taux horaire de vacation pour les animateurs jeunesse, le médecin de la crèche et les psychologues employés par les structures d'accueil de la petite enfance

2010

Création d'une bourse BAFA pour les jeunes gervaisiens âgés de 17 à 25 ans

2010

Convention financière avec lAPES relative à l'organisation d'un chantier dembellissement de la Cité Rabelais

Environnement 2 délibérations
2010

Installation d'un nouveau conseiller municipal et approbation du tableau du Conseil municipal

2010

Modification de la délibération n°18/2008: Désignation d'un nouveau représentant titulaire au CA de la Mission Locale

Vie associative 1 délibération
2010

Adhésion à l'association Profession Banlieue

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