25 mai 2010
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Demande de subventions en vue de la réalisation de l'étude pré-opérationnelle d'OPAH C'opropriété
Avis sur linscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée des itinéraires de la Commune
Approbation du PLU
Modification du coefficient relatif au versement lié au dépassement légal de densité
Convention de mise à disposition de services de lassainissement entre la Ville et la Communauté dAgglomération EST ENSEMBLE
Programmation du CUCS 2010
Jury d'Assises — Tirage au sort de la liste des jurés d'assises pour l'année 2011
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