Conseil municipal du 2013-02-25
10
délibérations
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Débat d'orientation budgétaire
Demande de subvention exceptionnelle au titre des crédits "Réserve Parlementaire" 2013 du Sénat pour l'aménagement d'une maison des médecins
Demande de déclaration préalable de travaux pour la mise en sécurité de la toiture du gymnase Nodier
Liste des marchés conclus en 2012
Approbation du rapport de la CLECT sur l'évaluation des charges nettes transférées au titre des compétences "Aménagement de l'espace communautaire", Développement économique", "Equilibre social de l'h
Approbation de la convention de mise à disposition à titre précaire et gracieux d'un terrain à l'association "Le Pouce Vert" pour la gestion d'un jardin collectif
Validation de la stratégie de l'Agenda 21
Convention d'adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires souscrit par le CIG de la Petite Couronne
Mise à jour du tableau des effectifs
Revalorisation du taux horaire des vacations des animateurs jeunesse durant le temps extra-scolaire
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