25 février 2013

D'ébat d'orientation budgétaire

Demande de subvention exceptionnelle au titre des crédits "Réserve Parlementaire" 2013 du S'énat pour l'aménagement d'une maison des médecins

Demande de déclaration préalable de travaux pour la mise en sécurité de la toiture du gymnase N'odier

Liste des marchés conclus en 2012

Approbation du rapport de la CLECT sur lévaluation des charges nettes transférées au titre des compétences "Aménagement de l'espace communautaire", Développement économique", "Equilibre social de lh

Approbation de la convention de mise à disposition à titre précaire et gracieux d'un terrain à l'association "Le Pouce Vert" pour la gestion d'un jardin collectif

Validation de la stratégie de lAgenda 21

Convention d'adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires s'ouscrit par le C'IG de la Petite C'ouronne

Mise à jour du tableau des effectifs

Revalorisation du taux horaire des vacations des animateurs jeunesse durant le temps extra-scolaire