Conseil municipal du 2018-09-10

Saint-Gervais 10 septembre 2018 6 délibérations
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6

délibérations

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Administration

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Election du Maire - Demande d'honorariat - Fixation du nombre et élection des Adjoints au Maire - Etablissement du tableau des élus - Fixation des indémnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Délégation de pouvoir du Conseil municipal données au Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des col

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Délibérations (6)

🏛️ Administration 3 délibérations
2018

Election du Maire

2018

Fixation du nombre et élection des Adjoints au Maire

2018

Délégation de pouvoir du Conseil municipal données au Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

📄 Autres decisions 2 délibérations
2018

Demande d'honorariat

2018

Fixation des indémnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

🌱 Environnement 1 délibération
2018

Etablissement du tableau des élus

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