CM

15 octobre 2018

Saint-Gervais 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations
2018

Approbation du Budget S'upplémentaire 2018 de la ville et affectation des résultats

2018

Avance des 4/12ème accordée aux associations et au CCAS dans lattente du vote du budget primitif 2019

2018

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre du Projet Educatif de Territoire pour la réforme des rythmes scolaires

2018

Attribution d'une subvention à l'association "Même pas peur" au titre du fonds de réserve

2018

Approbation de la convention de participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Joseph sous contrat d'association avec l'état

2018

Participation de la ville du Pré Saint — Gervais aux frais de fonctionnement de l'école de plein-air de Pantin pour l'année 2017/2018

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2018

Plan Local d'Urbanisme intercommunal — Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable

2018

Avis du Conseil municipal sur le Projet de Plan Métropolitain de lHabitat et de lHerbergement (PMHH)

2018

Marché relatif à la conception et à la mise en œuvre d'une plateforme numérique de gestion de la relation citoyenne et de communication numérique web et mobile

Autres decisions 3 délibérations
2018

Approbation de la prise de participation à la société c'oopérative d'intérêt c'ollectif par actions simplifiée à c'apital variable (SCIC-S'AS) d'énommée « Société C'oopérative Electrons S'olaires »

2018

Approbation du Projet Educatif de Territoire 2 (PEDT) de la ville du Pré Saint-Gervais

2018

Modification de la dénomination et de la c'omposition des commissions communales permanentes et facultatives

Environnement 2 délibérations
2018

Installation d'un nouveau Conseiller municipal et établissement du tableau des élus

2018

Mise à jour du tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2018

Approbation de la Convention partenariale pour laccompagnement de la MAM "Lilôt Z'Enfants" sise 1, rue Pierre Brossolette

Vie associative 1 délibération
2018

Vœu de soutien à Patrice Bessac, Maire de Montreuil (ANNULE)

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