Conseil municipal du 2018-10-15

Saint-Gervais 15 octobre 2018 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Installation d'un nouveau Conseiller municipal et établissement du tableau des élus - Approbation du Budget Supplémentaire 2018 de la ville et affectation des résultats - Avance des 4/12ème accordée aux associations et au CCAS dans l'attente du vote du budget primitif 2019 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable - Avis du Conseil municipal sur le Projet de Plan Métropolitain de l'Habitat et de l'Herbergement (PMHH) - Approbation de la prise de participation à la société coopérative d’intérêt collectif par actions simplifiée à capital v - Marché relatif à la conception et à la mise en œuvre d’une plateforme numérique de gestion de la relation citoyenne et d - Approbation du Projet Educatif de Territoire 2 (PEDT) de la ville du Pré Saint-Gervais - Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre du Projet Educatif de Territoire pour la réforme d - Attribution d'une subvention à l'association "Même pas peur" au titre du fonds de réserve - Approbation de la convention de participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux dépenses de fonctionnement de l'école - Participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux frais de fonctionnement de l'école de plein-air de Pantin pour l'anné - Approbation de la Convention partenariale pour l'accompagnement de la MAM "L'ilôt Z'Enfants" sise 1, rue Pierre Brossole - Modification de la dénomination et de la composition des commissions communales permanentes et facultatives - Mise à jour du tableau des effectifs - Vœu de soutien à Patrice Bessac, Maire de Montreuil (ANNULE)

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2018

Approbation du Budget Supplémentaire 2018 de la ville et affectation des résultats

2018

Avance des 4/12ème accordée aux associations et au CCAS dans l'attente du vote du budget primitif 2019

2018

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre du Projet Educatif de Territoire pour la réforme des rythmes scolaires

2018

Attribution d'une subvention à l'association "Même pas peur" au titre du fonds de réserve

2018

Approbation de la convention de participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Joseph sous contrat d'association avec l'état

2018

Participation de la ville du Pré Saint — Gervais aux frais de fonctionnement de l'école de plein-air de Pantin pour l'année 2017/2018

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2018

Plan Local d'Urbanisme intercommunal — Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable

2018

Avis du Conseil municipal sur le Projet de Plan Métropolitain de l'Habitat et de l'Herbergement (PMHH)

2018

Marché relatif à la conception et à la mise en œuvre d’une plateforme numérique de gestion de la relation citoyenne et de communication numérique web et mobile

📄 Autres decisions 3 délibérations
2018

Approbation de la prise de participation à la société coopérative d’intérêt collectif par actions simplifiée à capital variable (SCIC-SAS) dénommée « Société Coopérative Electrons Solaires »

2018

Approbation du Projet Educatif de Territoire 2 (PEDT) de la ville du Pré Saint-Gervais

2018

Modification de la dénomination et de la composition des commissions communales permanentes et facultatives

🌱 Environnement 2 délibérations
2018

Installation d'un nouveau Conseiller municipal et établissement du tableau des élus

2018

Mise à jour du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2018

Approbation de la Convention partenariale pour l'accompagnement de la MAM "L'ilôt Z'Enfants" sise 1, rue Pierre Brossolette

🤝 Vie associative 1 délibération
2018

Vœu de soutien à Patrice Bessac, Maire de Montreuil (ANNULE)

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