CM

31 janvier 2020

Saint-Gervais 7 délibérations

7

délibérations

2

Social & Santé

2

Enfance & Jeunesse

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Social & Santé 2 délibérations
2020

Approbation de l'avenant n°1 à la convention POPAC - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des c'opropriétés « POST OPAH »

2020

Approbation de l'appel à projet relatif à l'attribution d'une subvention du Fonds Social Européen (FSE) au titre du référent du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi pour l'année 2020

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2020

Approbation de la convention d'objectifs et de financement « L'accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun »

2020

Adoption du règlement intérieur de l'espace autogéré

Finances & Budget 1 délibération
2020

Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2020

Éducation 1 délibération
2020

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de saisir le Directeur Académique des Services de l'Education Nationale de la Seine-Saint-Denis de la modification des rythmes scolaires

Autres decisions 1 délibération
2020

Rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2018

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