Conseil municipal du 2020-07-07

Saint-Gervais 7 juillet 2020 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Mobilisation des services pendant la pandémie : création d’une prime pour les agents - Re-végétalisation de la Ville : approbation de la convention de versement d’une subvention au titre du fond d’investisse - Centres-Villes Vivants et dynamique commerciale : attribution d’une aide aux vitrines pour deux commerces - Centres-Villes Vivants et dynamique commerciale : validation de la liste des locaux vacants soumis à la taxe sur les fri - Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) et Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) - Approbation de la convention de revente aux enchères du matériel réformé de la ville avec la société BEWIND - Approbation du compte de gestion de la ville pour l’année 2019 - Approbation du compte administratif de la ville pour l’année 2019 - Organisation des temps scolaires sur 4 jours : adoption du règlement des accueils de loisirs - Désignation des membres de la Commission communale des impôts direct - Désignation des représentants de la Ville à l’EPT Est Ensemble - Désignation des représentants de la ville dans les associations et les organismes extérieurs - Approbation du rapport de la CLECT 2019 de l’Etablissement public territorial Est Ensemble. - Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement profess - Vœu du groupe "Demain le Pré" relatif à la suspension du preojet de piétonnisation de la rue André Joineau

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2020

Centres — Villes Vivants et dynamique commerciale : attribution d’une aide aux vitrines pour deux commerces

2020

Centres — Villes Vivants et dynamique commerciale : validation de la liste des locaux vacants soumis à la taxe sur les friches commerciales (TFC) en 2021

2020

Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) et Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) – Rapport sur les actions entreprises par la Commune en 2018

2020

Approbation de la convention de revente aux enchères du matériel réformé de la ville avec la société BEWIND

2020

Approbation du compte de gestion de la ville pour l’année 2019

2020

Approbation du compte administratif de la ville pour l’année 2019

📄 Autres decisions 4 délibérations
2020

Mobilisation des services pendant la pandémie : création d’une prime pour les agents

2020

Désignation des membres de la Commission communale des impôts direct

2020

Désignation des représentants de la Ville à l’EPT Est Ensemble

2020

Approbation du rapport de la CLECT 2019 de l’Etablissement public territorial Est Ensemble.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2020

Re — végétalisation de la Ville : approbation de la convention de versement d’une subvention au titre du fond d’investissement métropolitain

2020

Vœu du groupe "Demain le Pré" relatif à la suspension du preojet de piétonnisation de la rue André Joineau

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2020

Organisation des temps scolaires sur 4 jours : adoption du règlement des accueils de loisirs

2020

Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

🤝 Vie associative 1 délibération
2020

Désignation des représentants de la ville dans les associations et les organismes extérieurs

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