16 décembre 2020

Plan Climat — Air-Energie Territorial : validation du diagnostic territorial et du volet 1 de la stratégie territorial

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Transfert des compétences eau et assainissement des eaux usées : transfert des résultats budgétaires 2019 à Saint-Louis Agglomération - Commune de Ranspach-Le-Bas

Transfert des compétences eau et assainissement : Transfert des résultats budgétaires 2019 à Saint-Louis Agglomération - Commune de Steinnbrunn-Le-Haut

Assainissement et eau potable : fixation de la tarification des redevances pour l'année 2020 - rectificatif pour la Commune de Stetten

Eau potable — fixation de la tarification des redevances pour l'année 2021

Assainissement — Approbation d'un avenant n.2 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage confiée à la commune de Huningue pour la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d'assainissement rue de l'Abattoir - rue de France - emprise du canal de drainage

Modification n. 1 du Marché n.2019AEPT036L00 relatif à la création d'une liaison intercommunale entre les champs captant de Saint-Louis et le Château d'eau de Bartenheim

Déchets ménagers — Modification n.1 du marché public n.2018PALS030L01 de collecte des ordures ménagères résiduelles de Saint-Louis Agglomération sur le secteur de Sierentz

Déchets ménagers : Modification n.1 du marché public n.2018PALS030L01 de collecte des ordures ménagères résiduelles de SLA sur le secteur de Sierentz

Déchets ménagers : fixation de tarifs 2021

Déchets Ménagers : Passation d'une convention pour la collecte des textiles, linges, chaussures (TLC) avec l'Eco-Organisme Eco TLC (Re_Fashion)

Partenariat entre la Chambre d'Agriculture Alsace et Saint-Louis Agglomération : attribution d'un acompte de subvention

Conclusion de conventions de prestation de services en vue d'assurer la viabilité hivernale des zones d'activités économiques

Ressources Humaines : Acompte de subvention pour l'Amicale du Personnel

Assainissement — Fixation de la tarification des redevances pour l'année 2020 - rectificatif pour la Ville de Sierentz

Assainissement — Fixation de la tarification des redevances pour l'année 2021

Attribution d'une subvention de 500 euros dans le cadre du programme "Habiter Mieux Sérénité"

Admissions en non — valeur sur le budget principal (10300)

Admissions en non — valeur sur le budget annexe ordures ménagères (10302)

Admissions en non — valeur sur le budget annexe AEP Régie (10303)

Attribution de subventions aux associations d'artisans-commerçants d'échelle intercommunale dans le contexte de crise sanitaire liée à la COVID-19

Espace Entreprises "La Pépinière" — demande de renouvellement de l'agrément en qualité de domiciliataire d'entreprise

Plan de Gestion de l'Espace Rural et Périurbain(GERPLAN) : Programme prévisionnel 2021

Plan de Gestion de l'Espace Rural et Périurbain (GERPLAN) : Programme prévisionnel 2021

Approbation du rapport annuel 2019 sur la mise en oeuvre de la politique de la Ville

Désignation d'un représentant au sein de la Commission Consultative Paritaire de l'Energie (CCPE)

Détermination du lieu de réunion du Conseil communautaire pour la séance du 27 janvier 2021

Animation Enfance — Jeunesse - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens Enfance avec la Fédération des Foyers Clubs d'Alsace pour les années 2021-2023

Animation Enfance — Jeunesse - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens Jeunesse avec la Fédération des Foyers Clubs d'Alsace pour les années 2021 - 2023

Animation Enfance — Jeunesse - Renouvellement de la convention ALSH

Animation Enfance — Jeunesse - Convention de mise à disposition de locaux pour l'ALSH à conclure avec la Commune de Ranspach-Le-Bas

Animation Enfance Jeunesse — Lancement d'une concession de service public en vue de la gestion de l'ALSH intercommunal

Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse passé avec la Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin pour le territoire de l'ancienne Communauté de Communes du Pays de Sierentz (2020-2021)

Transport : convention financière relative au transfert de la compétence transports publics réguliers de personnes entre la Région Grand Est et Saint-Louis Agglomération

Transport : convention de complémentarité relative à la ligne Saint-Louis Altkirch entre la Région Grand Est et Saint-Louis Agglomération

Transports scolaires : règlement des transports scolaires

Transports urbains : expérimentation d'une reconnaissance mutuelle des abonnements avec la Communauté tarifaire de la Suisse du Nord-Ouest (T.N.W)

ZAC DU TECHNOPARC : cession d'une réserve foncière à PRIMEO ENERGIE

Conclusion de baux en vue de la mise à disposition des terrains destinés à accueillir le futur Parc des Carrières

Renouvellement de la concession de service public pour la gestion des deux mutli-accueils Les Trois Cygnes et les Lucioles

Garantie d'emprunt souscrit par l'APALIB' pour financier l'acquisition d'une résidence pour séniors à Saint-Louis

Approbation du montant définitif des attributions de compensation pour 2020

Attribution de fonds de concours

Attribution d'un fonds de concours sur l'enveloppe exceptionnelle à la Commune de Bartenheim pour financier une étude d'impact acoustique

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 novembre 2020

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 15 juillet 2020

Réseau Distribus : conclusion d'un avenant n.2 au contrat de concession

Autorisation d'aménagement d'une zone de stationnement sur l'emprise d'une certitude de passage de canalisation de gaz dans la ZAE Haselaecker à Blotzheim

COSEC du futur collège de Kembs : Définition d'un intérêt communautaire et portage de la maîtrise d'ouvrage