27 janvier 2021

Signature d'une convention relative à l'entretien de l'information et de la signalétique commune du projet IBA Basel "Gares Actives"

Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs

2 Transfert des compétences eau et assainissement : transfert des résultats budgétaires 2019 à Saint-Louis Agglomération - Commune de Helfrantzkirch

3 Transfert des compétences eau et assainissement : transfert des résultats budgétaires 2019 à Saint-Louis Agglomération - Commune de Kappelen

4 Transfert des compétences eau et assainissement : transfert des résultats budgétaires 2019 à Saint-Louis Agglomération - Commune de Koetzingue

Détermination du lieu du Conseil communautaire pour la séance du 10 mars 2021

1 Transfert de la compétence assainissement - transfert des résultats budgétaires 2019 à Saint-Louis Agglomération - Commune de Folgensbourg

Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Désignation d'un représentant au fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers

Attribution d'une subvention de 500 euros dans le cadre du programme "Habiter Mieux Sérénité"

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et du budget annexe AEP Régie 3.1 Budget Principal - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et du budget annexe AEP Régie - 3.2 Budget annexe AEP Régie - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021

Comité de pilotage "Développement économique" et sous-comité "Emploi-Formation"

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 15 juillet 2020

Approbation du procès — verbal de la séance du 16 décembre 2020

Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la réalisation de logements sociaux

Octroi d'une garantie d'emprunt à Saint — Louis Habitat pour un prêt de 560 000 euros destiné à la réhabilitation thermique de 40 logements sociaux situés à Saint-Louis

Ressources Humaines : Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

Ressources Humaines : Modification des modalités de remboursement des frais de déplacement temporaires des agents

Eau potable — Mandat à VEOLIA EAU de perception et de reversement des recettes au titre du service public de l'eau potable sur les communes de Hésingue et Buschwiller

Attribution de fonds de concours