25 octobre 2017

Plateforme multimodale et P+R à Saint — Louis : convention avec le Canton de Bâle-Ville

Passation de marchés relatifs à l'entretien et le nettoyage des bâtiments de Saint-Louis Agglomération pour les années 2018 à 2021

Élaboration du Programme Local de lHabitat (PLH) de Saint-Louis Agglomération

Assainissement — Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif

Assainissement — Rapport annuel du délégataire

Mise à jour des membres des Commissions thématiques

Visite annuelle Cit'ergie — Approbation du rapport de la Visite annuelle Cit'ergie en présence de l'ADEME

Exonération de la CFE en faveur des établissements de spectacles cinématographiques

Extension du service commun d'Application du Droit des Sols (ADS)

Attribution d'une subvention au CCAS de Saint-Louis pour l'organisation d'ateliers de communication et savoir-être destinés aux personnes en recherche d'emploi dans le quartier de la gare

Attribution de subventions en faveur du logement social

Motion pour la suspension des mesures concernant le logement social inscrites dans le Projet de Loi de Finances 2018

Motion pour la suspension des mesures concernant le logement social inscrites dans le Projet de Loi de Finances 2018

Approbation du procès — verbal de la séance du 20 septembre 2017

Groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés - élection des membres de la CAO représentant Saint-Louis Agglomération

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Signature d'une convention portant sur le versement d'une subvention à l'Eurodistrict Trinational de Bâle au titre du financement 2017 du projet 3Land

Modification de la composition du Bureau

Déchets ménagers — Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Transport urbain — Rapport annuel du délégataire

Régie de recettes auprès du Service des Sports - Prise en charge d'une différence de recettes constatée au Centre Nautique Pierre de Coubertin

Convention de coopération franco — allemande pour l'emploi et la formation en Allemagne

ZAC du TECHNOPARC — Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Musique Concordia de Geispitzen