7 avril 2021

Budgets primitifs 2021 2.7 Budget annexe de la Zone d'activité à Attenschwiller 2.7.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH dans le cadre du programme "Habiter Mieux Sérénité"

Budgets primitifs 2021 2.1 Budget Principal 2.1.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Budgets primitifs 2021 2.1.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2021 2.2 Budget annexe de l'assainissement DSP 2.2.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Budgets Primitifs 2021 2.2 Budget annexe de l'assainissement DSP 2.2.2 Budgets annexes de l'assainissement : transfert des résultats du budget annexe assainissement DSP au budget annexe Régie

Budgets Primitifs 2021 2.2 Budgets annexes de l'assainissement DSP 2.2.3 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2021 2.3 Budget annexe de l'assainissement Régie 2.3.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Budgets Primitifs 2021 2.3 Budget annexe de l'assainissement Régie 2.3.2 Approbation du Budget

Budgets primitifs 2021 2.6 Budget annexe du Service d'enlèvement des ordures ménagères 2.6.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Budgets primitifs 2021 2.6 Budget annexe du Service d'enlèvement des ordures ménagères 2.6.2 Approbation du Budget

Budgets primitifs 2021 — 2.7 Budget annexe de la Zone d'activité à Attenschwiller 2.7.2 Approbation du Budget

Budgets primitifs 2021 — 2.8 Budget annexe de la zone d'activité du Technoparc 2.8.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Budgets primitifs 2021 — 2.8 Budget annexe de la zone d'activité du Technoparc 2.8.2 Approbation du Budget

Budgets primitifs 2021 — 2.9 Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach 2.9.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Budgets primitifs 2021 — 2.9 Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach - 2.9.2 Approbation du Budget

Fiscalité locale 3.2 ,Vote des taux de la TEOM dans les Communes de l'ex-Communauté d'Agglomération des Trois Frontières, de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz et maintien de la REOM dans les Communes de l'ex-Communauté

Subventions et fonds de concours 4.1 Subventions 2021

Subventions et fonds de concours 4.2 Fonds de concours exceptionnel à la Commune de Hégenheim

Modification n.1 du marché n.2019AEPT 036L00 relatif à la liaison intercommunale entre les champs captants de Saint-Louis et le château d'eau de Bartenheim - annule et remplace la délibération n.2020-360 du 16 décembre 2020

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Signature de la convention multi — partenariale dans le cadre de la mise en oeuvre du programme ACTEE 2 SEQUOIA

Budgets Primitifs 2021 2.4 Budget annexe de l'eau en régie 2.4.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

Budgets primitifs 2021 2.4 Budget annexe de l'eau en régie 2.4.2 Approbation du budget

Budgets primitifs 2021 2.5 Budget annexe de l'eau DSP 2.5.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020 de l'ancien Syndicat d'Eau de Saint-Louis, Huningue et environs au nouveau budget annexe DSP

Budgets primitifs 2021 2.5 Budget annexe de l'eau DSP 2.5.2 Approbation du Budget

Transfert des compétences eau et assainissement : transfert des résultats budgétaires 2019 à Saint-Louis Agglomération - Commune de Helfrantzkirch

Autorisation au Président de lancer et conclure un accord-cadre à bons de commandes relatifs à des travaux d'entretien de voirie

Mise à disposition d'un terrain à Michelbach-le-Bas pour l'exploitation d'un site point haut par ATC France

Octroi d'une garantie d'emprunt à NEOLIA pour un prêt de 1 318 408 euros destiné à la construction de 15 logements sociaux à Blotzheim

Octroi d'une garantie d'emprunt à NEOLIA pour un prêt de 1 551 793 euros destiné à la construction de 20 logements sociaux à Blotzheim

Fiscalité locale 3.1 Vote des taux de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB), de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties (TFPNB) et de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

Mise en amortissement sur 15 ans d'un prêt relais souscrit en 2016 pour financer la construction des infrastructures du Tram3

Approbation du PV du 10 03 2021

Quartier du Lys — Modification de l'Accord cadre de maîtrise d'oeuvre

Désignation d'un représentant à l'APRONA

Détermination du lieu de réunion du Conseil de Communauté pour la séance du 26 mai 2021

Complément apporté à l'intérêt communautaire de la compétence "action sociale" en matière de santé

Engagement de Saint — Louis Agglomération dans l'élaboration et la mise en oeuvre d'un Contrat Local de Santé

Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement du parking Pôle de proximité de Sierentz

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations du 15 juillet 2020

Transports urbains — Expérimentation d'une reconnaissance mutuelle des abonnements avec la Communauté tarifaire de la Suisse du Nord-Ouest (T.N.W) , passation d'une convention