26 mars 2025

Budgets Primitifs 2025 2.1 Budget Principal 2.1.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Budgets Primitifs 2025 2.1 Budget Principal 2.1.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2025 — 2.2. Budget annexe de l'Assainissement - 2.2.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Budgets Primitifs 2025 — 2.2. Budget annexe de l'Assainissement - 2.2.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2025 — 2.4 Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach - 2.4.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Budgets Primitifs 2025 — 2.4. Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach - 2.4.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2025 — 2.5. Budget annexe de la zone d'activité à Attenschwiller - 2.5.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Budgets Primitifs 2025 — 2.6. Budget annexe de la zone d'activité du Technoparc - 2.6.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Budgets Primitifs 2025 — 2.6. Budget annexe de la zone d'activité du Technoparc - 2.6.2 Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2025 — 2.7. Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas - 2.7.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Budgets Primitifs 2025 — 2.7. Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas - 2.7.2 Approbation du Budget

Autorisations de programme et crédits de paiement - Actualisation Budget Primitif 2025

Fiscalité locale — 4.1. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025

Fiscalité locale — 4.2 Vote des taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l'année 2025

Fiscalité locale — 4.3 Fixation du coefficient multiplicateur sur la Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

Subventions 2025

Admissions en non — valeur - 6.1 Admissions en non-valeur sur le budget principal (03000)

Admissions en non — valeur - 6.2 Admissions en non-valeur sur le budget annexe Assainissement (03003)

Déchets — Passation d'un nouveau contrat-type unique Collecte sélective (2025-2029) avec Citéo pour la collecte sélective et le tri des déchets d'emballages ménagers et des papiers imprimés

Budgets Primitifs 2025 — 2.3 Budget annexe de l'Alimentation en eau potable (AEP) - 2.3.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Budgets Primitifs 2025 — 2.3 Budget annexe de l'Alimentation en eau potable (AEP) - 2.3.2 Approbation du Budget

Admissions en non — valeur - 6.3 Admissions en non-valeur sur le budget annexe Adduction d'Eau Potable (03010)

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 février 2025

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Validation du Projet d'Agglomération de Bâle de la 5ème génération et des projets portés par Saint-Louis Agglomération

EcoParc 3i — Promesse unilatérale de vente à conclure avec la société BF4 TECHNOPORT

Ressources Humaines — Protection sociale complémentaire : approbation de l'accord collectif local prévoyance et participation à la procédure de marché publlic pour la passation d'une convention de participation prévoyance

Attribution de fonds de concours

Sports — Organisation d'une course cycliste (La Sundgauvienne) : demande de subvention