15 novembre 2023

Association pour la protection des Oiseaux et de l'Environnement de Hégenheim - Attribution d'une subvention

Eau potable — Passation d'un avenant n.4 au contrat de délégation du service public d'eau potable conclu avec Veolia Eau-CGE

Assainissement — Passation d'un avenant n.4 au contrat de délégation du service public d'assainissement conclu avec Veolia Eau-CGE

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Eau potable — Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

Eau potable — Rapport annuel 2022 du délégataire

3 Budgets supplémentaires 2023 — Budget supplémentaire de l'Eau

Déchets ménagers — Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Adoption d'un plan pluriannuel d'investissement pour la rénovation du parc de luminaires d'éclairage public de Saint-Louis Agglomération

Convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance ultérieure de la passerelle piétons-cycles franchissant l'autoroute A35 et la route douanière dans le cadre du projet 5A3F

Lancement du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Saint-Louis Agglomération

Adhésion à l'Agence de fabrique urbaine et territoriale Sud-Alsace (AFUT)

Assainissement — Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif

Assainissement — Rapport annuel 2022 du délégataire

Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

Nomenclature M57 au 1er janvier 2024 — Adoption du règlement budgétaire et financier

Attribution de subvention dans le cadre de l'appel à projets "Les Pas Perdus"

1 Budgets supplémentaires 2023 — Budget supplémentaire principal

2 Budgets supplémentaires 2023 — Budget supplémentaire de l'Assainissement

4 Budget annexe de la Pépinière de Schlierbach - décision modificative n.1

Championnat de France Cyclisme Avenir 2024 - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Convention de partenariat avec le PETR du Pays du Sundgau relative à la mise en oeuvre conjointe du programme LEADER 2023-2027

Convention de partenariat avec l'UGAP

Approbation du montant définitif des attributions de compensation pour 2023

Attribution de fonds de concours

Approbation du procès — verbal de la séance du 20 septembre 2023

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Convention relative au réaménagement d'un itinéraire cyclable reliant HABSHEIM, DIETWILLER et SCHLIERBACH phase 1 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, de financement et de gestion ultérieure

ZAC Euroeastpark — Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité

Ressources Humaines — Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

Ressources Humaines — Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires des agents

Transport urbain — Rapport annuel 2022 du délégataire

Participation aux frais de fonctionnement du Complexe sportif de Sierentz mis à disposition du collège DOLTO

Convention de partenariat relative à la participation de Saint-Louis Agglomération à l'organisation et à l'animation du "DEFI JY VAIS"

Ressources Humaines — Révision des taux de cotisations dans le cadre de la convention de participation à la protection sociale complémentaire risque "Prévoyance"

Petite Enfance — Multi-accueils de Sierentz et Landser - Rapport annuel 2022 du délégataire

Création d'un budget annexe Mobilité au 1er janvier 2024