CM

23 mai 2025

Saint-Louis 14 délibérations

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Cession de Materiel Reforme — Balayeuse Hako C'itymaster

Cession A Titre Onereux d'Une Emprise Fonciere Situee Rue Francois Wittersbach

Retrocession d'Une Emprise Fonciere — Avenue de la Marne / Rue de Mulhouse et Integration dans le Domaine Public Communal

Retrocession d'Une Emprise Fonciere Constituee d'Un Corridor Ecologique - Lotissement ",le Neuweg", - Rue de Strasbourg et Integration dans le Domaine Public Communal

Finances & Budget 3 délibérations

Attribution de Subventions

Renouvellement des Conventions dObjectifs et de Financement avec la Caisse dAllocations Familiales du Haut-Rhin Relatives à la Prestation de Service Unique (psu) des Établissements d'Accueil du Jeun

Festival Conç'Air® 2025 : Fixation du Tarif de la Redevance dOccupation du Domaine Public

Autres decisions 3 délibérations

Rapport Annuel 2024 de la Commission Communale pour l Accessibilite

Contrats de Partenariat pour Conç'Air® 2025

D'eclassement par Anticipation d'Une Portion du D'omaine Public S'ituee Rue Francois Wittersbach

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Conventions d'Objectifs et de Financement avec la C'aisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin - Fonds de Modernisation des Etablissements d'Accueil du J'eune Enfant ", Fme ", -

Culture & Patrimoine 1 délibération

Conventions de Mécénat 2025 pour le Théâtre la C'oupole

Vie associative 1 délibération

Eco — Défis : Renouvellement de la Convention de Partenariat avec la Chambre de Métiers dAlsace

Sport 1 délibération

Revalorisation des Tarifs des Activités ", Sport Santé Nature ", et Fixation de Nouveaux Tarifs pour les Activités ", Sport Santé Adultes et Séniors ", -

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