Conseil municipal du 2025-05-23

Saint-Louis 23 mai 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN - FONDS DE MODERNISATION - CONVENTIONS DE MÉCÉNAT 2025 POUR LE THÉÂTRE LA COUPOLE - CESSION DE MATERIEL REFORME - BALAYEUSE HAKO CITYMASTER - CESSION A TITRE ONEREUX D'UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE RUE FRANCOIS WITTERSBACH - RETROCESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE - AVENUE DE LA MARNE / RUE DE MULHOUSE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE - ECO-DÉFIS : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE MÉTIERS D'ALSACE - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN RELATI - RETROCESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE CONSTITUEE D'UN CORRIDOR ECOLOGIQUE - LOTISSEMENT &QUOT,LE NEUWEG&QUOT, - RUE DE STR - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2025 - REVALORISATION DES TARIFS DES ACTIVITÉS &QUOT, SPORT SANTÉ NATURE &QUOT, ET FIXATION DE NOUVEAUX TARIFS POUR LES ACTIVIT - DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION D'UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SITUEE RUE FRANCOIS WITTERSBACH - FESTIVAL CONÇ'AIR® 2025 : FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250522

CESSION DE MATERIEL REFORME — BALAYEUSE HAKO CITYMASTER

20250522

CESSION A TITRE ONEREUX D'UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE RUE FRANCOIS WITTERSBACH

20250522

RETROCESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE — AVENUE DE LA MARNE / RUE DE MULHOUSE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

20250522

RETROCESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE CONSTITUEE D'UN CORRIDOR ECOLOGIQUE - LOTISSEMENT ",LE NEUWEG", - RUE DE STRASBOURG ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250522

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

20250522

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN RELATIVES À LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) DES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUN

20250522

FESTIVAL CONÇ'AIR® 2025 : FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

📄 Autres decisions 3 délibérations
20250522

RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE

20250522

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2025

20250522

DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION D'UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SITUEE RUE FRANCOIS WITTERSBACH

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20250522

CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN - FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ", FME ", -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250522

CONVENTIONS DE MÉCÉNAT 2025 POUR LE THÉÂTRE LA COUPOLE

🤝 Vie associative 1 délibération
20250522

ECO — DÉFIS : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE MÉTIERS D'ALSACE

Sport 1 délibération
20250522

REVALORISATION DES TARIFS DES ACTIVITÉS ", SPORT SANTÉ NATURE ", ET FIXATION DE NOUVEAUX TARIFS POUR LES ACTIVITÉS ", SPORT SANTÉ ADULTES ET SÉNIORS ", -

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