Conseil municipal du 2025-05-23
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
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CESSION DE MATERIEL REFORME — BALAYEUSE HAKO CITYMASTER
CESSION A TITRE ONEREUX D'UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE RUE FRANCOIS WITTERSBACH
RETROCESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE — AVENUE DE LA MARNE / RUE DE MULHOUSE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
RETROCESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE CONSTITUEE D'UN CORRIDOR ECOLOGIQUE - LOTISSEMENT ",LE NEUWEG", - RUE DE STRASBOURG ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN RELATIVES À LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) DES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUN
FESTIVAL CONÇ'AIR® 2025 : FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE
CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2025
DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION D'UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SITUEE RUE FRANCOIS WITTERSBACH
CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN - FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ", FME ", -
CONVENTIONS DE MÉCÉNAT 2025 POUR LE THÉÂTRE LA COUPOLE
ECO — DÉFIS : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE MÉTIERS D'ALSACE
REVALORISATION DES TARIFS DES ACTIVITÉS ", SPORT SANTÉ NATURE ", ET FIXATION DE NOUVEAUX TARIFS POUR LES ACTIVITÉS ", SPORT SANTÉ ADULTES ET SÉNIORS ", -
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