Conseil municipal du 2025-06-26

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE CITE DES METIERS D ART ET RARES EXERCICE 2024

AFFECTATION DES RESULTATS D EXPLOITATION CUMULES DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET ANNEXE LA COUPOLE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

POINT 4 : RAPPORT D'ACTIVITÉ RELATIF A L'EXERCICE 2024 DU SYNDICAT MIXTE DES GARDES CHAMPÊTRES INTERCOMMUNAUX DU HAUT RHIN

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE EXERCICE 2024

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE CITE DES METIERS D ART ET RARES EXERCICE 2024

AFFECTATION DES RESULTATS D EXPLOITATION CUMULES DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

AFFECTATION DES RESULTATS D EXPLOITATION CUMULES DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET ANNEXE CITE DES METIERS D ART ET RARES

POINT 22 : TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ — TARIFS POUR L'ANNÉE 2026

POINT 27 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION D'UN ÉVÈNEMENT INTER ASSOCIATIF

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DE LA VILLE EXERCICE 2024

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE LA COUPOLE EXERCICE 2024

EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE LA COUPOLE EXERCICE 2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ESPACE HIP HOP 2025

RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

POINT 26 : INSTALLATION PROVISOIRE DE CENTRALES MOBILES D'ENROBAGE À CHAUD PAR LA SOCIÉTÉ TRABET SAS DANS LE PÉRIMÈTRE DE L'AÉROPORT DE BÂLE-MULHOUSE

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM STREET ART 2025

CONTRAT DE VILLE : RAPPORT 2024

FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) - LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNER L'ACCORD-CADRE

MODIFICATION DES PRIX DE VENTE DES DOCUMENTS SUPPRIMÉS DU FONDS DE LA MÉDIATHÈQUE LE PARNASSE

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU 22 MAI 2025

DECISION PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L'ALIENATION DU CHEMIN RURAL DIT HOELLHOFWEG (DIT CHEMIN DU HELLHOF)

REFONTE DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS MUNICIPAUX

ACCORD — CADRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS POUR DES PRESTATIONS DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS INTÉRIMAIRES ET DE PERSONNELS DE REMPLACEMENT - AUTORISATION DE SIGNER L'ACCORD-CADRE À LA SUITE D'UNE PROCÉ

ACQUISITION ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE DE VOIRIE RUE DES JARDINS - REGULARISATION FONCIERE

MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LA VILLE DE SAINT-LOUIS ET LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

REMPLACEMENT DES TAPIS DE GYMNASTIQUE DE LA SALLE SPÉCIALISÉE DU SPORTENUM

CESSION D'UN TERRAIN A BATIR — RUE DE MULHOUSE

RÉMUNÉRATION DES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S À DOMICILE - MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DANS LE CADRE DU LABEL CRÈCHE AVIP