Conseil municipal du 2025-10-06

Saint-Louis 6 octobre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DE LA SAEM &QUOT, SAGEL &QUOT, - RAPPORTS ANNUELS 2024 DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS - VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION - PARVIS HDV - AVENANTS AUX MARCHE DE TRAVAUX - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX - ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION - AUTORISATION DE MANDAT SPÉCIAL - AVIS DE LA VILLE DE SAINT-LOUIS SUR LE DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZAC &QUOT, QUARTIER DU LYS &QUOT, DE SAINT-LOUIS AGGLOM - CONVENTION PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN PLACE D UNE STATION DE VELO LIBRE SERVICE - CONTRAT DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2025 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JUIN 2025 - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DE LA SEML &QUOT, LA COUPOLE &QUOT, - RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT TERRITOIRE D'ENERGIE ALSACE - DÉCISION MODIFICATIVE 1 BUDGET PRINCIPAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FESTIVAL TRINATIONAL D'ORGUES (OOO) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA LIGUE CONTRE LE CANCER DU HAUT-RHIN - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUE 18 AVENUE GENERAL DE GAULLE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN - RENOVATION ENERGETIQUE DE NIVEAU BBC ET MODERNISATION ESPACE LOISIRS - AVENANT 1 - MARCHE DE TRAVAUX - ZAC &QUOT, QUARTIER CONCORDE &QUOT, : COMPTE-RENDU ANNUEL 2024 À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (C.R.A.C.L.) - REVENUS PRIS EN COMPTE POUR LE CALCUL DES TARIFS PÉRISCOLAIRES ET CANTINE

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20251002

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DE LA SAEM ", SAGEL ",

20251002

RAPPORTS ANNUELS 2024 DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS

20251002

AUTORISATION DE MANDAT SPÉCIAL

20251002

CONVENTION PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN PLACE D UNE STATION DE VELO LIBRE SERVICE

20251002

CONTRAT DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2025

20251002

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DE LA SEML ", LA COUPOLE ",

20251002

RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT TERRITOIRE D'ENERGIE ALSACE

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20251002

VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION — PARVIS HDV - AVENANTS AUX MARCHE DE TRAVAUX

20251002

ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION

20251002

AVIS DE LA VILLE DE SAINT — LOUIS SUR LE DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZAC ", QUARTIER DU LYS ", DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION

20251002

CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUE 18 AVENUE GENERAL DE GAULLE

20251002

ZAC ", QUARTIER CONCORDE ", : COMPTE-RENDU ANNUEL 2024 À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (C.R.A.C.L.)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20251002

DÉCISION MODIFICATIVE 1 BUDGET PRINCIPAL

20251002

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FESTIVAL TRINATIONAL D'ORGUES (OOO)

20251002

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA LIGUE CONTRE LE CANCER DU HAUT-RHIN

20251002

CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN

🌱 Environnement 2 délibérations
20251002

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

20251002

RENOVATION ENERGETIQUE DE NIVEAU BBC ET MODERNISATION ESPACE LOISIRS - AVENANT 1 - MARCHE DE TRAVAUX

🏛️ Administration 1 délibération
20251002

PROCÈS — VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JUIN 2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20251002

REVENUS PRIS EN COMPTE POUR LE CALCUL DES TARIFS PÉRISCOLAIRES ET CANTINE

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