Conseil municipal du 2025-10-06
20
délibérations
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (20)
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DE LA SAEM ", SAGEL ",
RAPPORTS ANNUELS 2024 DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS
AUTORISATION DE MANDAT SPÉCIAL
CONVENTION PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN PLACE D UNE STATION DE VELO LIBRE SERVICE
CONTRAT DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2025
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DE LA SEML ", LA COUPOLE ",
RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT TERRITOIRE D'ENERGIE ALSACE
VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION — PARVIS HDV - AVENANTS AUX MARCHE DE TRAVAUX
ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION
AVIS DE LA VILLE DE SAINT — LOUIS SUR LE DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZAC ", QUARTIER DU LYS ", DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION
CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUE 18 AVENUE GENERAL DE GAULLE
ZAC ", QUARTIER CONCORDE ", : COMPTE-RENDU ANNUEL 2024 À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (C.R.A.C.L.)
DÉCISION MODIFICATIVE 1 BUDGET PRINCIPAL
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FESTIVAL TRINATIONAL D'ORGUES (OOO)
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA LIGUE CONTRE LE CANCER DU HAUT-RHIN
CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX
RENOVATION ENERGETIQUE DE NIVEAU BBC ET MODERNISATION ESPACE LOISIRS - AVENANT 1 - MARCHE DE TRAVAUX
PROCÈS — VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JUIN 2025
REVENUS PRIS EN COMPTE POUR LE CALCUL DES TARIFS PÉRISCOLAIRES ET CANTINE
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