CM

6 octobre 2025

Saint-Louis 20 délibérations

20

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (20)

Autres decisions 7 délibérations

Rapport d'Activité 2024 de la Saem ", Sagel ",

Rapports Annuels 2024 des Delegataires de Services Publics

Autorisation de Mandat Spécial

Convention Partenariat Relative A la Mise en Place D une Station de Velo Libre Service

Contrat de Partenariat pour Conç'Air® 2025

Rapport d'Activité 2024 de la Seml ", la Coupole ",

Rapport d'Activite 2024 du Syndicat Territoire dEnergie Alsace

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Vegetalisation et Desimpermeabilisation — Parvis Hdv - Avenants aux Marche de Travaux

Attribution d'Un Logement de Fonction

Avis de la Ville de Saint — Louis sur le Dossier de Création de la ZAC ", Quartier du Lys ", de Saint-Louis Agglomération

Cession d'Un Bien Immobilier Situe 18 Avenue General de Gaulle

ZAC ", Quartier Concorde ", : Compte — Rendu Annuel 2024 à la Collectivité Locale (c.r.a.c.l.)

Finances & Budget 4 délibérations

Décision Modificative 1 Budget Principal

Attribution d'Une Subvention dans le Cadre du Festival Trinational dOrgues (ooo)

Attribution d'Une Subvention à la Ligue Contre le Cancer du Haut-Rhin

Conventions d'Objectifs et de Financement avec la C'aisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin

Environnement 2 délibérations

Modification du Tableau des Effectifs Municipaux

Renovation Energetique de Niveau Bbc et Modernisation Espace Loisirs - Avenant 1 - Marche de Travaux

Administration 1 délibération

Procès — Verbal de la Séance du 26 Juin 2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Revenus Pris en Compte pour le Calcul des Tarifs Périscolaires et Cantine

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