Conseil municipal du 2022-03-24

Saint-Louis 24 mars 2022 27 délibérations
Document source

27

délibérations

10

Finances & Budget

7

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Examen et vote du budget primitif Cite des Metiers d'Art et Rares, exerciceÿ2022 - Attribution de subventions - Modification liee aÿ l'organisation du FORUM du Livre de Saint-Louis - Attribution de subventions aux associations culturelles et de loisirs pour l'annee 2022 - Acompte - Creation d'ilots de fraicheur dans les cours des ecoles Galilee et Sarasin - Rapport annuel sur la situation en matiaùre d'egalite femmes-hommes - Attribution d'une subvention aÿ la Societe des Membres de la Legion d'Honneur - Intracting 2_Autorisation signature du marche_programme 2022 relamping Led_Eclairage Public - Point 19 : denomination de rues - Examen et vote du budget primitif de la Ville, exercice 2022 - Modification du tableau des effectifs municipaux - Cession d'un bien immobilier situe 2 Avenue General De Gaulle - Cession de biens immobiliers situes 22 Rue De Mulhouse - Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2022 - Contrat de partenariat pour CONC'AIR 2022 - Strategie Intercommunale de Prevention de la Delinquance des Villes de Saint-Louis et de Huningue 2022-2026 - Fixation des tarifs de location - Cite des Metiers d'Art et Rares - Creation d'un comite social territorial (CST) commun entre la Ville de Saint-Louis et le Centre Communal d'Action Social - Definition des taux de promotion dans le cadre des avancements de grade du personnel municipal - Convention de partenariat pour la valorisation des CEE

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
20220324

Examen et vote du budget primitif Cite des Metiers d'Art et Rares, exerciceÿ2022

20220324

Attribution de subventions

20220324

Attribution de subventions aux associations culturelles et de loisirs pour l'annee 2022 - Acompte

20220324

Attribution d'une subvention aÿ la Societe des Membres de la Legion d'Honneur

20220324

Examen et vote du budget primitif de la Ville, exercice 2022

20220324

Fixation des tarifs de location — Cite des Metiers d'Art et Rares

20220324

Programme de cooperation avec Ambato — Boeny et Ambesisika (Madagascar) - Attribution de subvention

20220324

Attribution de subventions pour l'annee 2022

20220324

Examen et vote du budget primitif La Coupole, exerciceÿ2022

20220324

Vote des taux des taxes directes locales

📄 Autres decisions 7 délibérations
20220324

Modification liee aÿ l'organisation du FORUM du Livre de Saint-Louis

20220324

Creation d'ilots de fraicheur dans les cours des ecoles Galilee et Sarasin

20220324

Rapport annuel sur la situation en matiaùre d'egalite femmes-hommes

20220324

Point 19 : denomination de rues

20220324

Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2022

20220324

Contrat de partenariat pour CONC'AIR 2022

20220324

Creation d'ilots de fraicheur dans les cours des ecoles Galilee et Sarasin

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20220324

Cession d'un bien immobilier situe 2 Avenue General De Gaulle

20220324

Cession de biens immobiliers situes 22 Rue De Mulhouse

20220324

Bilan 2021 des acquisitions et cessions immobilieres

🌱 Environnement 2 délibérations
20220324

Modification du tableau des effectifs municipaux

20220325

Intracting 2_Autorisation signature du marche_programme 2022 relamping Led_Eclairage Public

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20220324

Strategie Intercommunale de Prevention de la Delinquance des Villes de Saint-Louis et de Huningue 2022-2026

20220324

Creation d'un comite social territorial (CST) commun entre la Ville de Saint-Louis et le Centre Communal d'Action Sociale et determination du nombre de membres

🤝 Vie associative 2 délibérations
20220324

Fonds de concours de Saint — Louis Agglomeration : convention d'attribution

20220325

Convention de partenariat pour la valorisation des CEE

👥 Ressources humaines 1 délibération
20220324

Definition des taux de promotion dans le cadre des avancements de grade du personnel municipal

WEB datagouv:62c77534c0882ceadfa1f848:34848:2022-03-24
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