Conseil municipal du 2024-03-28

REPARTITION DES CHARGES ENTRETIEN RD EN AGGLO - APPROBATION CONVENTION

RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ — BILAN DE LA CONCERTATION ET AVIS SUR L'ARRÊT DU PROJET

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM DU LIVRE 2024

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR 2024

REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SAGEL

RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIELS ET PETITS ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES -  LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNER L'ACCORD-CADRE

DEMANDE DE SUBVENTION — PROGRAMME CLIMAXION

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

ADHESION DE LA VILLE AU DISPOSITIF DSIL 2024

BUDGET PRIMITIF 2024 — BUDGET ANNEXE LA COUPOLE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS POUR L'ANNÉE 2024 - ACOMPTES

BUDGET PRIMITIF 2024 — BUDGET ANNEXE CITE DES METIERS D ART ET RARES

BUDGET PRIMITIF 2024 — BUDGET PRINCIPAL

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

RAPPORT D'ACTIVITE RELATIF A L'EXERCICE 2022 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ALIMENTATION EN GAZ NATUREL DES COMMUNES DE HUNINGUE, SAINT-LOUIS, HEGUENHEIM ET VILLAGE-NEUF

POINT 26 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CLIMAT 3F

AVENANT N.2 AU MARCHE EXPLOITATION INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES BATIMENTS COMMUNAUX

BILAN 2023 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

MISE A DISPOSITION PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE D'UN LOCAL SIS 8 PLACE GEORGES GISSY AU PROFIT DE LUDO SERVICES

POINT 24 : MISE EN PLACE DE LA PROCÉDURE DE CHANGEMENT D'USAGE DES LOGEMENTS EN MEUBLÉS DE TOURISME

ELECTIONS EUROPÉENNES 2024 : MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES

TARIFS DE LOCATION DE LA VAISSELLE DES SALLES MUNICIPALES

AVIS DE LA VILLE DE SAINT — LOUIS SUR LE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU HAUT-RHIN 2024-2029

RÉGIME INDEMNITAIRE DES ENSEIGNANTS ARTISTIQUES

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ D'ACTIONS SOCIALES

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-LOUIS ET LE COMITÉ D'ACTIONS SOCIALES

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS POUR L'ANNÉE 2024 - ACOMPTES

REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ÉCOLE DE L'ÉCOLE MATERNELLE LOUIS ARMAND

POINT 25 : MISE EN PLACE DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES MEUBLÉS DE TOURISME

CONVENTIONS DE MÉCÉNAT 2024 POUR LE THÉÂTRE LA COUPOLE