Conseil municipal du 2023-06-22
13
délibérations
10
Finances & Budget
1
Éducation
1
Ressources humaines
Synthèse
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EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE LA COUPOLE, EXERCICE 2022
AFFECTATION DES RESULTATS D'EXPLOITATION CUMULES DE L'EXERCICE 2022 DU BUDGET ANNEXE LA COUPOLE
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE LA COUPOLE, EXERCICE 2022
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE CITE DES METIERS D'ART ET RARES, EXERCICE 2022
AFFECTATION DES RESULTATS D'EXPLOITATION CUMULES DE L'EXERCICE 2022 DU BUDGET ANNEXE CITE DES METIERS D'ART ET RARES
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE, EXERCICE 2022
DECISION MODIFICATIVE — BUDGET PRINCIPAL
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DE LA VILLE, EXERCICE 2022
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE CITE DES METIERS D'ART ET RARES, EXERCICE 2022
AFFECTATION DES RESULTATS D'EXPLOITATION CUMULES DE L'EXERCICE 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
MODALITES D'EXECUTION DE L'ACCORD — CADRE RELATIF A LA PREPARATION ET A LA LIVRAISON DE REPAS, DE GOUTERS ET DE COLLATIONS P OUR LES CRECHES, LES PERISCOLAIRES ET LES ECOLES ELEMENTAIRES - ACTE MODIFICA
PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS ET DE GOUTERS POUR LES CRECHES, PERISCOLAIRES, ECOLES ELEMENTAIRES ET ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE SAINT-LOUIS - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE ADAPTEE - AUTORISATIO
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