Conseil municipal du 2025-11-06
11
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (11)
2025 — 84 "Le Coteau du Lin" - Lot n°4 - Signature d'un compromis de vente - Modificatif
2025 — 86 "Le Coteau du Lin" - Lot n°26 - Signature d'un compromis de vente - Désistement
2025 — 85 "Le Coteau du Lin" - Lot n°5 - Signature d'un compromis de vente - Modificatif
2025 — 83 "Le Coteau du Lin" - Lot n°7 - Signature d'un compromis de vente
2025 — 91 Convention d'utilisation des salles communales de la commune de Saint-Congard par la commune de Saint-Martin-sur-Oust
2025 — 90 Salle paroissiale - Convention de mise à disposition entre la paroisse de La Gacilly et la commune de Saint-Martin-sur-Oust
2025 — 89 Morbihan énergie - Convention de financement et de réalisation - Géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public
2025 — 88 Personnel communal - Arbre de noël des enfants
2025 — 87 Personnel communal - Prime de fin d'année
2025 — 92 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
2025 — 82 Finances - Subvention exceptionnelle à l'association des anciens combattants
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