Conseil municipal du 2025-10-09

Saint-Martin-sur-Oust 9 octobre 2025 6 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Sécurité

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 2025-80 Morbihan énergies - Présentation du rapport d'activité 2024 - 2025-79 Morbihan énergie - Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergie du morbihan - 2025-78 Eau du Morbihan - Rapports sur le prix et la qualité du service - Exercice 2024 - 2025-77 Assainissement collectif - Prix de la surtaxe due à la collectivité - Année 2026 - 2025-76 Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école publique de La Gacilly - Année scolaire 2024/2025 - 2025-81 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2025

2025 — 80 Morbihan énergies - Présentation du rapport d'activité 2024

2025

2025 — 79 Morbihan énergie - Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergie du morbihan

2025

2025 — 78 Eau du Morbihan - Rapports sur le prix et la qualité du service - Exercice 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations

2025

2025 — 77 Assainissement collectif - Prix de la surtaxe due à la collectivité - Année 2026

2025

2025 — 76 Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école publique de La Gacilly - Année scolaire 2024/2025

🛡️ Sécurité 1 délibération

2025

2025 — 81 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

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