15 juillet 2025
11
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Saint-Martin-sur-Oust — 9 €/moisDélibérations (11)
55 ENEDIS — Convention de servitudes
51 "Le Coteau du Lin" — Lot n° 18 - Signature d'un compromis de vente
50 "Le Coteau du Lin" — Lot n° 28 - Signature d'un compromis de vente
59 PER "TARANIS" — Avis de la commune
57 De lOust à Brocéliande communauté — Accord local fixant le nombre de conseillers communautaires au renouvellement de 2026
56 De lOust à Brocéliande communauté — Convention financière - Facturation du poste de manager de commerce
54 Marché de travaux — Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Résultats de lappel doffres complémentaire
53 Marché de travaux — Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Résultats de lappel doffres - Rectification derreurs matérielles
52 — Subventions et participations 2025 - Subvention exceptionnelle
60 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
58 Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vilaine - Avis de la commune
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