10 juin 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
43 Ecole publique de Peillac — Participation aux dépenses de fonctionnement - Année 2024/2025
42 Finances — Restauration scolaire - Tarifs
41 Indemnités diverses
49 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
48 Conventionnement avec lANTAI — Mise en place d'un procès-verbal électronique (PVe)
45 Marché de travaux — Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Résultats de lappel doffres
44 Assainissement — Réfection de la canalisation du Petit Moulin - Validation d'un des devis
47 De lOust à Brocéliande communauté — Convention de mise à disposition du service partagé : voirie, patrimoine, déchets, urbanisme
46 Personnel — Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
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