Conseil municipal du 2025-06-10
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
2025 — 43 Ecole publique de Peillac - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année 2024/2025
2025 — 42 Finances - Restauration scolaire - Tarifs
2025 — 41 Indemnités diverses
2025 — 49 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
2025 — 48 Conventionnement avec l'ANTAI - Mise en place d'un procès-verbal électronique (PVe)
2025 — 45 Marché de travaux - Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Résultats de l'appel d'offres
2025 — 44 Assainissement - Réfection de la canalisation du Petit Moulin - Validation d'un des devis
2025 — 47 De l'Oust à Brocéliande communauté - Convention de mise à disposition du service partagé : voirie, patrimoine, déchets, urbanisme
2025 — 46 Personnel - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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