25 novembre 2022

Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Approbation

Pacte de coopération à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l'association dhabitants de la Maison de Quartier de Kerlédé, la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loire-Atlan

Pacte de coopération à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l'association dhabitants de la Maison de Quartier de la Bouletterie, la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loir

Le Théâtre, Scène Nationale — Convention financière - Années 2022 et 2023 - Approbation et autorisation de signature

Politique culturelle — Folle Journée 2023 – Convention cadre – Approbation et autorisation de signature

Finances — Exercice 2022 - Décisions modificatives - Budget principal et Budget annexe Production et vente d'énergie

Tarifs - Limite de l'évolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2023 - Approbation

Rapport d'orientation budgétaire 2023

Enseignement du premier degré — Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'accueil

Bourses à la mobilité artistique — Autorisation

Association Les Rencontres de Danse Aérienne (LRDA) - La Volière - Convention d'objectifs et de moyens - Année 2022 - Approbation et autorisation de signature

Direction des sports - Adhésion à la Fédération Française des Médaillés de la Jeunesse, des sports et de l'Engagement Associatif - Approbation

Convention Territoriale Globale à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Approbation et autorisation de signature

Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Période du 13 septembre au 08 novembre inclus) - Compte rendu au Conseil municipal - Communication

Concession de service public du Crématorium de la Ville de Saint-Nazaire - Règlements intérieurs du Crématorium et de son site cinéraire – Approbation

Concession de service public pour l'extension et l'exploitation du Crématorium de la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Maîtrise d'œuvre relative aux travaux de restructuration et de réhabilitation du groupe scolaire Victor Hugo - Lancement procédure avec négociation - Autorisation

Réalisation de plans de bâtiments pour l'ensemble du patrimoine des membres du groupement de commandes - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et d

Chemin de Porcé — Acquisition d'une emprise foncière – Approbation et autorisation de signature

Création d'une mission d'information et d'évaluation pour une durée de 6 mois ayant pour objet 'La gestion des Ressources Humaines de la Ville de Saint-Nazaire'

Ressources humaines - Participation prévoyance personnel - Mandat relatif à la sélection d'un organisme d'assurance pour la conclusion des conventions de participation des garanties d'assurances complémentaire prévoyance - Désignation - Approbation

Gestion de l'indemnisation du chômage des personnels de la Ville de Saint-Nazaire – Convention à conclure avec Pôle Emploi – Approbation et autorisation de signature

Recensement de la population — Recrutement du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs

Mutualisation de la Direction Ressources Humaines et Sociales - Création d'un service commun porté par la CARENE - Convention de service commun à conclure - Approbation et autorisation de signature

Egalité femmes/hommes — Rapport annuel 2022 - Communication

Handicap — Rapport annuel 2021 - Communication

Conseil des Aîné·es - Charte de fonctionnement - Approbation

COVID — 19 – Organisation d'un centre de vaccination de grande dimension à Saint-Nazaire – Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé – Approbation et autorisation de signature

Contrat Local de Santé — Contrat de financement 2022 avec l'Agence Régionale de Santé au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) – Autorisation de signature

Rue Albert Einstein — Fab'Academy - Cession d'une emprise foncière et institution d'un droit de préférence - Approbation et autorisation de signature

Ilot Théâtre — Rue Henri Gautier - EPF Ecole d'ingénieur·es - Cession à la CARENE de l'assiette foncière - Approbation et autorisation de signature

Allée de la Houssaie — Cession d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature

Rue Auguste Cheneveaux – Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession – Approbation

Projet de modification du règlement de voirie - Création d'une commission au titre des dispositions prévues à l'article R.141-14 du code de la voirie routière

Développement Durable — Présentation du rapport annuel 2022 - Communication

Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Rapport d'activités 2021 - Communication

Politique de la Ville — Cité éducative – Convention cadre de labellisation de la Cité éducative de Saint-Nazaire Ville Ouest - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

SPL SONADEV Territoires Publics — Rapport d'activité 2021 - Communication

SEM SONADEV Territoires Publics — Rapport d'activités 2021 - Communication

Modification de la composition de certains organismes - Modification et approbation

Tranquillité publique — Sûreté ferroviaire - Convention de partenariat avec la SNCF - Approbation et autorisation de signature