16 décembre 2022

Agence France Locale — Présentation des modalités générales de fonctionnement de la garantie 2023

Politique culturelle — Folle Journée 2023 - Convention cadre - Modificatif - Approbation et autorisation de signature

Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Approbation

Convention entre la Ville de Saint — Nazaire et l'association Les Escales - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Convention de partenariat entre le Grand Café et l'École des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire - Année 2022/2023 - Approbation et autorisation de signature

Tourisme — DSP – Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Adoption des tarifs 2023

Délégation de Service Public - Camping municipal de l'Eve - Tarifs 2023 - Approbation

Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et Unis Cité - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et Escalado - Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Clôture et suppression du budget annexe camping

Budget principal de la Ville pour l'exercice 2023 - Fixation des taux des taxes directes locales

Finances — Mode de calcul et durées d'amortissement du budget principal dans le cadre du passage à la nomenclature M57

Finances — Attribution de Compensation - Modification - Approbation et autorisation de signature

Mise à jour du règlement budgétaire et financier - Approbation

Budgets Primitifs de la Ville pour l'exercice 2023 - Examen - Budget Principal et Budgets Annexes du terrain de camping et de la production et vente d'énergie

Domaine Public - Stationnement réglementé pour les taxis - Tarifs 2023 - Approbation

Domaine public - Eclairage public - Tarifs 2023 - Approbation

Terrains communaux — Location aux agriculteurs - Baux et conventions à conclure - Détermination des tarifs pour l'année 2023 - Communication

Cotes irrécouvrables présentées par M. le Trésorier de Saint-Nazaire Municipale - Admission en non valeur

Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Période du 26 octobre au 02 décembre inclus) - Compte rendu au Conseil municipal - Communication

Tourisme — Délégation de Service Public - SNAT- Convention de groupement d'autorités concédantes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Mise en œuvre des missions de l'office de tourisme intercommunal de la CARENE, l'exploitation des équipeme

Convention de partenariat en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique entre la Ville et CertiNergy – Avenant n°2 – Approbation et autorisation de signature

Convention — cadre de recherche, de développement et de coopération entre le CEREMA, la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire –Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Programme Action Cœur de Ville — Convention de coopération entre la Ville de Saint Nazaire, la CARENE et le CEREMA - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

'Permis de louer' — Convention de partenariat 2022-2023 avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Rue du Docteur Xavier Bichat — Acquisition d'une parcelle - Approbation et autorisation de signature

Résidence Jacques TATI (Silène) — Convention de rétrocession et de participation financière - Allée intérieure permettant l'accès au 'Jardin Kerarvan' - Approbation et autorisation de signature

Rue Auguste Chenevaux — Cession de parcelles – Approbation et autorisation de signature

Rue Sophie Tatischeff — Rectification pour erreur matérielle de la délibération du 30 septembre 2022 relative à la création d'un collecteur d'eaux usées, un maillage d'eau potable et deux branchements d'eaux pluviales

Contrat copies internes professionnelles d'œuvres protégées à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE et le Centre Français d'exploitation du droit de copie - Approbation et autorisation de signature

Droit d'interpellation citoyenne — sujet : La Bretagne

Ouverture des commerces le dimanche — Dérogations accordées par le Maire pour l'année 2023 - Avis du Conseil municipal

Règlement Halles et marchés - Modifications - Modalités du droit de présentation du nouveau règlement - Approbation

Halles et Marchés - Tarifs 2023 - Approbation

Manèges, attractions et fêtes foraines - Droit de place - Tarifs 2023 - Approbation

Élus du conseil Municipal de Saint — Nazaire – Indemnités – Communication

Vacataires — Approbation des taux des vacations à la Ville de Saint-Nazaire

Contrat de licence, de savoir — faire et de marque à conclure entre l'Association des Pollinariums Sentinelles de France (APSF) et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Convention entre le Collège Jean Moulin et la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n° 1 - Gratuité des droits de scolarité pour les cours Cham-Chad - Approbation et autorisation de signature

Conseil municipal — Demande de réunion à huis clos - Décision