20 novembre 2023

Subventions exceptionnelles aux associations - Approbation

Finances — Exercice 2023 - Décision modificative 2 - Budget principal et budget annexe Production et vente d'énergie

Tarifs - Limite de l'évolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2024 - Approbation

Rapport d'orientation budgétaire 2024

Société Publique Locale 'Saint — Nazaire Agglomération Tourisme' (SPL SNAT) - Cession d'actions au Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) par la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Enseignement du premier degré — Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'accueil

Service Parc Automobiles Transport — Vente de matériels - Autorisation

Service commun Restauration Mutualisé entre les Villes de la Chapelle des Marais, Donges, Saint-Joachim, Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération-la CARENE – AVENANT n°1 – Approbation et autorisation de signature

Bourse à la création artistique - Approbation

Entente Sportive des Clubs de l'Ouest 44 Saint-Nazaire (ESCO) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n° 6 - Approbation et Autorisation de signature

Saint — Nazaire Ovalie (SNO) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n° 3 - Approbation et Autorisation de signature

Saint — Nazaire Atlantique Natation (SNAN) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n° 2 - Approbation et Autorisation de signature

Evènement 'Voyage au cœur du sein' — Convention de financement à conclure avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) - Attribution de subventions - Approbation et autorisation de signature

Annulations et/ou réduction de titre de recettes

Cotes irrécouvrables présentées par M. le Trésorier de Saint-Nazaire Municipale - Admission en non valeurs

Ville — Ouest – ZAC Grenapin – Traité de concession – Avenant n°3 à conclure avec la SEM SONADEV – Approbation et autorisation de signature

Evènement culturel musical régional 2024 - Convention cadre multipartite à conclure avec le CREA, la Région des Pays de la Loire, l'Association Le Théâtre Scène Nationale, la Ville de Savenay, la Ville de La Baule Escoublac et la Ville de Saint-Nazai

Mise à disposition de locaux à titre gratuit - Le Théâtre Scène nationale - Convention - Approbation et autorisation de signature

Site de Gavy - Chemin des Infirmières - Déclassement par anticipation d'une emprise foncière avant cession – Approbation

Places à prendre — Appel à projets - Villa Ker Louis - Autorisation d'Occupation Temporaire constitutive de droit réel à conclure avec l'association APEI Ouest 44 - Approbation et autorisation de signature

Convention 2021 — 2023 portant application de l'article 8 du contrat de concession du 29 mars 1996 entre la Ville de Saint-Nazaire et Enedis - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Boulevard Broodcoorens — Cession de parcelles à l'OPH Silène - Promesse unilatérale de vente et acte de vente définitif - Approbation de la promesse de vente et autorisation de signature

Rue Claude Bernard — Cession d'un appartement - Approbation de la promesse d'achat et autorisation de signature

Parking des Antilles – Modification d'appellation - Approbation

Site dHeinlex - Mail Nicole Mangin - Déclassement d'une emprise foncière avant cession - Approbation

Ilot maritime — Protocole préalable à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels en date du 21 juillet 2023

Quartier Trébale — Allée des Jacinthes - Echange foncier avec l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature

Le Grand Café, Centre d'Art Contemporain d'Intérêt National – Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2023-2026 à conclure avec l'Etat – Ministère de la Culture et de la Communication, la Région des Pays de la Loire et le Département de Loire-Atla

Le Grand Café, Centre d'Art Contemporain d'Intérêt National - Convention de partenariat avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN) - Renouvellement - Année 2023/2024 – Approbation et au

Egalité Femme/Homme — Rapport annuel 2023 - Communication

Petit Maroc — Ilot Maritime - Quai Demange - Acquisition d'une emprise foncière auprès du Grand Port Maritime - Approbation et autorisation de signature

Petit Maroc — Ilot Maritime - Quai Demange - Acquisition d'une emprise foncière auprès de l'Etat - Approbation et autorisation de signature

ZAC du Plessis — Tranche 2 - Rue du Vélodrome, rue Georges Danton et avenue des Sports - Acquisition de voiries et espaces publics auprès de l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature

Rapport d'activité 2022 — SEM SONADEV - Communication

Rapport d'activité 2022 — SPL SONADEV Territoires Publics - Communication

Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) - Rapport annuel 2022 – Communication

Transfert de compétences — Action sociale d'intérêt communautaire - Missions du CLIC - Pilot'âge - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.T.C) - Approbation du rapport du 17 octobre 2023

Convention adultes — relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Nazaire pour l'emploi de deux agents dédiés à la mission médiation - Approbation et autorisation de signature

Institut Médico Éducatif Marie Moreau — Accueil en direction d'enfants en situation de handicap sur les temps périscolaires et de loisirs - Convention de partenariat avec ALSH Jean-Jaurès- Approbation et autorisation de signature

Vœu sur la situation au Proche-Orient

Modification de la composition de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) - Approbation

Conseil municipal — Demande de huis clos

Révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière – Avis de la Ville de Saint-Nazaire

Développement Durable — Présentation du rapport annuel 2023 - Communication

Loi Accélération de la Production d'énergie renouvelable – Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables – Modalités de concertation du public - Approbation

Recensement de la population — Recrutement du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs

Conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité et électronique - Approbation et autorisation de signature

Service Parc Automobile transport — Convention de service commun entre les collectivités de Saint-Nazaire, Pornichet et Saint-Nazaire Agglomération-la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Mobilité - Délibération cadre - Approbation

Saint — Nazaire Agglomération - La CARENE - Rapport d'activités 2022 - Communication

Ouverture des commerces le dimanche — Dérogations accordées par le Maire pour l'année 2024 - Avis du Conseil municipal