9 février 2024

Subventions et contributions à l'association Mission locale - Examen de la demande

Subventions et contributions à diverses associations – Examens des demandes

Association SOS MEDITERRANEE FRANCE — Convention pluriannuelle d'objectifs – Approbation et autorisation de signature

Théâtre Athénor — Convention financière - Année 2024 - Approbation et autorisation de signature

Le Théâtre, Scène Nationale — Convention financière 2024 – Approbation et autorisation de signature

Association Les Escales — Convention financière – Année 2024 – Approbation et autorisation de signature

GIP Cafés Culture — Participation financière – Année 2024 – Approbation et attribution

Maison des Ecrivains Etrangers et des Traducteurs (MEET) - Attribution de subvention ordinaire - Approbation

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la Société Publique Locale « Voyage à Nantes » (SPL VAN) – Année 2024 - Attribution de subvention ordinaire – Approbation et autorisation de signature

Subventions et contributions à l'association Léo LAGRANGE Ouest - Examen de la demande

Subventions et contributions au Groupement Nazairien des Associations de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré (GNAUSEP) - Examen de la demande

Subventions et contributions à diverses œuvres - Collège Pierre Norange - Examen de la demande

Subventions et contributions à l'association Ambition Jeunesse Nazairienne - Examen de la demande

Subventions et contributions à l'association LABSPORT - Examen de la demande

Conventions pluriannuelles 2024 — 2027 avec les associations dhabitants de l'Immaculée-Beauregard et de la Chesnaie-Trébale – Approbation et autorisation de signature

Dispositif d'Accompagnement des Initiatives Citoyennes (DAIC) - Nouveau règlement intérieur - Approbation

Petit Caporal — Construction d'un multi-accueil petite enfance, d'une salle polyvalente, d'un accueil périscolaire/accueil de loisirs et de locaux annexes sur le site du groupe scolaire Brossolette – Autorisation de dépôt de demande de subvention FED

14ème édition de la manifestation « Bouge » - Convention financière à conclure entre la Ville et la Maison de Quartier de Méan-Penhoët – Année 2024 - Approbation et autorisation de signature

9ème édition du festival « Zones Portuaires » - Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association Cales obscures – Année 2024 - Approbation et autorisation de signature

4ème édition du festival Cargo — Convention financière à conclure entre la Ville et l'association « l'Art à l'Ouest » – Année 2024 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le Centre de Culture Populaire (CCP) – Année 2024 - Approbation et autorisation de signature

Association ' La Volière — Les Rencontres de Danse Aérienne' (LRDA) – Convention financière 2024 – Attribution de subvention ordinaire – Approbation et autorisation de signature

Ville d'Art et dHistoire - Don d'une porte (Objet d'art) des propriétaires de l'immeuble situé au 50 avenue du Général de Gaulle à Saint-Nazaire – Approbation

Aide aux personnes en grande difficulté sociale - Soutien au fonctionnement de l'Association Solidarités et Créations (ASC) - Convention d'objectifs et de moyens - Approbation et autorisation de signature

Fédération Française de Volley et la Ville de Saint-Nazaire – Accueil de l'équipe de France masculine en stage de préparation olympique en juillet 2024 - Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature

Saint — Nazaire Olympique Sportif Aviron (SNOS Aviron) - Convention club citoyen de Haut Niveau saison 2021-2024 - Avenant n° 5 - Approbation et autorisation de signature

Saint — Nazaire Olympique Sportif Canoë Kayak (SNOS Canoë Kayak) - Convention club citoyen de Haut Niveau - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Annulation et/ou réductions de titres de recettes

Contrat de Ville 2024 — 2030 - Approbation et autorisation de signature

Marché de prestations de service — Expertise des dossiers de demande d'indemnisation des commerçants dans le cadre des dommages de travaux publics - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - App

Attribution du marché pour la fourniture de matériels destinés aux développements et à la maintenance des installations d'éclairages publics - Autorisation de signature

Acquisition et location de modulaires préfabriqués - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Centre — ville - 18 avenue de la République - Acquisition de locaux en copropriété – Approbation et autorisation de signature

135 bis rue Henri Gautier — Acquisition d'un double garage (lots 7 et 8) - Approbation et autorisation de signature

Commande publique — Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Mission de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle VECQUERIE OCEANIS – Approbation et autorisation de signature

Proposition d'organisation administrative et financière des projets photovoltaïques en autoconsommation collective - Approbation

Agence d'Urbanisme de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2024 - Approbation et autorisation de signature

Soleil Levant — Rue Alfred Nobel - Cession à la Société Civile Coopérative de Vente (SCCV) Alfred Nobel, ou toute société venant sy substituer, d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature

Loi Accélération de la Production d'énergie renouvelable (APER) – Zones d'accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et définition des zones - Approbation

Rue Pitre-Grenapin et Rue Anita Conti - Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation

Rue Sophie Tatischeff — Régularisation foncière - Cession - Approbation et autorisation de signature

Cimetières : concessions funéraires - Modification et revalorisation des tarifs - Approbation

Coopération pour la poursuite d'études d'inventaire général du patrimoine culturel sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (2024 – 2026) – Convention à conclure avec la Région des Pays de la Loire – Approbation et autorisation de signature

Hôpital de jour « Le Trimaran » — Atelier d'éveil musical en direction d'adultes en situation de handicap - Convention de partenariat – Année 2024 - Approbation et autorisation de signature

Foyer Gabriel Fauré — Atelier d'éveil musical en direction d'adultes en situation de handicap - Convention de partenariat – Année 2024 - Approbation et autorisation de signature

Etablissements dHébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) - Jean Macé et Louise Michel – Ateliers d'animation en direction des usagers de la résidence – Conventions de partenariat – Approbation et autorisation de signature

Administration municipale — Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et Conseillers municipaux - Modification

Fourrière automobile — Modalités de réquisition par les services de la Police Municipale – Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l'OPH Silène, CISN Résidences locatives et l'Etat (Police Nationale) – Approbation et autorisation de si

Direction des Ressources Humaines - Vacataires – Revalorisation des taux des vacations - Approbation

Direction des Ressources Humaines – Renouvellement suite à la création d'un emploi non permanent à temps complet à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet, Adjoint ·e à l'animateur du patrimoine - Approbation

Vœu pour le Proche-Orient

Conseil municipal — Demande de huis clos

Enseignement du second degré — Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des lycées publics et privés de Saint-Nazaire – Avenant n° 1 aux conventions tripartites à conclure a

Règlement de fonctionnement des temps périscolaires et extrascolaires – Complément – Approbation