12 avril 2024

Adhésion à l'association Gérontopôle Autonomie Longévité des Pays de la Loire – Approbation et autorisation de signature

Association Tam — Tam Production « Scène mobile dans les Quartiers » - Convention à conclure – Approbation et autorisation de signature

14ème édition de la manifestation « Bouge » - Convention financière 2024 – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature

Médiation — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et la STRAN – Approbation et autorisation de signature

Boulevard Broodcoorens — Cession de parcelle à l'OPH Silène – Promesse unilatérale de vente et acte définitif – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature

Compte de gestion du Receveur Municipal pour le budget principal et pour le budget annexe de production et vente d'énergie – Exercice 2023 - Examen

Finances — Compte administratif 2023 pour le budget principal et le budget annexe de production et vente d'énergie

Budget principal et budget annexe de production et vente d'énergie – Affectation du résultat de la section d'exploitation – Exercice 2023

Copropriété – 34, rue Claude Bernard – Suppression de la copropriété – Mise à jour du tableau des délégués - Approbation

Direction des Ressources Humaines — Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité – Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines — Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité – Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines — Rectification pour erreur matérielle de la délibération du 22 décembre 2023 relative à la création d'un emploi permanent d'éducateur·trice spécialisé·e à temps complet – Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines — Convention d'adhésion au socle de services proposés aux collectivités et établissements non affiliés par le Centre de gestion de Loire-Atlantique – Approbation et autorisation de signature

Mutualisation — Conventions de mutualisation de services et avenants aux conventions de mutualisation entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Opération Boulevard Broodcoorens / Route de la Trébale – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec l'OPH Silène – Approbation et autorisation de signature

Location de bâtiments modulaires — Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature de la convention et des marchés correspondants

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association FRANCE VICTIMES 44 SAINT-NAZAIRE – Approbation et autorisation de signature

Organisation de la permanence Etat Civil au sein du Centre Hospitalier de la Ville de Saint-Nazaire – Convention à conclure – Approbation et autorisation de signature

Chemin de Porcé à Saint — Nazaire – Acquisition d'un bien immobilier – Villa Nelly – Autorisation de signature

Heinlex — Projet de Restauration Universitaire et de logements sociaux locatifs – Convention de partenariat avec l'OPH Silène, le CROUS, la Région des Pays de la Loire, la CARENE et l'Etat – Approbation et autorisation de signature

Saint — Marc – Résidence Jacques Tati – Convention relative à la participation financière de la Ville dans le cadre d'un accord avec l'OPH Silène – Approbation et autorisation de signature

Travaux de signalisation verticale et horizontale – Convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo de Guersac et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Zone de Brais — Rue Graham Bell – Constitution d'une servitude de réseaux – Approbation et autorisation de signature

Front de Mer 4 — Place Neptune – Travaux de mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques – Convention à conclure avec Orange – Approbation et autorisation de signature

Route de la Courance — Constitution d'une servitude de réseaux – Approbation et autorisation de signature

Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) – Convention de partenariat à conclure avec l'Orchestre dHarmonie de Saint-Nazaire (OHSN) – Approbation et autorisation de signature

Adhésion à l'association des ludothèques Françaises – Approbation et autorisation de signature

Adhésion à la Plateforme régionale Jeune public des Pays de la Loire PlatO – Approbation et autorisation de signature

Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et les Chantiers Nouveaux (Bain Public) – Avenant n°2 à conclure – Approbation et autorisation de signature

Maintenance de l'automate distributeur de seringues – Renouvellement de la convention avec l'association Oppelia Rose des vents – Approbation et autorisation de signature

Subventions et contributions à diverses associations – Examen des demandes

Subventions et contributions à diverses œuvres – GIP Maison Départementale des adolescents – Examen de la demande

Subventions à diverses œuvres — Collège Pierre Norange – Examen de la demande

Finances — Exercice 2024 – Budget supplémentaire – Budget principal et budget annexe – Diverses dispositions à caractère financier

Finances – Attribution de compensation (AC) – Modification - Approbation

Politique foncière de la Ville — Exercice 2023 – Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières

Maîtrise d'œuvre relative aux travaux de restructuration et de réhabilitation de l'Institut Médico-Educatif Clémence Royer (regroupement APAJH 44) – Lancement de procédure avec négociation - Autorisation

Acquisition d'une licence IV dans le cadre du renouvellement de la concession du restaurant Le France - Approbation

Gavy – Projet de renouvellement urbain – Concertation au titre de l'article L.103-2 du Code de l'Urbanisme – Définition des objectifs et modalités de la concertation - Approbation

Renonciation et suppression d'un droit de passage au sein de l'ensemble immobilier Le Grand Moulin, adressé du 16 au 22 rue Pitre Grenapin à Saint-Nazaire - Approbation

Prestations de maintenance, d'assistance et prestations associées d'un système de gestion du courrier – Convention constitutive de groupement de commandes intégré à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et la CARENE – Approbation et a

Impasse du Petit Bois et Rue de l'Ile du Pé – Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation

Rue de la Croix Amisse – Trignac – Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation

Place Louis Brichaux – Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation

Conseil municipal — Demande de huis clos

Schéma Départemental de l'Animation de la Vie Sociale 2024-2028 – Approbation et autorisation de signature

Accord — cadre relatif pour la mise en place d'un contrat dhébergement, de maintenance et d'assistance du logiciel REGARDS et PROFIL – Convention de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autor

Convention de Partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et l'OPH Silène – Renouvellement du dispositif de médiation sociale – Approbation et autorisation de signature

Stationnement règlementé – Création d'un abonnement pour les professionnels de santé - Approbation

Petite Enfance — Modification du règlement de fonctionnement de la Commission d'Attribution des Places (CAP) – Approbation et autorisation de signature

Organismes collectifs pour les services périscolaires, extrascolaires et restauration scolaire – Tarification - Approbation

Charte d'accueil des enfants en situation de handicap – Autorisation de signature

Adhésion à la Centrale d'Achat du Transport Public (CATP) – Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Nazaire - Approbation

SNOS Aviron — Convention club citoyen de Haut Niveau saison 2021-2024 – Avenant n°6 – Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines — Suppression d'un emploi permanent de gestionnaire marchés comptabilité à temps non complet 28/35ème – Création d'un emploi permanent de gestionnaire marchés comptabilité à temps complet – Approbation et autorisatio

Mutualisation — Direction des Systèmes d'Information – Extension du service commun – Convention à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Donges, Pornichet, La Chapelle des Marais et la CARENE – Approbation et autorisation de

Mise à disposition de locaux à titre gratuit – Association Astrolabe 44 – Convention Cadre - Approbation

Directeur des Ressources Humaines — Création d'un emploi permanent d'instructeur contrôleur police de l'urbanisme à temps complet – Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines — Suppression d'un emploi permanent d'adjoint·e du patrimoine chargé·e de service au public à temps non complet – création d'un emploi d'adjoint·e du patrimoine chargé·e de service au public à temps complet – Approba