28 juin 2024

Fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté (FAJ) - Renouvellement - Convention à conclure avec la Mission Locale - Approbation et autorisation de signature

Rue Pitre — Grenapin/Rue Anita Conti – Cession d'une parcelle à la SEM SONADEV – Approbation et autorisation de signature

Engagement des Villes de Saint — Nazaire et de Saarlouis dans un Volontariat Franco-Allemand des Territoires - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature

Théâtre Athénor — Convention pluriannuelle d'objectifs – Approbation et autorisation de signature

Politique de la Ville — Cité éducative - Convention cadre pluriannuelle 2024-2026 à conclure avec l'Etat et le Département de Loire-Atlantique- Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines – Suppression d'un emploi permanent de gestionnaire de matériel dédié aux manifestations à temps complet - Création d'un emploi de régisseur de réseaux numériques et d'équipements fixes à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression de sept emplois permanents d'agents de festivités à temps complet - Création de sept emplois d'agents techniques plateau évènementiel à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression d'un emploi permanent de technicien gestion des énergies à temps complet - Création d'un emploi de Chargé.e de projet fluides à temps complet – Approbation

Acquisition de modulaires avec ou sans travaux de fondation - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Autorisation de signature

Convention de partenariat en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique entre la Ville et CertiNergy – Approbation et autorisation de signature

ZAC de Brais à Saint — Nazaire - Acquisition d'une emprise foncière – Approbation et autorisation de signature

Boulevard de la Liberté — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitude à conclure avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

Rue Charles Garnier — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitude à conclure avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

Rue de Cardurand et rue de la Matte — Rectification d'acte – Approbation et autorisation de signature

Adhésion à l'association Régionale des Parcs, Jardins et Paysages des Pays de la Loire -Approbation et autorisation de signature

Adhésion à l'association Les Rencontres d'Avignon – Approbation et autorisation de signature

Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec l'association LMP Musique - Avenant n° 3 - Approbation et autorisation de signature

Le Grand Café, Centre d'Art Contemporain d'Intérêt National - – Contrat de partenariat éditiorial avec les Editions Xanadou, Manuella Vaney – Vente d'ouvrage – Création de tarifs – Approbation et autorisation de signature

Groupement Nazairien des Associations USEP - Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2026 - Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature

« Espaces et Plages sans tabac » — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et le Comité de Loire-Atlantique de la Ligue Nationale contre le Cancer - Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines – Création d'un emploi permanent de logisticien à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Création d'un emploi permanent de régisseur d'évènements à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Création d'un emploi permanent de régisseur général à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Création d'un emploi permanent d'Assistant. e du service proximité à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Création d'un emploi permanent de Responsable d'unité gestion de la demande usagers et courriers à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression de deux emplois permanents d'agent.e de vie quotidienne à temps complet - Création de deux emplois de référent.e de proximité à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression d'un emploi permanent de Responsable d'équipe des Agent.es de Vie Quotidienne à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression d'un emploi permanent d'Agent d'accueil équipement danse à temps complet - Création d'un emploi permanent d'Agent d'accueil–référent parc instrumental à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression de cinq emplois permanents de Magasiniers polyvalents à temps complet - Création de cinq emplois permanents de Magasiniers approvisionneurs – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression de deux emplois permanents d'agents propreté hygiène des locaux partagés à temps non complet - Création d'un emploi de magasinier logistique à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Remboursement des repas dans le cadre de déplacements temporaires des agents – Approbation

Règlement intérieur des accueils péri et extrascolaires - Modification – Approbation

Fonds de dotation 'Mécènes à Saint — Nazaire' - Création et approbation des statuts

Programmation 2024 Appel à projets - Contrat de Ville – Approbation

Politique de la Ville — Programme de Réussite éducative

Site de Gavy – Chemin des Infirmières – Principe de déclassement du domaine public d'emprises foncières – Approbation

Dénomination d'un square au droit de lHôtel de Ville de Saint-Nazaire – Approbation

Bourse à la création artistique - Approbation

Conseil municipal — Demande de huis clos

Dispositif d'accompagnement des Initiatives Citoyennes – Financement de projets – Approbation et autorisation

Subventions et contributions à diverses associations

Subventions et contributions à diverses œuvres - Collège Anita Conti - Examen de la demande

Subventions et contributions à l'association Léo LAGRANGE Ouest - Examen de la demande

Taxe de séjour - Tarifs pour l'année 2025 – Approbation

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs pour l'année 2025 – Approbation

Subventions et contributions à l'association LABSPORT - Examen de la demande

Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs - Diverses associations sportives - Convention cadre – Approbation

Sport — Convention pluri annuelle d'objectifs avec l'Office des Sports de Saint-Nazaire - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Conventions Club Citoyen Haut — Niveau - Best triathlon – Centre Etudes Karaté – Entente Sportive des Clubs de l'Ocean 44 Saint-Nazaire – Saint-Nazaire Atlantique Football – Saint-Nazaire Handball – Saint-Nazaire Olympique et Sportif Aviron – Saint-Naz

CARENE – Transfert de compétence facultative « Elaboration, exécution, suivi, évaluation et financement des actions de santé au titre du Contrat Local de Santé Intercommunal (CLSI) » - Approbation

Direction des Ressources Humaines – Création d'un emploi permanent de coordinateur base sous-marine préventionniste à temps complet – Approbation

Direction des Ressources Humaines – Suppression d'un emploi permanent de Régisseur à temps complet - Création d'un emploi de Régisseur technique à temps complet – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Approbation

Direction des Ressources Humaines — Suppression d'un emploi permanent de Chargé.e de mission animation de la vie associative à temps complet - Création d'un emploi permanent de Chargé.e de coordination d'Agora et de la communication pour la vie assoc

Délégations de service public — Rapports d'activités de l'année 2023 – Communication

Site de Gavy — Chemin des Infirmières – Cession d'emprises foncières au groupement constitué par la société ICADE PROMOTION et le Groupe DUVAL DEVELOPPEMENT PAYS DE LOIRE ou toute personne ou société pouvant sy substituer – Approbation et autorisati

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Saint-Nazaire - Mise à jour – Approbation