27 septembre 2024

Conseil municipal — Remplacement de M. Olivier BLECON et de Mme Sarah TRICHET ALLAIRE - Tableau des conseillers municipaux - Modification – Communication

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association dhabitants et d'animations Chesnaie - Trébale - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association dhabitants pour l'animation des quartiers de Kerlédé, Gallicheraie et Vinci - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association dhabitants et d'animation Avalix - Quartiers Nord - Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association dhabitants pour l'animation du quartier de la Bouletterie-Richarderie - Avenant n° 3 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association « Mille neuf cent un » - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association A vos soins - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Groupe loisirs Culture Théâtre Athénor — Convention pluriannuelle d'objectifs 2024 - 2027 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Théâtre de Saint-Nazaire-Scène nationale, l'Etat et le Département de Loire-Atlantique - Approbation et autorisation de signature

Pacte de coopération à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l'association dhabitants de l'Immaculée Beauregard, la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loire-Atlantique -

Politique de la ville — Médiation à l'école - Convention cadre avec l'association OPTIMA - Versement d'une subvention - Approbation et autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines — Recours au contrat d'apprentissage - Approbation et autorisation de signature

Concession de service — Exploitation du restaurant 'Le France' Saint-Marc-sur-Mer - Choix de l'attributaire - Autorisation de signature

Accord — cadre relatif à la prestation de mise sous pli de la propagande électorale - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Trignac et Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Avenue Pierre de Coubertin/Place Jean Bouin - Acquisition de parcelles - Approbation et autorisation de signature

Ile de la Boissonnerie — Allée des Salicaires - Acquisition de voirie - Approbation et autorisation de signature

Rue Anne Péron et rue Jean Coune — Acquisition de voiries - Approbation et autorisation de signature

Rue du Ménaudoux — Cession d'une maison - Approbation et autorisation de signature

Impasse du Petit Bois — Cession d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature

Convention de partenariat pour l'intégration des ouvrages dans l'environnement en application du contrat de concession du 29 mars 1996 - Années 2024 – 2025 - Approbation et autorisation de signature

Lancement des négociations pour un nouveau contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Approbation

Accord — cadre relatif à la fourniture de végétaux de pépinière - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Convention de partenariat en faveur de la biodiversité à conclure avec POLLENIZ et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Salon Habitat & Déco de Saint — Nazaire 2024 - Convention de mise à disposition de moyens - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec l'association les Chantiers Nouveaux (Bain Public) - Avenant n° 3 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association LMP Musique - Avenant n° 4 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière 2024 avec l'Association Tam-Tam Production - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Association « L'association La Volière — Les Rencontres de Danse Aérienne » (LRDA) - Convention financière 2024 - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 4 — Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2025 avec le Groupement Nazairien des Associations USEP (GNAUSEP) - Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 1 — Convention Club Citoyen Haut Niveau - Saisons 2025-2027 - Saint-Nazaire Ovalie - Approbation et autorisation de signature

Avenant n°1 — Conventions Club Citoyen Haut Niveau - Saisons 2025-2027 - Centre Etudes Karaté (CEK) - Approbation et autorisation de signature

Convention annuelle d'objectifs avec l'association Centre d'entraînement aux Méthodes d'Éducation Active (CEMEA) - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Yountiss - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Conseil municipal — Délégués - Remplacement de M Olivier BLECON et de Mme Sarah TRICHET ALLAIRE au sein des diverses instances

Politique de la Ville - Programmation 2024 Appel à projets - Cité éducative - Approbation

Location et achats ponctuels de matériels pour les festivités - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo de Guersac et Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE - Approbation et autoris

Désignation du référent déontologue des élus - Approbation

Gestion de la fourrière automobile et l'enlèvement et le gardiennage des véhicules en infraction - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, Silène Office Public de lHabitat et CISN Résidences loc

Bourse à la création artistique - Approbation

Conseil municipal — Demande de huis clos

Direction des Ressources Humaines - Suppression de sept emplois permanents d'accompagnants éducatifs à temps non complet 28/35ème - Création de sept emplois d'accompagnants éducatifs à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent d'administrateur systèmes à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent de développeur-intégrateur à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent de chef de projet transformation numérique à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent de technicien informatique à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent d'expert poste de travail à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création de deux emplois permanents de concepteurs animateurs de contenus pédagogiques à temps complet - Approbation

SPL SONADEV Territoires Publics — Opération d'aménagement sur éco quartier de Sautron - Année 2023 - Approbation du compte rendu financier et de l'état des acquisitions et cessions

SPL SONADEV Territoires Publics — Opération d'aménagement sur Commando - Année 2023 - Approbation du compte rendu financier et de l'état des acquisitions et cessions

SEM SONADEV — Opération d'aménagement sur ZAC de Grenapin - Année 2023 - Approbation du compte rendu financier et de l'état des acquisitions et cessions

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Procédure de modification de droit commun n°3 - Projet de modification - Avis communal

Bilan de la concertation - Projet renouvellement urbain Petit Maroc - Aménagement de la Rive d'Estuaire - Approbation

Gavy- Projet de renouvellement urbain - Concertation au titre de l'article L.103-2 du Code de l'urbanisme - Bilan de la concertation - Approbation

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec le Centre d'information Droits des Femmes et Famille (CIDFF) de Loire-Atlantique - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité – Convention d'objectifs et de financement à conclure avec les Francas 44, la CAF et les Villes de Nantes, Orvault, Rezé, Saint-Herblain - Approbation et autorisation de signature

Enfance Éducation — Projet Éducatif De Territoire (PEDT) et Plan Mercredi 2024/2027 - Approbation et autorisation de signature

Convention sur l'accueil d'enfants sur les temps périscolaires et la pause méridienne avec AEP Skol Diwan Sant Nazer - Approbation et autorisation de signature

Pacte de coopération à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l'association dhabitants et d'animations Chesnaie-Trébale, la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loire-Atlant

Direction des Ressources Humaines — Suppression de sept emplois permanents d'auxiliaires de puériculture à temps non complet 28/35ème et d'un emploi d'auxiliaire de puériculture à temps non complet 31,5/35ème - Création de huit emplois d'auxiliaires

Direction des Ressources Humaines — Suppression de trois emplois permanents d'agents de propreté des locaux à temps non complet 28/35ème - Création de sept emplois d'adjoints d'animation à temps non complet 7/35ème et d'un poste d'aide de cuisine à t

Médiathèque et Conservatoire à Rayonnement Départemental - Désherbage des collections - Autorisation

Rapport d'activités 2023 — Société Publique Locale STRAN - Communication

Rapport d'activités 2023 — Loire Atlantique Développement SPL - Communication

Rapport d'activités 2023 — Société Publique Locale Le Voyage A Nantes - Communication

Rapport d'activités 2023 — Société Publique Locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Communication

Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes

Finances — Exercice 2024 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe - Diverses dispositions à caractère financier

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Précisions sur les tarifs pour l'année 2025 - Approbation

Mise à disposition de locaux à titre gratuit - Gendarmerie Nationale/Police Nationale - Convention cadre - Approbation et autorisation de sign

Administration municipale - Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et Conseillers municipaux - Modification - Approbation

Mise à disposition d'équipements sportifs - Région de Gendarmerie de Bretagne - Convention d'occupation précaire et temporaire - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 1 — Conventions Club Citoyen Haut Niveau - Saisons 2025-2027 - SNOS Aviron - Approbation et autorisation de signature

Quartier des Aviateurs — Acquisition de voiries et espaces verts auprès de CISN résidences locatives et Société Immobilière Construction Navale Loire Penhoët - Approbation et autorisation de signature

Ile des Québrais — Allée Christine de Pisan et Allée Clara Schumann - Acquisition de voiries et d'espaces verts - Approbation et autorisation de signature