22 novembre 2024

Développement Durable — Présentation du rapport annuel 2024 - Communication

Concession de service public pour l'extension et l'exploitation du Crématorium de la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Finances - Modification durées d'amortissement Budget annexe Production et vente d'énergie - Approbation

Base sous — marine -Travaux de pérennisation du toit et de sa passerelle d'accès - Approbation de l'opération - Lancement d'un marché public de conception - réalisation - Approbation et autorisation de signature

Convention de partenariat 2023 — 2026 entre la Ville de Saint-Nazaire et Oppelia La Rose des Vents – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature

Rue Alphonse Daudet — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitudes avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

L'Etoile du Matin — Rue de la Côte de Jade – Mise à disposition et travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Conventions de servitudes et de mise à disposition avec ENEDIS - Approbation et autorisation

Front de Mer 4 — Place Neptune - Travaux de mise en souterrain des réseaux aériens d'électricité - Convention de cession d'ouvrages électriques à conclure avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

Chemin des Pierreries — Acquisition de parcelles - Approbation et autorisation de signature

Quartier Trébale — Allée des Orchidées - Acquisitions de parcelles auprès de l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature

Direction de l'Espace public - Nouveau règlement de voirie - Approbation

Réseau des lectures publiques des médiathèques de Saint-Nazaire - Actualisation des tarifs municipaux - Approbation

Avenant n°1 — Convention Club Citoyen de Haut Niveau - Saisons 2024 - 2027 - Bureau Encouragement Spécial Triathlon (BEST) - Approbation et autorisation de signature

Accord — cadre relatif la mise en œuvre d'un contrat de maintenance, d'assistance et de prestations associées du logiciel ASTRE - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signa

Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies - Approbation

Bourse à la création artistique - Approbation

Rapport annuel SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS - 2023

Rapport annuel SEM SONADEV - 2023

Conseil municipal - Demande de huis clos - Approbation

Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Modalités de dépôt des listes - Approbation

Commission d'Appel d'Offres — Composition - Communication des listes - Election de dix membres (cinq titulaires et cinq suppléants)

Travaux publics - Indemnisation des commerçants - Prise en charge des frais de comptabilité pour la constitution des dossiers d'indemnisation - Approbation

Garantie d'emprunt pour l'opération 'Acquisition des locaux de la Fab'Academy' par l'APEI Ouest 44 - Approbation

Prestations de contrôle et diagnostic d'ouvrages d'art – Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et la CARENE – Autorisation de signature

Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes

Subventions et contributions à diverses associations - Le Théâtre Scène Nationale - Examen de la demande

Salles associatives et évènementielles – Evolution de la tarification en vigueur – Approbation

Finances — Exercice 2024 - Décision modificative n°2 - Budget principal et budget annexe - Diverses dispositions à caractère financier

Tarifs – Evolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2025 – Approbation

La CARENE — Rapport d'activité 2023 - Communication

Egalité Femmes/Hommes — Rapport annuel 2024 - Communication

Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) – Rapport annuel 2023 – Communication

Plan d'actions « Saint — Nazaire Ville Amie des Aînés » - Rapport d'activité 2023-2024 - Communication

Restructuration du Conservatoire à Rayonnement Départemental – Dotation d'équipement au titre de l'article L.5216-5 alinéa VI du Code général des collectivités territoriales – Convention de fonds de concours d'investissement entre la Ville de Saint-N

Vœu de soutien à la culture

Relais Info Jeunes Pays de la Loire — Renouvellement de la convention avec Infos Jeunes de la Loire - DRAJES 'Délégation Régionale Académique de la Jeunesse, à l'Enseignement et aux Sports ' - Approbation et autorisation de signature

Avenant n°1 — Convention Club Citoyen de Haut Niveau - Saison 2024-2025 - Entente sportive des Clubs de l'Océan 44 (ESCO44) - Approbation et autorisation de signature

Recensement de la population — Campagne 2025 – Recrutement du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs

Réseau de communication mobile critique à très haut débit des services de sécurité et de secours – Convention d'adhésion à l' ACMOSS– Approbation et autorisation de signature