20 décembre 2024

Ville — Ouest – ZAC Grenapin – Traité de concession avec la SEM SONADEV – Avenant n°4 – Approbation et autorisation de signature

Site de renouvellement urbain de Sautron - Concession d'aménagement à la SPL SONADEV Territoires Publics - Traité de concession - Avenant n° 4 - Autorisation de signature

Marché d'assurances — Autorisation de signature

Acquisition, installation et maintenance de matériels électroménagers domestiques et professionnels - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Fourniture et pose de stores et rideaux, réparation et SAV - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, le CCAS de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Accord — cadre relatif aux prestations d'accompagnement individuel et/ou collectif dans le cadre des risques psychosociaux pour l'ensemble des agents - Convention de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, le CCAS de Saint-Nazaire, le CIAS de la CARENE et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Acquisition de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques et paramédicaux - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, le CCAS et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Prestations de déménagement et de manutention - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Acquisition de lubrifiants pour les véhicules et les petits matériels, et réalisation de prestations associées - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Montoir-de-Bretagne et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Maintenance des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, et de climatisation - Convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Trignac, Donges, Besné, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-André-des-Eaux, La Chapelle-des-Marais, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Aménagement des espaces publics du Centre-Ville - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Projet Aménagement du Front de Mer phase 4 - Modifications de programme - Approbation

Marché de fourniture, installation, maintenance et nettoyage de mobilier urbain (lots 1 et 2) – JC Decaux - Avenant n°3 – Approbation et autorisation de signature

Route de l'Ile de l'Etier — Alignement - Acquisition d'emprises auprès de plusieurs propriétaires - Approbation et autorisation de signature

Quartier Trébale — Allée des Orchidées - Acquisition d'une emprise foncière auprès de l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature

Fourniture et livraison de changes complets pour bébés - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Besné, Saint-André-Des-Eaux, la Chapelle des Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne et la Crèche Associative des Petits Mousses – Approbation et autorisation de signature

Abattement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - Convention entre l'Etat, Silène, la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Prise de participation dans la coopérative Enercoop Pays de la Loire et candidature au Conseil d'Administration - Désignation d'un représentant de la ville de Saint-Nazaire - Approbation

Ressources humaines — Convention de relations avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel territorial de la région nazairienne - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Subventions et contributions à divers autres organismes - CCAS - Examen de la demande

OGEC — Convention relative au forfait communal versé aux écoles sous contrat d'association – Avenant N°1- Approbation – Autorisation de signature

Ecoles privées sous contrat d'association - Forfait communal pour les élèves du primaire (maternelle et élémentaires) - Ecole DIWAN et financement dérogations scolaires - Approbation

Service Parc Auto Transport — Vente de matériels - Autorisation

Halles et Marchés – Tarifs 2025 – Approbation

Convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Loire-Atlantique 2025-2027 - Approbation et autorisation de signature

Domaine public – Stationnement règlementé pour les taxis – Tarifs 2025 - Approbation

Manèges, attractions et fêtes foraines – Droits de place – Tarifs 2025 – Approbation

Direction de l'espace public et Direction Paysage et Nature en Ville – Création de tarifs pour l'intervention des services - Approbation

Projet éducatif local – Dispositif colos-apprenantes – Participation financière 2024 - Association Corto-loisirs – Approbation

Soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité - UNESCO

Bail civil MAPAD Jean Macé — Protocole transactionnel avec VYV3 Pays de la Loire - Approbation et autorisation de signature

Rue Jean Macé — Bail emphytéotique au profit dHarmonie Habitat - Approbation et autorisation de signature

Quartier Médiathèque — Rue Ambroise Croizat – Convention de mise à disposition du terrain par l'OPH Silène pour la mise en place d'une plaque commémorative – Approbation et autorisation de signature

Terrains communaux — Location aux agriculteurs – Baux et conventions à conclure – Détermination des tarifs pour l'année 2025 – Communication

Chemin des Infirmières — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitude avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

Rue Pierre de Coubertin — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau gaz - Convention de servitude avec GRDF - Approbation et autorisation de signature

Rue Henri Gautier — Constitution de servitude de réseaux - Approbation et autorisation de signature

Chemin de la Setraie et Boulevard Dumont d'Urville - Cession de parcelles à l'OPH Silène- Approbation et autorisation de signature

89, Rue Aristide Briand — Cession d'une maison - Approbation et autorisation de signature

Mission d'information et d'évaluation de la Tranquillité publique

Vœu - Ressources humaines - Congé menstruel - Approbation

Ressources humaines - Régime indemnitaire - Filière police municipale - Approbation

Mutualisation — Direction Paysage et Nature en Ville - Convention de mise à disposition de services entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Mutualisation — Direction de l'espace public - Convention de mise à disposition de services entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Ilot Jollinier — Rue Jollinier, Rue de la Trinité et Rue du Lavoir - Cession à la CARENE de cinq maisons - Approbation et autorisation de signature

Conservatoire à rayonnement départemental (CRD) – Rencontres Musicales - Convention de partenariat avec la CARENE dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) – Approbation et autorisation de signature

Vœu — Solidarité avec la population de Mayotte

Etablissements dHébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) – Jean Macé et Louise Michel – Ateliers d'animation en direction de usagers des résidences – Convention de partenariat avec l'organisme VYV3 Pays de la Loire – Avenants n°1 - Approbation et autorisation de signature

Sécurité publique — Convention sur l'unité cynotechnique et convention de mise à disposition de l'Etat - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature

Délibération cadre — Bien grandir à Saint-Nazaire - Projet Educatif Global