CM

7 février 2025

Saint-Nazaire 45 délibérations

45

délibérations

29

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (45)

Finances & Budget 29 délibérations

Adhésion au Réseau Vélo et Marche - Versement d'une cotisation et désignation du représentant – Approbation

Pour:36 Contre:0 Abst:10

Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes

Pour:47 Contre:0 Abst:0

Association Le Théâtre Scène nationale - Attribution de subvention ordinaire 2025 – Approbation

Pour:41 Contre:0 Abst:0

Association dhabitants Méan — Penhoët - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2025-2028 – Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Association dhabitants et d'animation Avalix - Quartiers Nord - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2025-2028 – Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Association « Les Escales » — Convention financière 2025 - Attribution de subvention ordinaire – Approbation et autorisation de signature

Pour:42 Contre:0 Abst:0

Association « La Maison des Ecrivains Etrangers et des Traducteurs » (MEET) – Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Pour:46 Contre:0 Abst:0

Association Groupe loisirs culture théâtre Athénor - Attribution de subvention ordinaire 2025 – Approbation

Pour:44 Contre:0 Abst:0

GIP Cafés Culture – Attribution de subvention ordinaire 2025 – Approbation

Pour:45 Contre:0 Abst:0

GIP Maison Départementale des Adolescents - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:45 Contre:0 Abst:0

Lycée Brossaud-Blancho - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:46 Contre:0 Abst:0

Collège Pierre Norange - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:45 Contre:0 Abst:0

Association LABSPORT - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:45 Contre:0 Abst:0

Association Léo LAGRANGE - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:46 Contre:0 Abst:0

Société Publique Locale « Voyage à Nantes » (SPL VAN) – Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:45 Contre:0 Abst:0

Association Solidarité Estuaire - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:47 Contre:0 Abst:0

Groupement Nazairien des Associations USEP - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:47 Contre:0 Abst:0

Association Mission Locale - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation

Pour:40 Contre:0 Abst:0

Rapport d'orientation budgétaire 2025

Pour:38 Contre:0 Abst:10

Agence d'Urbanisme de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2025 - Approbation et autorisation de signature

Pour:31 Contre:8 Abst:2

Finances — Convention de fonds de concours d'investissement avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Association « Chantiers nouveaux » — Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Association « LMP Musique » — Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Association « La Volière — Les Rencontres de Danse Aérienne » (LRDA) - Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

10ème édition du Festival « Zones portuaires » – Association « Cales obscures » - Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

15 ème édition de la manifestation « Bouge » – Convention financière à conclure avec la Maison de quartier de Méan-Penhoët pour 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

5ème édition du festival 'Cargo les photographiques de Saint-Nazaire' - Association l'Art à l'Ouest - Convention financière 2025 - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Convention « Club Citoyen Haut Niveau — Saisons 2025-2027 » - Saint-Nazaire Ovalie - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Association Escalado — Convention financière 2025 - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0
Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Mise en oeuvre de la transformation des pratiques collaboratives à travers la plateforme Microsoft 365 - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire, le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Pour:38 Contre:0 Abst:10

Assurances — Groupement de commandes - Contrat dommage aux biens et risques annexes - Lot 1 - Avenant n°1 à intervenir avec la SMACL - Approbation et autorisation de signature

Pour:47 Contre:0 Abst:1

Les Halles Centrales de Saint-Nazaire - Travaux de réhabilitation et de renforcement de la façade Nord des Halles - Programme de travaux et enveloppe prévisionnelle - Approbation

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) sur le lancement des négociations pour un nouveau contrat de concession pour le service public d'énergie électrique

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Projet de valorisation et d'activation des espaces publics du Petit Maroc, missions de maîtrise d'œuvre et missions complémentaires pour la création d'un espace public sur la rive d'Estuaire – Modification du programme et approbation de l'opération

Pour:38 Contre:0 Abst:9

Construction d'ouvrages bois sur l'espace public - Convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Fourniture et pose d'abris bacs — Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Rue de Trignac — Constitution de servitudes de surplomb - Approbation et autorisation de signature

Pour:44 Contre:0 Abst:0
Culture & Patrimoine 6 délibérations

Ambition Maritime et Littorale — Projet Base Jump - Base sous-marine Alvéole 12 - Convention d'occupation du domaine public - Avenant n°1 - Délai de réalisation des conditions suspensives - Approbation et autorisation de signature

Pour:38 Contre:0 Abst:10

Allée des Vanneaux — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitudes avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Rue Charles Baudelaire — Constitution de servitude de réseau d'eaux pluviales - Approbation et autorisation de signature

Pour:44 Contre:0 Abst:0

Rue de Trignac - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public - Approbation

Pour:48 Contre:0 Abst:0

Rue des Dentellières - Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation

Pour:46 Contre:0 Abst:1

Chemin de la Setraie — Cession d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0
Sécurité 1 délibération

Administration municipale — Indemnités de fonction allouées au Maire, aux Adjoints et Conseillers municipaux - Attribution et bilan des indemnités perçues en 2024

Pour:48 Contre:0 Abst:0
Environnement 1 délibération

Convention de remboursement du poste de chargé de coopération - Convention Territoriale Globale de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Loire-Atlantique 2022 - 2026 - Approbation et autorisation de signature

Pour:48 Contre:0 Abst:0

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