3 octobre 2025

Convention 'Inventons le tourisme responsable' avec le Département de Loire-Atlantique - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027 avec l'Association dhabitants et d'animation Chesnaie-Trébale - Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2022-2025 avec l'Association dhabitants et d'animation du quartier de la Bouletterie-Richarderie - Avenant n°5 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 - Groupement Nazairien des Associations USEP - Avenant n°6 - Approbation et autorisation de signature

Subventions et contributions à diverses associations et autres organismes - Examen des demandes

Association les Escales — Attribution d'une subvention exceptionnelle - Convention financière 2025 - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Exercice 2025 — Attribution de compensation (AC) - modification et approbation

Finances — Exercice 2025 - Décision modificative n°2 - Budget principal et budget annexe production et vente d'énergie - Diverses dispositions à caractère financier

Culture — Huile sur toile de Gaston La Touche - « L'arrivée de la princesse » - Paquebot France de 1912 - Acquisition - Approbation et autorisation de signature

Convention de partenariat à conclure avec l'association Oppelia La Rose des Vents - 2026-2029 - Approbation et autorisation de signature

Rapport annuel — Société Publique Locale Société des Transports de l'Agglomération Nazairienne (SPL STRAN) - 2024

SPL SONADEV Territoires publics - Concession d'aménagement de l'écoquartier Sautron - Compte rendu financier de l'exercice 2024 - Approbation

Rapport annuel — Société Publique Locale Loire Atlantique Développement (SPL LAD) - 2024

Association « La Volière — Les Rencontres de Danse Aérienne » (LRDA) - Convention financière 2025 – Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Association les Chantiers Nouveaux — Convention financière 2025 - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Rapport annuel Société Publique Locale (SPL) LE VOYAGE A NANTES - 2024

Avenant n° 2 — Convention 'Club Citoyen de Haut Niveau' - Saisons 2024-2027 – Saint-Nazaire Atlantique Football - Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 5 — Convention 'Club Citoyen de Haut Niveau' - Saisons 2025-2027 - Saint-Nazaire Ovalie - Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 1 — Convention 'Club Citoyen de Haut Niveau' – Saisons 2024-2027 – Saint-Nazaire Volley Ball Atlantique - Annule et remplace l'avenant n° 1 approuvé au Conseil municipal du 27 juin 2025

Rapport annuel — Société Publique Locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SPL SNAT) - 2024

Annulations et/ou réductions de titres de recettes

Ambition Maritime et littorale — Projet Base Jump - Base sous-marine Alvéole 12 - Convention d'occupation du domaine public - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Equipements Sportifs - Direction Interrégionale des Douanes Bretagne Pays de la Loire - Approbation et autorisation de signature

Délibération rectificative de la délibération du 27 juin 2025 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal – Mise à disposition des locaux et équipements sportifs - Convention Cadre – Approbation - Modification de la liste des associations bénéficiaires

Exposition No Womans Land — Convention de co-production d'exposition à conclure avec la Fondation d'entreprise Carmignac Gestion - Approbation et autorisation de signature

Parking 8 & 11 mai 1945 — Procès-verbal de mise à disposition de la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Allée Robert Chomette — Acquisition de voirie et espaces verts auprès du CISN (SACICAP de Saint-Nazaire et de la Région des Pays de la Loire) - Approbation et autorisation de signature

Rue Claude PERRAULT — Cession d'emprise à l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature

Rue George Sand — Cession d'un appartement à l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature

Place Louis Brichaux — Cession d'un immeuble - Approbation et autorisation de signature

Site des Commandières - Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation

Rue des Dentellières - Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation

Rue Albert Einstein — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitudes Enedis - Approbation et autorisation de signature

Rue de la Croix Amisse — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitudes avec Enedis - Approbation et autorisation de signature

Bail à ferme en vue d'une reprise d'exploitation agricole - Approbation et autorisation de signature

Transport — Transfert de gestion de la voirie ZAE OCEANIS - Approbation et autorisation de signature

Proposition de dénomination du gymnase de la Bouletterie - Christiane MOREAU - Approbation

Tourisme — Délégation de Service Public (DSP) - SPL Saint Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) - Participation - Versement du solde

Acquisition de fournitures, matériels et livres scolaires et pédagogiques - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim et Trignac - Approbation et autorisation de signature

Acquisition de fournitures administratives et papeterie logotée - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire et son CCAS, Besné, Montoir-de-Bretagne, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Pornichet et son CCAS, Trignac, la CARENE et son CIAS - Approbation et autorisation de signature

Prestation pour l'acquisition d'espaces publicitaires en ligne et services associés - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Fourniture d'un service de routeur 'Wi — fi Public' - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire et de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Réhabilitation du restaurant Scolaire Jean Jaurès – Programme de travaux et enveloppe prévisionnelle - Approbation et autorisation de signature

Construction d'un multi accueil Petite Enfance, d'une salle polyvalente, d'un accueil périscolaire / accueil de loisirs et de locaux annexes sur le site du groupe scolaire Brossolette - Remise des pénalités à l'entreprise ANDRE BTP - Approbation et autorisation de signature

Aménagement des espaces publics du centre-ville -– Modification du programme - Avenants – Approbation et autorisation de signature

Ilot Jollinier — Rue du Lavoir - Echange foncier avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Salon Habitat & Déco de Saint — Nazaire 2025 - Convention de collaboration à conclure avec la CARENE et la Société Léo - Loire Evénement – Approbation et autorisation de signature

Prestations de location de caissons, de transport de caissons et de traitement des déchets transportés - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Personnel — Secrétariat des élus - Création d'un service commun porté par la ville de Saint-Nazaire - Convention de service commun à conclure avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Personnel — Création d'un poste permanent de responsable d'unité propreté publique de catégorie A à temps complet - Suppression d'un poste permanent de responsable d'unité propreté publique de catégorie B à temps complet - Approbation et autorisation de signature

Personnel — Création d'un emploi permanent de responsable de service relations utilisateurs catégorie A à temps complet - Suppression d'un emploi permanent de responsable d'unité support et services opérationnels catégorie B à temps complet - Approbation et autorisation de signature

Personnel — Création de sept emplois d'adjoint d'animation catégorie C à temps non complet, d'un emploi d'aide de cuisine catégorie C à temps non complet, et deux emplois d'aide de cuisine catégorie C à temps non complet - Suppression de six emplois permanents d'agent de propreté des locaux catégorie C à temps non complet - Approbation et autorisation de signature

Personnel — Création d'un emploi permanent d'ouvrier de maintenance et exploitation - Électricien en Éclairage Public et Signalisation Lumineuse Tricolore catégorie C à temps complet - Suppression d'un emploi permanent de responsable de chantier catégorie C à temps complet - Approbation et autorisation de signature

Personnel — Liste des emplois justifiant l'attribution de véhicules de fonctions et leurs conditions générales d'utilisation, et fixant les modalités de mise à disposition des outils issus des NTIC – Approbation et autorisation de signature

Mutualisation — Direction de l'Espace Public - Convention de mise à disposition de services entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Unité enseignement maternelle autisme (UEMA) – Convention tripartite à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, l'Education Nationale et l'IME Clémence Royer - Approbation et autorisation de signature

Egalité femmes/hommes — Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social en commissariat et gendarmerie - Approbation et autorisation de signature

Espace municipal 15/25 ans — Convention de fonctionnement d'un accueil de Jeunes – Renouvellement - Saint-Nazaire 2025/2027 - Demande d'agrément auprès du Service départemental de la jeunesse, de l'engagement et des sports - Approbation et autorisation de signature

Propreté publique — Candidature à l'Appel à projets Citeo/Adelphe « Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » - Approbation et autorisation de signature

Espace Public — Convention de partenariat du Service hygiène, environnement et sécurité de la ville de Saint-Nazaire sur les logements aidés par la CAF – Approbation et autorisation de signature

Conseil municipal — Demande de réunion à huis clos - Décision