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CM

24 avril 1969

Saint-Paul 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Finances & Budget

5

Sport

5

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 24 avril 1969 pour examiner 21 délibérations, reflétant un programme ambitieux de développement des équipements publics et de gestion financière, adopté dans un contexte de fort investissement communal.

Finances

La séance a été largement consacrée aux questions budgétaires : vote du budget des cantines, mobilisation des crédits FIDOM (tranche 1969 et volet local), subvention du conseil général pour travaux divers, ainsi que plusieurs opérations comptables de régularisation sur les exercices 1968 et 1969, dont des annulations de crédit et de titres de recettes.

Urbanisme & Équipements

Plus de la moitié des délibérations portent sur des acquisitions foncières et chantiers structurants : achat de terrains à la Curatelle et à Tan-Rouge, construction d'une école de 20 classes à la Saline, d'un terrain pour une école non précisée, de mairies à Guillaume et Saint-Gilles-les-Hauts, d'un dispensaire à Tan-Rouge, et réfection de l'église du Guillaume.

Transport

Deux délibérations concernent la mobilité : le ramassage scolaire et la modernisation du chemin d'Eau et Évêque, ainsi qu'un chemin de désenclavement des Hauts (chemin Hoarau à Bois de Nèfles).

Sport

Approbation du plateau E.P.S. du Guillaume et acquisition de matériel d'équipement pour le gymnase.

RH

Vote d'un contrat de travail communal.

Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations
1

Budget des cantines

5

FIDOM local

6

Crédits FIDOM — Tranche 1969

9

Subvention du conseil général pour travaux divers

11

Annulation de crédit

12

Annulation d'un titre de recettes

14

Opérations comptables — Rattachement à l'exercice 1968

15

Opérations comptables — Exercice 1969

Sport 5 délibérations
2

Ramassage scolaire

4

Plateau E.P.S. du Guillaume

10

Modernisation du chemin d'Eau et Évêque

17

Gymnase — Matériel d'équipement

20

Chemin de désenclavement des Hauts — Chemin Hoarau à Bois de Nèfles

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3

Acquisition d'un terrain pour la construction d'une école

7

Achat de terrain à la Curatelle

8

Achat de terrains à Tan-Rouge

13

Construction de mairies à Guillaume et Saint-Gilles-les-Hauts

19

Construction d'une école de 20 classes à la Saline

Culture & Patrimoine 1 délibération
16

Réfection et agrandissement de l'église du Guillaume

Social & Santé 1 délibération
18

Acquisition d'un terrain à Tan — Rouge pour un dispensaire

Ressources humaines 1 délibération
21

Contrat de travail

Document intégral
949 car. 
01. Budget des cantines.
02. Ramassage scolaire.
03. Acquisition du terrain [Information protégée] pour la construction d'une école.
04. Plateau E.P.S. Guillaume.
05. FIDOM local.
06. Crédits FIDOM - Tranche 1969.
07. Achat de terrain à la Curatelle.
08. Achat de terrains [Information protégée] à Tan-Rouge.
09. Subvention du conseil général - Travaux divers.
10. Modernisation du chemin d ' Eau et Evêque.
11. Annulation de crédit.
12. Annulation d'un titre de recettes.
13. Construction de mairies à Guillaume et Saint Gilles les Hauts.
14. Opérations comptables ( Rattachement à l'exercice 1968).
15. Opérations comptables ( Exercice 1969).
16. Réfection et agrandissement de l'église du Guillaume.
17. Gymnase - Matériel d'équipement.
18. Acquisition d'un terrain à Tan-Rouge ( Dispensaire).
19. Construction d'une école de 20 classes à la Saline.
20. Chemin de désenclavement des Hauts - Chemin HOARAU à Bois de Nèfles.
21. Contrat de travail.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1969-04-24
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