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CM

5 juin 1969

Saint-Paul 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

⚡ Résumé

Ce conseil municipal de Saint-Paul du 5 juin 1969 comporte 15 délibérations couvrant un large spectre : équipements scolaires, infrastructures publiques, gestion financière et vie associative, témoignant d'une commune en plein développement.

Urbanisme

L'ordre du jour est dominé par les grands équipements structurants : acquisition du terrain pour la construction d'un C.E.S. à la Saline, prêt lié au terrain du C.E.G. de Saint-Gilles-les-Hauts, développement du port de pêche de Saint-Gilles et implantation de citernes pour l'adduction d'eau des Orangers.

Finances

Le conseil régularise les affaires comptables de l'exercice 1968, statue sur une admission en non-valeur et procède à la répartition des fonds scolaires 1969. Les régies municipales sont également examinées.

Sport

Des subventions aux sociétés sportives locales sont attribuées, ainsi qu'un examen global des demandes de subvention.

Social

Les cantines scolaires font l'objet d'une adjudication, et le statut des préposés sanitaires est abordé.

Transport

La réparation du chemin de la Petite France est inscrite à l'ordre du jour.

RH & Administration

Un contrat de travail individuel est soumis au vote, tandis que le règlement intérieur du marché municipal fait l'objet d'une délibération.

Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
2

C.E.G. de Saint — Gilles-les-Hauts — Prêt pour acquisition du terrain

5

Affaires comptables — Exercice 1968

6

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

9

Demandes de subvention diverses

11

Répartition des fonds scolaires 1969

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
4

Acquisition de terrain pour citernes — Adduction d'eau des Orangers

7

Port de pêche de Saint-Gilles

13

Construction d'un C.E.S. à la Saline — Acquisition du terrain

Ressources humaines 2 délibérations
3

Contrat de travail d'un agent municipal

12

Situation des préposés sanitaires

Sport 2 délibérations
8

Subventions aux sociétés sportives

10

Réparation du chemin de la Petite France

Autres decisions 1 délibération
1

Règlement intérieur du marché municipal

Social & Santé 1 délibération
14

Cantines scolaires — Adjudication

Sécurité 1 délibération
15

Régies municipales

Document intégral
662 car. 
01. Règlement intérieur du marché.
02. C.E.G. de Saint Gilles les Hauts - Prêt pour l'acquisition du terrain.
03. Contrat de travail de [Information protégée].
04. Acquisition de terrain pour implantation de citernes ( Adduction d'eau des Orangers).
05. Affaires comptables - Exercice 1968.
06. Admission en non-valeur.
07. Port de pêche de Saint Gilles.
08. Subvention à sociétés sportives.
09. Demandes de subvention.
10. Réparation du chemin de la Petite France.
11. Répartition des fonds scolaires 1969.
12. Préposés sanitaires.
13. Construction d'un C.E.S. à la Saline - Acquisition du terrain.
14. Cantines scolaires - Adjudication.
15. Régies municipales.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1969-06-05
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