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CM

16 octobre 1969

Saint-Paul 25 délibérations
Document source

25

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

3

Autres decisions

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 16 octobre 1969 à Saint-Paul a examiné 25 délibérations, dominées par d'ambitieux projets de construction et d'équipement public, témoignant d'une commune en plein essor démographique et urbain.

Urbanisme

Plusieurs chantiers structurants sont engagés : acquisition d'un terrain à la Saline pour un C.E.S., construction d'une école à la Saline, réalisation de classes au titre des fonds scolaires 1969, et électrification haute et basse tension de Fleurimont. La commune programme également la construction de deux annexes mairies à Saint-Gilles les Bains et au Guillaume, ainsi que deux échanges de terrains.

Transport

Vote du fonds routier 1970, aménagement d'un chemin vers le centre d'ARFRMO à Fleurimont, 1ère tranche du chemin HOARAU, et installation d'une cabine téléphonique Route Hubert Delisle.

Sport & Culture

2ème tranche du plateau d'E.P.S. au Guillaume, aménagements de la Maison des jeunes de Saint-Paul, et délibération sur le classement de monuments historiques et sites de la commune.

Social

Financement du dispensaire de Bois de Nèfles, convention avec l'hôpital psychiatrique pour la distribution d'eau, tarif réduit de l'eau pour les cultures maraîchères, et indemnités logement des instituteurs.

Environnement

Assainissement de Saint-Paul et nettoyage des cimetières en régie propre.

Finances

Rectification du budget supplémentaire et mise en place d'une régie d'avance.

Délibérations (25)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
1

Aménagement d'un chemin vers le centre d'ARFRMO de Fleurimont

2

Échange de terrain (1)

3

Échange de terrain (2)

8

Location d'immeuble à un particulier

9

Acquisition d'un terrain à la Saline pour la construction d'un C.E.S.

11

Construction d'une école à la Saline

12

Construction de classes — Fonds scolaires 1969

20

Électrification haute et basse tension de Fleurimont

24

Construction de deux mairies annexes à Saint-Gilles les Bains et au Guillaume

Social & Santé 3 délibérations
4

Financement du dispensaire de Bois de Nèfles

13

Convention avec l'hôpital psychiatrique pour la distribution d'eau

23

Tarif réduit de l'eau pour les cultures maraîchères

Autres decisions 3 délibérations
5

Affaire MOY de la Croix contre la commune de Saint-Paul

7

Installation d'une cabine téléphonique Route Hubert Delisle

15

Révision des listes électorales

Sport 3 délibérations
10

Construction d'un plateau d'E.P.S. au Guillaume – 2ème tranche

16

Fonds routier 1970

25

Chemin HOARAU — 1ère tranche

Culture & Patrimoine 2 délibérations
14

Aménagements de la Maison des jeunes de Saint-Paul

17

Classement de monuments historiques et sites

Environnement 2 délibérations
18

Travaux en régie — Nettoyage des cimetières

22

Assainissement de Saint-Paul

Finances & Budget 2 délibérations
19

Rectification du budget supplémentaire

21

Création d'une régie d'avance

Ressources humaines 1 délibération
6

Indemnités de logement des instituteurs

Document intégral
1 314 car. 
01. Aménagement d'un chemin pour le centre d'ARFRMO de Fleurimont.
02. Echange de terrain [Information protégée].
03. Echange de terrain [Information protégée].
04. Dispensaire de Bois de Nèfles - Financement.
05. Affaire MOY de la croix c/ Commune de Saint-Paul.
06. Indemnités logement des instituteurs.
07. Installation d'une cabine téléphonique chez [Information protégée] Route Hubert Delisle.
08. Location d'immeuble à [Information protégée].
09. Acquisition d'un terrain à la Saline pour construction d'un C.E.S.
10. Construction d'un plateau d'E.P.S. au Guillaume - 2ème tranche.
11. Construction d'une école à la Saline.
12. Construction de classes - Fonds scolaires 1969.
13. Convention entre la commune et l'hôpital Psychiatrique ( Distribution d'eau).
14. Maison des jeunes de Saint-Paul - Aménagements.
15. Révision des listes électorales.
16. Fonds routier 1970.
17. Classement de monuments historiques et sites.
18. Travaux en régie - Nettoyage des cimetières.
19. Budget supplémentaire - Rectification.
20. Electrification H.T. et B.T. de Fleurimont.
21. Régie d'avance [Information protégée].
22. Assainissement de Saint-Paul.
23. Eau au tarif réduit pour cultures maraîchères.
24. Construction de deux mairies , l'une à Saint-Gilles les Bains l'autre à Guillaume.
25. Chemin HOARAU- 1ère Tranche.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1969-10-16
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