20 novembre 1969
23
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 20 novembre 1969 pour examiner 23 délibérations, avec un ordre du jour particulièrement dense centré sur les grands équipements publics, les acquisitions foncières et les travaux religieux.
Urbanisme
La séance est dominée par une politique foncière ambitieuse : acquisition d'environ 35 ha (terrains Ferrand et Sucreries de Bourbon) pour constituer des réserves foncières, achat de terrains à Bois de Nèfles et à Saint-Gilles les Hauts, échange de terrain avec l'O.N.F., et avancement du lotissement de l'Étang. Le transfert de classes du chemin l'Évêque vers Petite France et l'asphaltage de la cour de l'école de garçons complètent le volet équipements.
Sport
La construction d'une piscine à Saint-Paul est actée, avec le vote d'un emprunt de 9 835 500 Frs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour son financement.
Finances
Plusieurs emprunts sont votés : pour la piscine, pour les acquisitions de terrains (Caisse d'Épargne), et pour l'aménagement de la Mairie. Le Fonds Routier 1970 et la tarification de location du rouleau compresseur sont également arrêtés.
Administration
L'aménagement de la Mairie de Saint-Paul est approuvé, ainsi que l'installation d'un poste public d'abonnement à Palmistes.
Culture
Trois délibérations concernent le patrimoine religieux : réfection et agrandissement de l'église du Guillaume, aménagement des églises de Saint-Paul et Bois de Nèfles, et réalisation de vitraux pour l'église de Saint-Paul.
Social
Le financement du dispensaire de Bois de Nèfles est examiné. L'électrification rurale (programme 1969) et une cession de voirie (chemin Léon) complètent la séance.
Délibérations (23)
Aménagement de la Mairie de Saint-Paul
Lotissement de l'Étang
Transfert de classes du chemin l'Évêque vers Petite France
Acquisition de terrains (~35 ha) pour réserves foncières
Demande de location de terrain par l'U.D.F.O.
Échange de terrain avec l'O.N.F.
Acquisition d'un lotissement à Saint — Gilles les Hauts
Acquisition d'un terrain à Bois de Nèfles
Asphaltage de la cour de l'école de garçons de Saint-Paul
Cession du chemin Léon à la Commune
Fixation du prix de location du rouleau compresseur
Emprunt de 9 835 500 Frs à la Caisse des Dépôts pour la piscine
Emprunt à la Caisse d'Épargne pour acquisition terrains Ferrand et Sucreries de Bourbon
Emprunt pour l'aménagement de la Mairie de Saint-Paul
Réfection et agrandissement de l'église du Guillaume
Aménagement des églises de Saint — Paul et de Bois de Nèfles
Réalisation et pose de vitraux à l'église de Saint-Paul
Installation d'un poste public d'abonnement à Palmistes
Affaire entre un particulier et la Commune
Construction d'une piscine à Saint-Paul
Fonds Routier 1970
Financement du dispensaire de Bois de Nèfles
Programme d'électrification rurale 1969
Document intégral
1 423 car.
01. Aménagement de la Mairie de Saint-Paul. 02. Réfection et agrandissement de l'Eglise du Guillaume. 03. Installation d'un poste public d'abonnement à Palmistes ( chez [Information protégée]). 04. Lotissement de l'Etang. 05. Construction d'une piscine à Saint-Paul. 06. Dispensaire de Bois de Nèfles - Financement. 07. Fixation d'un prix de location pour le rouleau compresseur. 08. Transfert de classes express prévue à chemin l'Evêque sur Petite France. 09. Acquisition des terrains ( [Information protégée] et Sucreries de Bourbon: 35 ha environ) pour réserves foncières. 10. Construction d'une piscine à Saint-Paul - Vote de l'emprunt ( 9 835 500 Frs ) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. 11. Acquisition des terrains Ferrand et Sucreries de Bourbon - Emprunt à la Caisse d'Epargne. 12. Electrification Rurale - Programme 1969. 13. Demande de Location de Terrain par L'U.D.F.O. 14. Echange de terrain avec l'O.N.F. 15. Fonds Routier 1970 16. [Information protégée] / Commune. 17. Acquisition du Lotissement [Information protégée] (Saint-Gilles les Hauts). 18. Acquisition du terrain [Information protégée] à Bois de Nèfles. 19. Emprunt pour aménagement de la Mairie de Saint-Paul. 20. Asphaltage de la cour de l'école de garçons Saint-Paul. 21. Chemin Léon - Cession à la Commune. 22. Aménagement de l'Eglise de Saint-Paul et de Bois de Nèfles. 23. Réalisation et pose de vitraux à l'Eglise de Saint-Paul.
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