Précédent Tous les conseils Suivant
CM

6 février 1970

Saint-Paul 38 délibérations
Document source

38

délibérations

16

Finances & Budget

7

Sport

3

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Ce conseil municipal de Saint-Paul du 6 février 1970 a traité 38 délibérations couvrant un large spectre de la vie communale, avec une dominante financière marquée par des régularisations de l'exercice 1969 et des projets d'investissement structurants pour 1970.

Finances

Adoption du budget primitif 1970, régularisation de multiples comptes 1969 et création de plusieurs régies de recettes (camping, eaux). Un emprunt de 1 500 000 F (75 000 000 CFA) est voté pour l'électrification rurale, et un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts finance le fonds routier 1970. Le tarif de la régie des eaux est augmenté.

Urbanisme

Construction de mairies annexes à Saint-Gilles-les-Hauts et au Guillaume, réfection de l'église de Bois-de-Nèfles, aménagement du camping via crédit FIDOM, et travaux de terrassement à l'école du Bernica.

Transport

Prise en charge du chemin Chevallier, avenant N°1 avec l'entreprise MOTTAGAN pour le fonds routier 1969, et développement du port de pêche de Saint-Gilles.

Sport

Approbation des bilans de la société P.P.A. et du Football Club de l'Ouest. Création d'un plateau d'éducation physique au Guillaume.

Social

Examen de demandes de secours et de bourses, et acquisition de livres pour les élèves des écoles primaires et du CEG.

RH

Création d'un poste d'ingénieur en chef et versement d'indemnisations pour services rendus.

Délibérations (38)

Finances & Budget 16 délibérations
3

Passation de marché — exercice 1969

4

Acquisition de matériaux pour l'exercice 1970

8

État des dépenses

10

Création d'une régie de recettes

16

Travaux en régie — exercice 1970

18

Création d'une régie

21

Électrification rurale — emprunt de 75 000 000 CFA (1 500 000 F)

23

Régularisation des comptes 1969

28

Régie des eaux — augmentation de tarif

29

Location d'immeuble

31

Création d'une régie de recettes

32

Création d'une régie de recettes provenant du camping

33

Création d'une régie de recettes provenant de la régie des eaux

36

Adoption du budget primitif 1970

37

Régularisation exercice 1969 — prise en charge de recettes

38

Régularisation des comptes — exercice 1969

Sport 7 délibérations
1

Approbation du bilan de la société sportive P.P.A.

2

Approbation du bilan du Football Club de l'Ouest

9

Port de pêche de Saint-Gilles

11

Création d'un plateau d'éducation physique au Guillaume

13

Prise en charge du chemin Chevallier

30

Fonds routier 1969 — avenant N°1 avec l'entreprise MOTTAGAN

35

Fonds routier 1970 — emprunt à la Caisse des Dépôts

Culture & Patrimoine 3 délibérations
6

Réfection de l'église de Bois-de-Nèfles

7

Acquisition de livres pour les élèves des écoles primaires et du CEG

27

Location de livres dans les écoles – année 1969

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

Construction de mairies à Saint — Gilles-les-Hauts et au Guillaume

20

Travaux de terrassement à l'école du Bernica – exercice 1969

22

Aménagement du camping (crédit FIDOM)

Environnement 3 délibérations
24

Fourniture d'eau — exercice 1969

26

Acquisition de tuyaux

34

Électrification rurale — programme 1969

Social & Santé 2 délibérations
5

Demandes de secours

19

Demandes de bourses

Ressources humaines 2 délibérations
17

Création d'un poste d'ingénieur en chef

25

Indemnisation pour service rendu

Autres decisions 1 délibération
12

Installation téléphonique

Sécurité 1 délibération
14

Installation d'un téléphone au poste MNS de Boucan Canot

Document intégral
1 689 car. 
01. Approbation bilan société sportive P.P.A.
02. Approbation de bilan du Football Club de l'Ouest.
03. Exercice 1969 - Passation de marché.
04. Acquisition de matériaux pour 1970.
05. Demandes de secours.
06. Réfection église de Bois de Nèfles.
07. Acquisition de livres pour les élèves des écoles primaires et C.E.G.
08. Etat des dépenses.
09. Port de pêche de Saint Gilles.
10. Création de régie de recettes.
11. Plateau d'éducation physique du Guillaume.
12. Installation téléphonique.
13. Prise en charge du chemin Chevallier.
14. Installation d'un téléphone au poste MNS de Boucan Canot.
15. Construction de mairies à Saint Gilles les Hauts et au Guillaume.
16. Travaux en régie - Exercice 1970.
17. Création d'un poste d'ingénieur en chef.
18. Création de régie.
19. Demande de bourses.
20. Travaux de terrassement à l'école du Bernica - Exercice 1969.
21. Electrification rurale - Emprunt de 75.000.000 CFA ( 1.500.000F).
22. Aménagement du camping ( Crédit FIDOM ).
23. Régularisation compte 1969.
24. Fourniture d'eau exercice 1969.
25. Indemnisation pour service rendu.
26. Acquisition de tuyaux.
27. Location de livres dans les écoles - Année 1969.
28. Régie des eaux - Augmentation de tarif.
29. Location d'immeuble.
30. Fonds routier 1969 - Avenant N°1 avec l'entreprise MOTTAGAN.
31. Création de régie de recettes.
32. Création de régie de recettes provenant du camping.
33. Création de régie de recettes provenant de la régie des eaux.
34. Electrification rurale - Programme 1969.
35. Fonds routier 1970 - Emprunt à Caisse des Dépôts.
36. Budget primitif 1970.
37. Régularisation  de l'exercice 1969 - Prise en charge de recettes.
38. Régularisation compte - Exercice 1969.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1970-02-06
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.