20 janvier 1978
14
délibérations
7
Finances & Budget
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Ce conseil municipal de Saint-Paul du 20 janvier 1978 a examiné 14 délibérations, dominées par les arbitrages budgétaires de début d'exercice et les régularisations comptables de l'année précédente, dans un contexte de gestion courante sans débat particulier mentionné.
Finances
L'ordre du jour s'ouvre sur le vote du budget primitif 1978 de la commune et de ses cantines scolaires, accompagné du renouvellement des polices d'assurances. Trois délibérations portent sur des régularisations comptables (fonctionnement et investissement 1977), témoignant d'un travail de clôture d'exercice. Un marché de gré à gré est passé avec la Sicama et la Coopaouest pour l'approvisionnement des cantines de mars à décembre 1978.
Environnement
La gestion de l'eau occupe une place centrale : entretien des stations de pompage et de traitement via un contrat avec E.T.I., prise en charge du réseau d'adduction d'eau potable de la ZAC de Saint-Gilles-les-Bains, et accord de fourniture d'eau avec la commune des Trois-Bassins.
Urbanisme
Le conseil délibère sur un projet d'acquisition du terrain AW 303 et sur l'intégration des infrastructures hydrauliques de la ZAC de Saint-Gilles-les-Bains.
Culture & Sport
Les subventions aux sociétés sportives, éducatives et culturelles pour 1978 sont réparties, complétées par une subvention exceptionnelle au S.M.S.L.C. (Service Municipal des Sports, Loisirs et Cultures).
Social
Le conseil renouvelle le secours accordé aux veuves des agents communaux pour 1978.
Délibérations (14)
Vote du budget primitif de la commune — exercice 1978
Vote du budget primitif des cantines scolaires – exercice 1978
Renouvellement des polices d'assurances — exercice 1978
Régularisations comptables — section de fonctionnement – exercice 1977
Régularisations comptables — section d'investissement – exercice 1977
Cantines scolaires — marché de gré à gré avec la Sicama et la Coopaouest (mars–décembre 1978)
Régularisations comptables — sections d'investissement et de fonctionnement
Entretien des stations de pompage et de traitement des eaux – contrat ETI
Réseau d'eau potable de Saint — Gilles – fourniture d'eau par la commune des Trois-Bassins
ZAC de Saint — Gilles-les-Bains – prise en charge du réseau d'adduction d'eau potable
Acquisition du terrain cadastré AW 303
Répartition des subventions aux sociétés sportives, éducatives et culturelles – 1978
Subvention exceptionnelle au Service Municipal des Sports, Loisirs et Cultures (SMSLC)
Renouvellement du secours aux veuves des agents communaux – exercice 1978
Document intégral
1 305 car.
01. Vote du budget primitif de la commune - Exercice 1978. 02. Vote du budget primitif des cantines scolaires - Exercice 1978. 03. Renouvellement des polices d'assurances pour l'exercice 1978. 04. Renouvellement du secours accordé aux veuves des agents communaux - Exercice 1978. 05. Entretien des différentes stations de pompage et de traitement des eaux de la commune - Contrat avec E.T.I. 06. Z.A.C. de Saint Gilles les Bains- Prise en charge du réseau d'adduction d'eau potable. 07. Projet d'acquisition du terrain cadastré AW 303 et appartenant à [Information protégée]. 08. Partition des subventions aux sociétés sportives, educatives et culturelles de Saint-Paul année 1978. 09. Réseau d'eau potable de Saint Gilles les Bains - Fourniture d'eau à la commune de Saint-Paul par la commune des Trois Bassins. 10. Régularisations comptables - Section de fonctionnement - Exercice 1977. 11. Régularisations comptables - Section d'investissement - Exercice 1977. 12. Subvention exceptionnelle au service municipal des sports, loisirs et cultures ( S.M.S.L.C.). 13. Cantines scolaires - Marché de gré à gré avec la Sicama et la Coopaouest de la rentrée scolaire de mars 1978 à la date des vacances scolaires de décembre 1978. 14. Régularisations comptables - Section d'investissement et de fonctionnement.
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