Précédent Tous les conseils Suivant
CM

19 octobre 1978

Saint-Paul 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul du 19 octobre 1978 a examiné 21 délibérations, couvrant un spectre large allant des finances aux grands chantiers d'urbanisme et de logement social, témoignant d'une commune en plein développement.

Finances

Adoption des budgets supplémentaires de la commune et des cantines scolaires pour l'exercice 1978. Vote de la taxe communale sur la vente d'électricité basse tension et traitement des admissions en non-valeurs.

Urbanisme

Lancement de la viabilisation du lotissement rue Jacquot avec appel d'offres, et programme d'électrification rurale ER/NS/1978. Acquisition d'un terrain à Bois de Nèfles et de 5 ha à la ZAC de Renaissance (SEDRE) pour une école nationale de perfectionnement. Construction de deux classes à Villèle.

Social

Programme majeur de 90 logements rue Jacquot : 45 logements sociaux et 45 logements très sociaux (LTS) avec désignation d'un concepteur. Participations communales aux collèges et CES nationalisés, dont les classes d'éducation manuelle et technique.

Sport

Vote de la 2ème tranche de subventions aux sociétés sportives de Saint-Paul pour l'année 1978.

Environnement

Contrat d'exploitation des stations d'eaux usées de Saint-Paul et Saint-Gilles-les-Hauts. Renforcement de l'alimentation en eau potable à Saint-Gilles-les-Hauts / Fleurimont avec surveillance de travaux. Appel d'offres cantines incluant l'enlèvement des eaux grasses.

Culture

Lancement du projet de réfection de la façade de l'église de Tan Rouge.

Administration

Désignation des représentants communaux au conseil d'administration du lycée hôtelier Plateau Caillou et bilan de la rentrée scolaire 1978-1979 dans le 1er degré.

Délibérations (21)

Finances & Budget 7 délibérations
1

Budget supplémentaire de la commune — Exercice 1978

2

Budget supplémentaire des cantines scolaires

5

Participations complémentaires de fonctionnement aux collèges et CES nationalisés – Exercice 1978

12

Taxe communale sur la vente d'électricité basse tension

16

Régie des eaux — Demande de dégrèvement

19

Admissions en non-valeurs

21

Cantines scolaires — Appel d'offres 2ème semestre 1978-1979 (denrées et enlèvement eaux grasses)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
8

Electrification rurale — Programme ER/NS/1978 – Extensions diverses

9

Viabilisation du lotissement rue Jacquot – Financement et appel d'offres

10

Acquisition du terrain cadastré AW n°147 à Bois de Nèfles

11

Acquisition de 5 ha à la ZAC de Renaissance n°1 (SEDRE) pour une école de perfectionnement

14

Construction de deux classes à Villèle — Projet technique et financement

Environnement 3 délibérations
6

Désignation des représentants communaux au CA du lycée hôtelier Plateau Caillou

17

Contrat d'exploitation des stations d'eaux usées de Saint-Paul et Saint-Gilles-les-Hauts

20

Renforcement alimentation en eau potable Saint-Gilles-les-Hauts / Fleurimont – Surveillance des travaux

Éducation 2 délibérations
4

Participation communale aux classes d'éducation manuelle et technique (6ème et 5ème) des collèges nationalisés

7

Bilan de la rentrée scolaire 1978 — 1979 dans l'enseignement du 1er degré

Social & Santé 2 délibérations
13

Construction de 45 logements sociaux rue Jacquot

15

Construction de 45 logements très sociaux (LTS) rue Jacquot – Désignation d'un concepteur

Sport 1 délibération
3

Subventions aux sociétés sportives — 2ème tranche 1978

Culture & Patrimoine 1 délibération
18

Réfection de la façade de l'église de Tan Rouge

Document intégral
1 966 car. 
01. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1978.
02. Vote du budget supplémentaire des cantines scolaires.
03. Répartition des subventions aux sociétés sportives - Année 1978 - 2ème tranche.
04. Participations communales pour le fonctionnement des classes d'éducation manuelle et technique de 6ème et 5ème dans les collèges nationalisés.
05. Participations communales complémentaires de fonctionnement aux collèges et C.E.S. nationalisés de Saint-Paul - Exercice 1978.
06. Représentants de la commune aux conseils d'administration du lycée d'enseignement professionnel Hôtelier Plateau Caillou Saint-Paul.
07. Rentrée scolaire 1978 - 1979 dans l'enseignement du 1er degré.
08. Electrification rurale - Programme E.R./ N.S./ 1978 - Extensions diverses.
09. Viabilisation du lotissement rue Jacquot- Programme 1978 - Financement - Appel d'offres.
10. Projet d'acquisition du terrain cadastré AW N°147 (nouveau cadastre ) sis à Bois de Nèfles, appartenant à [Information protégée].
11. Acquisition à la SEDRE de 5 HA  de terrain dans la Zac de Renaissance N°1 pour construction d'une école nationale de perfectionnement.
12. Taxe communale sur la vente de l'électricité basse tension.
13. Construction de 45 logements sociaux à la rue Jacquot.
14. Construction de deux classes à Villèle - Projet technique - Financement.
15. Construction de 45 logements très sociaux ( L.T.S. ) à la rue Jacquot - Désignation d'un concepteur.
16. Régis des eaux - Demande de dégrèvement.
17. Contrat d'exploitation des stations d'eaux usées de Saint-Paul et de Saint Gilles les Hauts.
18. Réfection de la façade de l'église de Tan Rouge.
19. Admissions en non valeurs.
20. Alimentation en eau potable - Renforcement de Saint Gilles les Hauts / Fleurimont - Surveillance des travaux.
21. Cantines scolaires - Appel d'offres 2ème semestre scolaire 1978 - 1979 relatifs aux fournitures de denrées et à l'enlèvement des eaux grasses issues de ces cantines pour l'année 1979.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1978-10-19
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.