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CM

10 novembre 1982

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Sport

2

Environnement

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 10 novembre 1982 pour examiner 18 délibérations, couvrant un large spectre de sujets allant de l'urbanisme à l'équipement rural, dans un contexte de développement territorial actif.

Urbanisme

Trois dossiers de zones d'aménagement concerté sont à l'ordre du jour : la ZAC Plateau Caillou avec une cession de terrain à la SEDRE, et la ZAC Renaissance 1 dont le bilan et le nouveau dossier de réalisation sont soumis à approbation. Le Plan d'Occupation des Sols de Cambaie est également approuvé.

Sport

Avancement des travaux du poste MNS de Roches Noires (avenant n°1) et présentation du dossier technique du complexe sportif de la ZAC de la Renaissance.

Environnement

Deux délibérations portent sur l'étude de retenues collinaires : engagement de subvention et recours à la DDA et à un concepteur privé.

Social

Organisation de la fourniture de repas aux jeunes de 16-18 ans en stage d'insertion au collège Bernica, et aux élèves demi-pensionnaires des collèges nationalisés pour l'année scolaire 1982-1983.

Finances & RH

Deux régularisations comptables (investissement et fonctionnement) et fixation des indemnités de logement des instituteurs.

Transport & Infrastructure

Réparation des dégâts de voirie suite aux intempéries de février 1982, électrification rurale avec reconduction de marchés avec la Spie Batignolles et la SETB, et avenant pour le poste de Bois de Nèfles.

Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2

Cession d'une parcelle au Guillaume à l'État (Télécommunications) pour autocommutateur

3

ZAC Plateau Caillou — Cession de terrain à la SEDRE

7

Plan d'occupation des sols de Cambaie — Approbation

13

ZAC Renaissance 1 — Approbation du bilan et du nouveau dossier de réalisation

16

Électrification rurale 1982/1 — Extensions diverses — Reconduction marché Spie Batignolles

17

Électrification rurale 1982/2 — Aménagement des Hauts — Reconduction marché SETB

Sport 4 délibérations
1

Poste MNS à Roches Noires — Avenant N°1 au marché FRIZEL

4

Complexe sportif ZAC de la Renaissance — Dossier technique

14

Réparation des dégâts à la voirie suite aux intempéries de février 1982

15

Voirie — Intempéries février 1982 — Demande de concours de la DDE

Environnement 2 délibérations
5

Étude de retenues collinaires — Dossier d'engagement de subvention

6

Étude de retenues collinaires — Concours de la DDA et d'un concepteur privé

Social & Santé 2 délibérations
8

Repas de midi aux jeunes 16 — 18 ans en stage d'insertion au collège Bernica

9

Repas aux demi — pensionnaires des collèges nationalisés — Année scolaire 1982-1983

Finances & Budget 2 délibérations
10

Régularisations comptables — Section investissement — Exercice 1982

11

Régularisations comptables — Sections investissement et fonctionnement

Ressources humaines 1 délibération
12

Indemnités de logement accordées aux instituteurs

Autres decisions 1 délibération
18

Poste de Bois de Nèfles — Avenant N°2 au marché

Document intégral
1 760 car. 
01. Construction d'un poste MNS à Roches Noires - Avenant N°1 au marché passé avec Monsieur FRIZEL.
02. Cession à l'Etat ( Télécommunications ) d'une parcelle sise au Guillaume pour implantation d'un autocommutateur.
03. Zac Plateau Caillou - Cession de terrain à la SEDRE pour la réalisation de diverses opérations.
04. Complexe sportif de la Zac de la Renaissance - Dossier technique.
05. Etude de retenues collinaires - Dossier d'engagement de subvention.
06. Etude de retenues collinaires - Concours de la D.D.A. et de concepteur privé.
07. Plan d'occupation des sols de Cambaie - Approbation du conseil municipal.
08. Fourniture des repas de midi aux jeunes de 16 à 18 ans en stage d'insertion sociale et professionnelle au collège " Bernica " Saint Gilles les Hauts.
09. Fourniture des repas de midi aux élèves demi-pensionnaires des collèges nationalisés de Saint-Paul pour l'année scolaire 1982-1983.
10. Régularisations comptables - Section investissement - Exercice 1982.
11. Régularisations comptables - Section investissement et fonctionnement.
12. Indemnités de logement accordées par la commune aux instituteurs.
13. Zac Renaissance 1 - Approbation du bilan de la Zac et du nouveau dossier de réalisation.
14. Réparation des dégâts à la voirie suite aux intempéries des 22, 23 et 24 février 1982.
15. Réparation des dégâts à la voirie suite aux intempéries des 22, 23 et 24 février 1982 - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Equipement.
16. Electrification rurale 1982/1 - Extensions diverses - Marché de reconduction avc la Spie Batignolles.
17. Electrification rurale 1982/2 - Aménagement des Hauts - Marché de reconduction avec la SETB.
18. Poste de Bois de Nèfles - Avenant N°2 au marché passé avec [Information protégée].
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1982-11-10
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